Articles dans la catégorie "Conformité"

Édition: OMD Actu 106 – Edition 1 / 2025

Collaborer avec les entreprises pour créer un environnement commercial sûr et favorable : la Douane nigériane lance son programme d’OEA

Le Nigeria est la quatrième économie d’Afrique. Compte tenu de la taille de son marché et de sa position stratégique sur le continent africain, le commerce international joue un rôle clé dans son économie et les ports, aéroports et frontières du pays sont particulièrement fréquentés...

 

Le programme d’OEA est appelé à remplacer le Fast Track Scheme (FTS), introduit en 2003, qui était axé sur la conformité et ouvert uniquement aux fabricants, avec pour principal avantage de permettre aux marchandises arrivant au Nigeria d’être immédiatement transférées ...

Renforcer les capacités techniques

Dans son cheminement vers un programme d’OEA complet, le NCS a pu compter sur l’assistance technique du 

Édition: OMD Actu 106 – Edition 1 / 2025

Appuyer les opérateurs respectueux des lois : Bahreïn lance son programme de conformité pour s’assurer que les PME profitent des mesures de facilitation

La Douane de Bahreïn a mis au point un programme de conformité dans le but ultime de dynamiser les opérations de commerce international et d’augmenter les possibilités d’exportation du royaume, en particulier pour les entreprises déployant leurs activités dans les principaux secteurs é...

L’agrément OEA est obtenu à travers un processus spécifique lancé une fois que la candidature au programme d’OEA est reçue par les autorités. Les autres niveaux de conformité sont mesurés à travers le contrôle a posteriori (CAP), c’est-à-dire moyennant l’examen structuré des d...

Édition: OMD Actu 104 – Edition 2 / 2024

Pourquoi les expressions et formules de rattachement dans le Système harmonisé de l’OMD devraient être amendées

Le Système harmonisé (SH) contient de nombreuses expressions ou formules établissant un lien entre les marchandises et leur utilisation. Ces « formules de rattachement » ajoutent de la complexité au classement des marchandises, dans la mesure où elles ne s...

Utilisation presque exclusive

L’expression « exclusivement ou principalement » est également utilisée pour rendre l’idée d’un usage presque exclusif.

Édition: OMD Actu 104 – Edition 2 / 2024

Mettre l’IA au service d’une conformité dynamique en matière douanière : Quand les envois commencent à « parler »

Les récents changements intervenus dans le domaine du contrôle de la conformité des échanges commerciaux exigent la création de meilleurs outils pour permettre aux entreprises de respecter les lois et règlementations internationales y afférentes. L’intelligence artificielle est devenue u...

Or, ces outils sont insuffisants pour résoudre des problèmes plus complexes. Une chaîne de valeur couvre l’intégralité du cycle de vie d’un produit, des matières premières à l’assemblage, de la vente au transport ; qui plus est, elle englobe des aspects financiers, logistiques,...

Édition: OMD Actu 105 – Edition 3 / 2024

La Douane mongole réforme son processus de contrôle a posteriori

Au cours des deux dernières années, l’Administration générale des douanes de Mongolie (AGDM) s’est lancée dans une ambitieuse réforme de son processus de contrôle a posteriori (CAP) avec le soutien de l’OMD. Le présent article explique com...

En 1996, l’Administration générale des douanes de Mongolie (AGDM) a créé une division CAP, faisant du contrôle a posteriori un élément essentiel de son processus de vérification des déclarations en douane. Le volume du commerce extérieur ayant considérablement augmenté au cours ...

Pour améliorer les techniques des effectifs responsables du CAP, les experts de l’OMD ont organisé une formation en avril 2023 à l’intention non seulement des fonctionnaires chargés des activités relatives au CAP, mais aussi des cadres supérieurs et des chefs des services concer...

Édition: OMD Actu 104 – Edition 2 / 2024

L’ICS2 de l’UE – le parcours de DHL Express

L’Union européenne a mis sur pied un nouveau programme de sûreté et de sécurité avant l’arrivée en douane, étayé par un système d’information préalable sur les marchandises appelé système de contrôle des importations 2 (ICS2). DHL Express...

Toutefois, le nouveau régime venait à peine d’entrer en vigueur que de nouvelles menaces pour la sécurité sont apparues. En octobre 2010, un envoi contenant des engins explosifs improvisés était retrouvé à bord d’un avion arrivant du Yémen et transitant par l’UE à destination ...

Défis rencontrés 

DHL Express a dû relever plusieurs défis durant la préparation et le déploiement de l’ICS2, exigeant chacun des solutions innovantes et des efforts concertés.

  1. La satisfacti...