L’éthique est le fondement de la confiance dans la douane.

L’éthique désigne un ensemble de règles de comportement et de valeurs positives, qui encourage des attitudes et des pratiques professionnelles honnêtes et déontologiques. L’éthique, c’est bien plus que l’absence de corruption : elle suppose d’aligner nos actions, nos interactions et nos décisions sur nos principes et notre déontologie à tout moment, partout et en toutes circonstances.

Pour que les douanes puissent atteindre leurs objectifs, il est essentiel que cet ensemble de règles de comportements et de valeurs soit incarné par la direction, les cadres et tous les employés, afin de créer une « culture » où chacun s’approprie ces valeurs, les applique et suscite la confiance en faisant les bons choix comportementaux. La culture de l’éthique d’une administration douanière est déterminante non seulement pour son fonctionnement, sa gestion et le comportement de ses responsables, mais aussi pour les opérateurs économiques et les autres parties prenantes avec lesquels elle interagit.

La confiance est difficile à gagner et facile à perdre. C’est pourquoi l’OMD a adopté une vision à long terme en matière d’éthique. Depuis la fin des années 1980, les Membres de l’OMD s’efforcent de tirer les enseignements de leurs expériences de lutte contre la corruption et de promotion de l’éthique et de les partager. Ils ont relevé divers aspects qui doivent impérativement être couverts par les programmes nationaux de promotion de l’éthique douanière afin que ces derniers puissent porter leur fruit. Ces aspects ont été condensés en 12, puis en 10 facteurs dans la Déclaration d’Arusha concernant la bonne gouvernance et l’éthique en matière douanière qui a été adoptée en 1993, puis révisée en 2003.

Depuis les années 1990, d’autres déclarations et conventions se sont concentrées sur la question de la corruption au sein des instances gouvernementales. Elles ont toutes tenté de s’attaquer au problème de la corruption en proposant diverses normes et pratiques jugées nécessaires pour faire face à ce fléau. La Convention des Nations Unies contre la corruption (CNUCC), adoptée en 2003 et entrée en vigueur en 2005, est le premier instrument international légalement contraignant de lutte contre la corruption. Le chapitre II de la Convention énumère des mesures pratiques de prévention de la corruption qui sont alignées sur les dispositions de la Déclaration d’Arusha révisée et les englobent. À ce jour, presque tous les Membres de l’OMD ont ratifié la CNUCC et sont donc légalement tenus de la respecter.

Comme pour tous les aspects liés aux douanes, et plus encore s’agissant d’un sujet aussi complexe et sensible que l’éthique, force est de reconnaître qu’il existe un décalage entre la théorie et la pratique. Si la corruption institutionnelle et structurelle au sein des administrations a fait l’objet d’une attention considérable au niveau international, l’intérêt que la question suscite ne s’est pas traduit par l’élaboration d’un modèle général visant à remédier au problème. Afin d’aider les administrations douanières à transposer les déclarations sur l’éthique en actes concrets, les Membres de l’OMD ont commencé à travailler sur un Guide pour le développement de l’éthique qui a été publié en 2007. S’il reste dans l’esprit des principes énoncés par les documents susmentionnés, et en particulier la Déclaration d’Arusha révisée de l’OMD, ce guide va plus loin en offrant des orientations pour aider à la mise en œuvre d’une série de stratégies pratiques spécialement conçues à l’intention des administrations douanières.

Au fil des ans, d’autres outils ont été élaborés pour permettre aux douanes de revoir leurs pratiques existantes, tels que le Guide sur la cartographie des risques en matière de corruption ou le Modèle de code d’éthique et de conduite. En réponse aux demandes d’assistance de la part des administrations douanières, le Secrétariat de l’OMD a également proposé de mener diverses activités, comme des missions d’évaluation de l’éthique, des missions pour offrir des orientations sur l’introduction de systèmes de mesure de la performance et des missions spécifiques afin de fournir un soutien pour la révision des codes de conduite, l’élaboration de stratégies de promotion de l’éthique, la conception de plans de formation ou la cartographie des risques de corruption.

Ce soutien a été fourni de manière ponctuelle, en fonction des besoins et des possibilités qui se présentaient dans le cadre du programme annuel de renforcement des capacités de l’OMD. Consciente, toutefois, que les initiatives en matière d’éthique doivent être ciblées et soutenues, l’OMD a lancé en 2019 le Programme anti-corruption et de promotion de « l’intégrité » (A-CPI). Grâce à un financement initial de l’Agence norvégienne de coopération pour le développement (Norad) et au soutien financier complémentaire du Canada, outre l’appui de plus de 40 administrations Membres de l’OMD qui ont apporté leur expertise et leurs conseils, l’équipe du programme A-CPI a élaboré des plans de projet spécifiques avec 25 administrations des douanes, ainsi que des documents d’orientation, des cours de formation et des outils qui sont à la disposition de tous les Membres de l’OMD.

La phase actuelle de l’A-CPI prendra fin en octobre 2025, mais le vaste savoir-faire que nous avons acquis, le vivier d’experts que nous avons constitué et les méthodologies et outils que nous avons conçus permettront à toutes les administrations douanières de tirer parti de la dynamique créée par le programme.

Une nouvelle proposition de financement est soumise aux donateurs afin d’obtenir leur soutien pour une nouvelle phase du programme A-CPI, qui devrait se dérouler de 2026 à 2030. Cette nouvelle phase vise à tirer parti des points forts et des succès de la première étape, tout en mettant davantage l’accent sur la mise en œuvre de changements plus systémiques, sur une coordination renforcée et sur une action collective qui ancreront les principes d’éthique dans tous les domaines d’activité des douanes.

La création d’une culture de l’éthique nécessite des efforts continus. L’OMD reste déterminée à appuyer les administrations des douanes dans leurs efforts pour renforcer et respecter un code déontologique rigoureux, compte tenu de l’importance de l’éthique pour assurer le succès de leur action et gagner la confiance du public.