En novembre 2024, l’Administration des douanes argentine a testé le nouvel outil en ligne créé par l’OMD pour faciliter l’utilisation du sondage sur la perception de l’intégrité douanière (SPID).
Le sondage a été créé en 2019 dans le cadre du Programme anti-corruption et de promotion de l’intégrité (A-CPI) financé par la Norvège. Il permet aux administrations des douanes d’évaluer comment leurs efforts de promotion de l’éthique et de lutte contre la corruption sont perçus par leurs propres effectifs et par les individus avec lesquels ces derniers sont en contact.
Plus de 26 administrations des douanes ont déjà mené le sondage en collectant les données sur le terrain. La méthode implique le recours à des consultants indépendants qui recueillent les données à l’aide de tablettes informatiques spécialement sécurisées pour afficher les questionnaires et enregistrer les réponses. La plupart de ces administrations ont déjà mener plusieurs sondages via cette méthode ce qui leur a permis d’analyser les changements au fil du temps.
Cette méthode de terrain présente l’avantage de faciliter la mise en confiance et le traitement des questions sensibles, mais elle exige de mobiliser beaucoup de ressources en contrepartie. Le sondage suscitant l’intérêt d’un nombre croissant d’administrations, l’équipe A-CPI de l’OMD a cherché une méthode plus durable et moins coûteuse pour la collecte de données et s’est tournée vers les solutions en ligne qui étaient devenues monnaie courante, en particulier après la pandémie de COVID-19. Après quelques mois de développement, l’outil de sondage en ligne sur la perception de l’intégrité douanière (OL-SPID) était né.
Une fois l’outil en ligne mis au point, il fallait trouver une administration disposée à le tester. L’Argentine a été la première à contacter l’équipe A-CPI de l’OMD pour se porter candidate. La nouvelle Agence de recouvrement et de contrôle douanier (ARCA) travaillait justement à la promotion d’une culture de l’éthique parmi ses rangs. L’administration voulait savoir comment étaient perçues les actions qu’elle entreprenait en vue de s’attaquer aux problèmes liés aux facteurs énumérés dans la Déclaration d’Arusha révisée de l’OMD concernant la bonne gouvernance et l’éthique en matière douanière, son but étant d’établir un point de départ pour étudier les possibilités d’améliorer les stratégies en faveur de l’éthique et mieux cibler ses efforts. Comme un représentant argentin qui présentait l’initiative à ses homologues à l’OMD l’expliquait, « pour éviter de rester dans son jus, il faut écouter, apprendre et s’améliorer ».
Pour l’ARCA, l’utilisation de l’OL-SPID offrait plusieurs atouts. Son approche modulaire et évolutive lui permettait d’adapter l’enquête à ses besoins et à ses contraintes. Bien que les administrations n’aient pas besoin de l’aide du Secrétariat de l’OMD pour utiliser l’outil, l’ARCA a sollicité les conseils de l’équipe A-CPI de l’OMD et a profité de son expérience pour surmonter les difficultés liées à la collecte des données.
L’outil en ligne offre plusieurs avantages, parmi lesquels :
- l’adaptabilité du calendrier de mise en œuvre – l’enquête peut être menée séparément, selon qu’elle est destinée aux douaniers ou aux représentants du secteur privé.
- la personnalisation au niveau de la (des) langue(s).
- l’anonymat – les adresses IP des utilisateurs sont masquées mais les informations de proxy permettent d’identifier les résultats provenant du même ordinateur ou domaine.
- les mots de passe à usage unique (OTP) pour limiter l’accès à une seule ouverture de session.
Alors que, lors des précédents SPID sur le terrain, les enquêtes menées auprès des douanes et du secteur privé étaient réalisées simultanément sur une période de trois à quatre semaines, la douane argentine a profité de la flexibilité offerte par le nouvel outil pour sonder d’abord le secteur privé, durant dix jours en novembre 2024, puis les fonctionnaires des douanes quelques mois plus tard, une fois la nouvelle organisation interne de l’administration solidement en place.
1 169 parties prenantes du secteur privé et 441 douaniers ont participé à l’exercice. Le nombre de réponses a permis à l’administration de garantir une marge d’erreur de 2,79 % pour le secteur privé et de 4,40 % pour la douane. En d’autres termes, les résultats de l’enquête peuvent s’écarter de 2,7 9% et de 4,40 % respectivement, à la hausse ou à la baisse, des valeurs réelles qui auraient été obtenues si toutes les entités ou personnes de chaque catégorie avaient été interrogées.
Pour obtenir un taux de participation aussi élevé, l’ARCA a lancé une campagne de communication via plusieurs canaux. Les opérateurs commerciaux ont été informés de l’initiative lors de tables rondes et via la plateforme en ligne que l’administration utilise pour communiquer avec eux. Toutes les communications ont mis l’accent sur le caractère volontaire et anonyme du SPID. Dans un deuxième temps, au moment du lancement du sondage, un lien renvoyant vers le questionnaire a été envoyé par courrier électronique et publié sur la plateforme de communication. De nouveaux courriels invitant les opérateurs à répondre au questionnaire ont été envoyés au début et le dernier jour de la dernière semaine du sondage. Quant aux fonctionnaires des douanes, ils ont été informés via l’intranet de l’administration, par courriel et par le biais des écrans situés à l’entrée de tous les bâtiments de l’Administration des douanes. Une vidéo où les utilisateurs de l’OL-SPID partageaient leur expérience a également été réalisée.
Pour l’Argentine, les résultats de l’OL-SPID représentent un diagnostic, un point de départ à partir duquel s’améliorer. L’analyse des résultats de l’enquête offre une orientation à l’ARCA lui permettant d’affiner ses stratégies sur l’éthique et d’intensifier ses efforts, conformément à la Déclaration d’Arusha révisée de l’OMD.
L’utilisation de l’OL-SPID par l’ARCA illustre le potentiel de l’outil qui permet de mener le sondage avec beaucoup moins de ressources que celles qui sont nécessaires pour collecter les données par l’intermédiaire de tiers recrutés à cet effet. S’il est vrai que chaque méthode de collecte de données présente ses propres avantages et ses inconvénients, l’OL-SPID montre que, avec l’OMD comme partenaire de mise en œuvre, il est possible d’établir un sentiment de confiance et d’aborder des questions sensibles même lors d’une enquête en ligne.
Bien qu’ils aient été créés à l’intention des administrations participant au Programme A-CPI, le SPID et l’OL-SPID peuvent être utilisés par n’importe quelle administration douanière souhaitant évaluer et/ou suivre ses performances en matière d’éthique d’une manière plus normalisée. Les Directives méthodologiques sur le SPID, disponibles sur le site web de l’OMD, contiennent les principaux documents nécessaires à l’organisation d’un SPID, y compris une vue d’ensemble des différentes options de collecte de données, de leurs avantages et de leurs inconvénients. Les Membres de l’OMD qui souhaitent de plus amples informations sur le SPID et l’OL-SPID sont invités à contacter le Secrétariat de l’OMD.
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Secrétariat de l’OMD
Directives méthodologiques sur le SPID
