La plateforme est aujourd’hui la pierre angulaire de la stratégie globale du gouvernement de Dubaï en matière de commerce électronique, qui vise à asseoir la position de l’émirat en tant que plaque tournante mondiale du commerce électronique, en facilitant les transactions commerciales à destination et en provenance des zones franches du pays. Elle encourage les investissements directs étrangers, incite les acteurs mondiaux du commerce électronique à installer leur siège régional sur place et réduit les frais de fonctionnement des entreprises, faisant de Dubaï une porte d’entrée idéale pour le commerce électronique. En outre, elle façonne activement la politique en matière de commerce électronique, élargit les couloirs commerciaux et soutient directement la stratégie 2025 des Émirats arabes unis pour l’économie numérique et l’agenda économique de Dubaï (D33), qui vise à doubler la taille de l’économie de Dubaï au cours de la prochaine décennie.

La plateforme d’origine a été construite sur la technologie Hyperledger Fabric, qui fournit des registres immuables et inviolables ainsi que des historiques de transactions transparents. La douane de Dubaï a fait appel à un prestataire pour développer certains composants, mais elle détient pleinement la plateforme, qui est gérée en interne par ses spécialistes.

Lorsque la douane de Dubaï a dévoilé, début 2020, sa plateforme de facilitation du commerce électronique reposant sur la chaîne de blocs[1], celle-ci a d’abord été vue comme une expérience ambitieuse. Cette première dans le monde douanier était conçue pour offrir une visibilité et une traçabilité totales sur les chaînes d’approvisionnement du commerce électronique en connectant dans un registre unique et sécurisé les systèmes douaniers, les entreprises de commerce électronique, les prestataires logistiques, les transporteurs et les zones franches. Cinq ans plus tard, cette expérience est devenue l’un des écosystèmes commerciaux numériques les plus perfectionnés au monde.

La plateforme est aujourd’hui la pierre angulaire de la stratégie globale du gouvernement de Dubaï en matière de commerce électronique, qui vise à asseoir la position de l’émirat en tant que plaque tournante mondiale du commerce électronique, en facilitant les transactions commerciales à destination et en provenance des zones franches du pays. Elle encourage les investissements directs étrangers, incite les acteurs mondiaux du commerce électronique à installer leur siège régional sur place et réduit les frais de fonctionnement des entreprises, faisant de Dubaï une porte d’entrée idéale pour le commerce électronique. En outre, elle façonne activement la politique en matière de commerce électronique, élargit les couloirs commerciaux et soutient directement la stratégie 2025 des Émirats arabes unis pour l’économie numérique et l’agenda économique de Dubaï (D33), qui vise à doubler la taille de l’économie de Dubaï au cours de la prochaine décennie.

La plateforme d’origine a été construite sur la technologie Hyperledger Fabric, qui fournit des registres immuables et inviolables ainsi que des historiques de transactions transparents. La douane de Dubaï a fait appel à un prestataire pour développer certains composants, mais elle détient pleinement la plateforme, qui est gérée en interne par ses spécialistes.

Pour être enregistrée sur la plateforme, l’entreprise active dans le commerce électronique doit disposer d’une présence légale à Dubaï, être enregistrée dans le système douanier, opérer dans une zone franche et détenir un numéro d’enregistrement fiscal (TRN). Les importations et les exportations doivent être gérées par l’intermédiaire des zones franches (des zones fermées situées sur le territoire douanier de Dubaï où les marchandises étrangères peuvent être introduites en franchise de droits d’importation, de mesures de change ou d’autres mesures de politique commerciale) : les plateformes de commerce électronique ou les vendeurs stockent les marchandises à l’avance dans des zones franches ; ces marchandises sont traitées comme des colis et sont dédouanées seulement après que les consommateurs ont passé leurs commandes en ligne.

Depuis sa création, la plateforme a considérablement évolué et est désormais intégrée à des systèmes douaniers reposant sur l’intelligence artificielle (IA) qui offrent des fonctions clés, telles que les audits douaniers automatisés, l’acheminement prédictif des envois, le profilage en temps réel des risques liés aux colis et aux opérateurs commerciaux ou encore des vérifications immédiates de la conformité.

Ces capacités reposant sur l’IA ont contribué à accélérer le dédouanement. Cette amélioration remarquable du fonctionnement a valu à la douane de Dubaï d’être reconnue au niveau international ; elle a ainsi notamment reçu le prestigieux prix Hamdan Flag for Government Innovation. Autre avancée majeure : les retours des produits achetés en ligne ont été totalement numérisés, ce qui permet d’ajuster instantanément les droits de douane sans documents papier ni retards. C’est ainsi qu’a été réglé l’un des problèmes opérationnels les plus anciens du secteur.

Les transactions de commerce électronique et leurs processus de livraison sont en grande partie informatisés et chaque intervenant détient certaines données à certaines étapes. La plateforme reposant sur la chaîne de blocs collecte les données de chaque intervenant et partage avec chacun les informations dont il a besoin.

Lorsqu’une entreprise de commerce électronique (l’expéditeur) enregistrée sur la plateforme reçoit une commande de marchandises à importer sur le territoire douanier de Dubaï, les données concernant cette commande sont transmises directement à la plateforme et une déclaration en douane est établie automatiquement. Les données sont également communiquées au transporteur chargé de la livraison.

Globalement, le processus se déroule comme suit :

• L’entreprise de commerce électronique (l’expéditeur) reçoit la commande en ligne du client.
• Les informations concernant la commande sont communiquées à la douane par l’intermédiaire de la plateforme.
• L’entreprise de commerce électronique (si elle s’occupe elle-même de l’expédition) ou le prestataire logistique fournit les informations détaillées concernant l’expédition et le transport, qui sont également communiquées à la douane.
• Sur la base de ces informations, les déclarations de commerce électronique sont générées et approuvées automatiquement après l’accomplissement des processus internes, tels que l’évaluation des risques. Les droits de douane et la TVA sont payés par l’entreprise de commerce électronique ou le prestataire logistique, selon leur modèle commercial.
• Le message de dédouanement est communiqué à l’entreprise de commerce électronique (si elle s’en occupe elle-même), au prestataire logistique ou à l’agent, ainsi qu’au prestataire de livraison du dernier kilomètre (s’il s’agit d’une entreprise différente). Un laissez-passer pour la zone franche est généré et les informations de sortie sont communiquées à la douane.
• Les marchandises sont expédiées soit vers le continent, soit vers le reste du monde.
• Une fois les marchandises livrées au client final, un message de confirmation de livraison est transmis à la douane, ce qui clôt la transaction de commerce électronique.

Les clients de la douane (entreprises de commerce électronique, prestataires logistiques et agents) détiennent des comptes auprès d’elle, tels que des comptes de crédit/débit, des comptes de garantie permanente et des comptes de garantie virtuelle. Ces comptes sont utilisés pour payer les frais applicables et sont également crédités en cas de remboursement de droits de douane. La TVA, en revanche, est gérée au moyen d’un compte distinct, lié de manière unique au TRN et administré par l’autorité chargée de la TVA.

Le succès de la plateforme tient autant à ses partenariats qu’à sa technologie. Son déploiement n’aurait pas été possible sans l’étroite collaboration des principales zones franches de Dubaï, notamment la zone franche de Jebel Ali (JAFZA), la zone franche de l’aéroport de Dubaï (DAFZA) et Dubai South.

Parmi les principales entreprises déjà présentes sur la plateforme figurent DHL, FirstCry, DB Schenker, Reliance Freight Systems et Al Tayer Insignia. Ces premiers utilisateurs traitent quotidiennement des milliers de déclarations et bénéficient d’une exonération des frais de service sur les déclarations et les demandes liées au commerce électronique. Les droits de douane sont supprimés pour les envois dont la valeur CIF est inférieure à 300 AED. Chaque commande génère une déclaration en douane. Si deux articles appartenant à deux vendeurs différents sont commandés, ce qui donne lieu à deux factures différentes, deux déclarations en douane seront établies. L’exonération des droits de douane est appliquée sur la base de la valeur CIF des marchandises dans chaque déclaration.

D’autres partenaires sont en phase de test avancée et leur intégration devrait être achevée d’ici la fin de l’année 2025. Parmi eux figurent des géants, tels que Landmark Group, DP World Logistics, FedEx, Hellmann, Naqel et Aramex. Leur intégration permettra d’étendre l’adoption de la plateforme à divers secteurs, parmi lesquels la vente au détail d’articles de mode, l’électronique ou encore les marchés transfrontaliers.

Les pôles dédiés au commerce électronique, tels que Dubai CommerCity et EZDubai, ont également joué un rôle particulier. Ils accueillent de grands acteurs et, en plus, ils pilotent des nœuds partagés sur la chaîne de blocs pour les PME. Un nœud est un ordinateur qui partage une copie de la chaîne de blocs et est synchronisé avec d’autres nœuds. Dans le cadre de ce modèle de services partagés, chaque entreprise de commerce électronique peut utiliser un nœud partagé établi par les pôles et s’y intégrer au moyen d’API pour partager ses commandes et ses informations sur l’expédition et le transport, ce qui leur évite de devoir mettre en place leur propre nœud. Ce modèle réduit très nettement les obstacles techniques et financiers et permet aux petites entreprises de commerce électronique de rejoindre la plateforme avec un investissement minimal tout en continuant de bénéficier de l’ensemble des avantages offerts par les politiques, notamment les exonérations de droits et de frais de service. Toutefois, le nombre de commandes pouvant être traitées chaque jour par l’intermédiaire du nœud partagé est limité.

La plateforme collecte les données relatives aux commandes en ligne, les descriptions détaillées des produits et les informations d’expédition directement à partir des systèmes sources. Toutes les données sont authentifiées par des signatures numériques et les autorisations sont automatiquement validées afin de garantir que les entreprises disposent des agréments nécessaires.

Fournissant des informations détaillées au niveau des commandes en ligne, la plateforme permet également un suivi de bout en bout, de l’achat à la livraison et aux retours. Cela donne à la douane de Dubaï une vue analytique complète des mouvements de marchandises, et lui permet de recouper les données provenant de différentes parties, pour une gestion des risques bien meilleure.

L’administration est désormais en mesure de détecter et de traiter efficacement les sous-évaluations et les classifications erronées, entre autres risques. Cette masse de données contribue en outre à l’élaboration de meilleures politiques, ce qui donne à la douane de Dubaï un avantage concurrentiel et positionne l’émirat comme un leader dans la facilitation des échanges commerciaux.

Depuis le lancement de la politique douanière en matière de commerce électronique, les chiffres parlent d’eux-mêmes. Ainsi, depuis 2023 :

• plus de 72 000 déclarations de commerce électronique B2B ont été traitées (valeur CIF : 2 400 milliards d’AED) ;
• plus de 17 millions de déclarations B2C ont été traitées (valeur CIF : 4 200 milliards d’AED).

Le chiffre d’affaires total du commerce électronique aux Émirats arabes unis a atteint 8,8 milliards de dollars en 2024, et devrait atteindre 13,8 milliards de dollars d’ici 2029. La suppression des frais de service a permis de réaliser d’importantes économies, ce qui a fortement encouragé l’adoption et la conformité.

La douane de Dubaï souhaite transférer vers la plateforme 20 à 30 pour cent de tous les envois de faible valeur contenant des marchandises issues du commerce électronique, soit environ 5 à 10 millions de déclarations par an.

En intégrant les grandes multinationales logistiques et les PME, la douane de Dubaï veille à ce que chacun puisse bénéficier des avantages de la facilitation avancée des échanges commerciaux. La plateforme a également une portée très régionale, puisqu’elle soutient les couloirs de commerce électronique à l’échelle du CCG et permet des échanges commerciaux plus rapides et conformes entre les Émirats arabes unis, l’Arabie saoudite, Oman et les autres pays.

L’impact dans le pays est clair :

• L’investissement étranger direct (IED) dans le commerce électronique et la logistique a atteint 14,24 milliards d’AED en 2024 (+33 pour cent en glissement annuel).
• 58 680 nouveaux emplois ont été créés dans le stockage, la logistique et la livraison du dernier kilomètre.
• Une croissance importante a été enregistrée dans les volumes de fret portuaire et aérien, ce qui contribue à concrétiser la vision D33 de Dubaï, qui est de devenir une plaque tournante mondiale pour l’expansion économique axée sur la logistique.

Cette plateforme évoluée offre un nouveau modèle pour la facilitation du commerce transfrontalier, qui encourage l’utilisation des zones franches nationales afin d’apporter clarté et visibilité aux expéditions du commerce électronique. Le parcours de la douane de Dubaï démontre que la transformation numérique de la douane est non seulement possible, mais aussi tout à fait réalisable avec la bonne combinaison de politiques, de partenariats et de technologies. Les nouveautés prévues, notamment l’intégration avec les autorités chargées de délivrer les permis, un module d’expansion B2B et une connexion avec les crédits commerciaux, permettront à la plateforme d’étendre son influence au-delà du dédouanement et de couvrir l’ensemble du cycle de financement du commerce et de la chaîne d’approvisionnement. Dubaï pourra ainsi asseoir sa position en tant que modèle mondial pour la facilitation du commerce électronique.

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Client.Relations-CUSTOMS@dubaicustoms.ae

[1] Voir l’article publié en février 2020 dans le n^o 91 d’OMD Actu, « La Douane de Dubaï lance une plateforme fondée sur les chaînes de blocs pour faciliter le commerce électronique transfrontalier ».