Si le concept de blockchain a été évoqué pour la première fois il y a plus de quarante ans, ce n’est qu’au cours de la dernière décennie que nous avons assisté concrètement à son développement et à son déploiement dans le domaine commercial.

Cette technologie a traversé toutes les phases du battage médiatique, passant d’un intérêt précoce à un engouement excessif et à la désillusion, à tel point qu’aujourd’hui elle apparaît de plus en plus comme une technologie incontournable offrant une multitude d’applications.

Mais pourrait-elle aller plus loin ? Pour comprendre ce que l’avenir réserve à la blockchain, il est intéressant de se pencher sur les évolutions depuis ses débuts et d’évaluer la manière dont les autorités douanières la mettent en œuvre aujourd’hui.

On comprend aisément pourquoi la blockchain a suscité un tel engouement à la fin des années 2000 et au début des années 2010. Cette technologie permet de stocker des données dans un format partageable et inaltérable, accessible à plusieurs acteurs et ne dépendant d’aucune autorité centrale. Elle offrait donc des possibilités d’application considérables dans des secteurs tels que le commerce.

Le commerce (et par extension le service des douanes) est un secteur qui génère beaucoup de documents. Un rapport sur la numérisation du commerce fait remarquer que « le fonctionnement du commerce international repose sur plusieurs flux interdépendants », dont l’un est « documentaire […], qui permettent aux marchandises de circuler et de passer les différents contrôles afin d’arriver à destination ».^[1] Ce même rapport estime qu’une seule transaction transfrontalière nécessite en moyenne 36 documents et 240 copies de ces mêmes documents, dont moins de 1 % sont entièrement numérisés.^[2]

Cela représente une quantité importante de documents qui doivent être créés et partagés entre plusieurs parties, notamment les organisations douanières, qui ont toutes leurs propres processus et méthodes de travail. Il s’agit d’un système fragile, propice aux erreurs, lent et coûteux. Son impact environnemental est également considérable pour un secteur qui doit faire face à des réglementations substantielles en matière de développement durable.

Même si plusieurs organisations ont commencé à travailler sur la numérisation des documents commerciaux, il restait à savoir comment collecter et partager ces données entre les acteurs tout en garantissant leur qualité et leur inaltérabilité, en améliorant la productivité et en réduisant les coûts.

Dans ce contexte, l’introduction d’une technologie telle que la blockchain offrait une piste de solution aux acteurs des secteurs privé et public.

L’intérêt croissant pour cette technologie émergente a donné lieu à une vague de startups. Des entreprises telles qu’OriginTrail,[3] ShipChain,[4] Chronicled[5] et CargoX ont été créées au milieu des années 2010, exploitant la blockchain pour résoudre des problèmes spécifiques, allant de la visibilité de bout en bout au transfert de propriété, en passant par la provenance des marchandises, la création de connaissements intelligents et la décentralisation du partage des données.

Cette tendance a été suivie par des services basés sur la blockchain et soutenus par des acteurs industriels de renom. TradeLens, un projet commun de Maersk et IBM annoncé en 2018, était le plus ambitieux, tandis que d’autres initiatives, telles que Walmart’s Food Trust, Tradeshift et un consortium impliquant NYK et NTT Data, ont également été lancées.

Diverses initiatives ont également été lancées avec le soutien des pouvoirs publics : Dubaï a mené plusieurs projets pilotes sur l’échange de documents commerciaux et les douanes de Singapour ont élaboré un dispositif de transfert électronique des dossiers[6]^.[7]

Ces premières initiatives ont suscité des spéculations sur la valeur que cette technologie pourrait générer. En 2017, Gartner prévoyait que « la valeur ajoutée commerciale de la blockchain dépasserait légèrement les 176 milliards de dollars d’ici 2025, puis dépasserait les 3 100 milliards de dollars d’ici 2030 ».^[8]

Pourtant, malgré toutes ces annonces fracassantes, dans la réalité, les progrès semblent relativement limités. La blockchain, en tant que technologie émergente n’ayant pas encore fait ses preuves dans un secteur traditionnellement conservateur, allait forcément avoir du mal à s’imposer auprès du grand public, malgré le battage médiatique dont elle a fait l’objet. Le succès immédiat n’ayant pas été au rendez-vous, l’intérêt s’est émoussé et, faute d’une dynamique suffisamment forte, les startups ont mis la clé sous la porte, les projets pilotes n’ont pas abouti à des déploiements à grande échelle et même TradeLens a été abandonné. Des voix se sont alors élevées pour se demander si la blockchain n’était pas une solution en quête d’un problème.

Pourtant, à bien des égards, il s’agit là du cycle naturel de presque toutes les nouvelles technologies. Une fois l’enthousiasme retombé, la réalité prend le dessus et avec elle vient la compréhension de ce qui est réellement possible.

À mesure que les organisations identifient les domaines dans lesquels les blockchains peuvent être déployées, elles commencent à comprendre les limites et les capacités de cette technologie. C’est là que les projets pilotes et les preuves de concept passent à des déploiements à grande échelle, à condition de respecter deux considérations essentielles.

D’abord, pour que les déploiements de blockchains soient efficaces pour des organisations telles que les autorités douanières, un certain degré de normalisation est nécessaire. L’interopérabilité a été l’un des principaux arguments en faveur de la blockchain, celle-ci pouvant se connecter aux systèmes existants pour permettre la circulation des données.

Cependant, il est nécessaire de mettre en place des normes pour atteindre cet objectif. Des organisations telles que l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et la Digital Container Standards Association (DCSA) ont passé des années à travailler sur des normes, soit directement pour la blockchain, soit pour des initiatives liées à celle-ci.

Ensuite, la blockchain ne se présente pas sous une forme unique, mais sous plusieurs formes : publique, privée et hybride.

Les blockchains publiques sont celles qui se rapprochent le plus du concept qui a suscité tant d’intérêt il y a plus de dix ans. Elles sont transparentes, neutres et décentralisées et, par nature, ouvertes, c’est-à-dire qu’elles ne nécessitent aucune autorisation. Leur utilisation suscite des inquiétudes quant à leur confidentialité, leurs performances et leur conformité avec les réglementations en vigueur dans certains secteurs.

Les blockchains privées sont fermées et conservées au sein des organisations, ce qui élimine les préoccupations liées à la confidentialité. Elles peuvent être construites de manière à être conformes aux réglementations applicables. L’accès est basé sur une autorisation. Elles sont également centralisées, limitent l’accès aux personnes qui font déjà partie de l’organisation et ne sont transparentes que pour celles-ci.

Les blockchains hybrides combinent des éléments des deux types ; elles peuvent contenir à la fois des entrées publiques et privées, les informations accessibles au public étant déterminées au cas par cas. Les éléments privés peuvent être utilisés pour traiter les transactions en toute sécurité, tandis que les aspects publics permettent une transparence et une plus grande décentralisation, réduisant ainsi le risque de contrôle par une seule partie.

C’est le cas d’utilisation qui détermine l’approche à adopter.

L’OMD a précédemment identifié plusieurs cas d’utilisation de la blockchain dans le domaine douanier, notamment l’échange de données entre services douaniers (ou coopération interinstitutionnelle), la déclaration en douane et le suivi de la conformité réglementaire.[9] Plus précisément :

• Échange de données entre services douaniers (c2c, Customs-to-Customs): le partage de données entre agences gouvernementales est particulièrement difficile, notamment lorsqu’il s’agit d’informations avancées relatives au statut des marchandises entrantes ou d’informations relatives à une entreprise entre des services douaniers ayant signé un accord de reconnaissance mutuelle de leurs opérateurs économiques agréés. Le partage de données via une plateforme blockchain établit un niveau de confiance ; la blockchain agit comme une entité neutre, par l’intermédiaire de laquelle les informations sont échangées au moment opportun. Des identifiants uniques pour toutes les parties améliorent la visibilité et facilitent l’intégration dans les environnements à guichet unique, réduisant ainsi la confusion dans les situations où différentes agences attribuent des étiquettes différentes aux mêmes parties.
• Déclaration en douane : les formalités douanières sont fastidieuses et longues, car elles nécessitent la collecte de données provenant de multiples sources, généralement de manière manuelle. Cela augmente le risque d’inexactitudes et, en conséquence, de non-conformité. Les applications blockchain rassemblent toutes les informations requises dans un registre commun, ce qui permet aux déclarants d’avoir une vision claire de la provenance des données lorsqu’ils extraient les informations nécessaires à une déclaration. Cela augmente le niveau d’exactitude et réduit la charge de travail et les contraintes administratives pour toutes les parties, ce qui contribue à accélérer le traitement.
• Suivi de la conformité réglementaire: chaque pays dispose de ses propres réglementations, ce qui signifie que toute personne impliquée dans le transport de marchandises doit fournir différents types de données à différentes étapes de l’expédition. Il en résulte une redondance des tâches ; les mêmes informations sont souvent requises dans plusieurs formulaires et systèmes, ce qui nécessite souvent une saisie manuelle. Les plateformes blockchain servent de référentiel de données auquel les autorités douanières ont accès pour extraire les informations dont elles ont besoin afin de garantir la conformité avec les réglementations applicables.

Cette approche n’est pas théorique, la blockchain est utilisée pour permettre ces applications, non seulement dans le cadre de projets pilotes, mais aussi dans le cadre de déploiements à grande échelle. Citons par exemple la NAFEZA en Égypte, un guichet national unique dédié au commerce international, qui utilise la blockchain comme technologie de base pour transformer les processus douaniers.[10]

Au cours de sa première année de fonctionnement, la solution Advance Cargo Information déployée en Égypte a pris en charge plus de 4,5 millions de transactions d’importation, sans aucune perte de documents. Les participants ont fait état d’économies importantes en matière de coûts et de temps, ainsi que d’une augmentation immédiate de 13 % des recettes fiscales.

À ce jour, 81 postes douaniers utilisent la solution Advance Cargo Information (ACI). Les résultats sont les suivants :

• Le délai moyen de dédouanement des marchandises est passé de 29 jours à moins de six jours pour les importateurs.
• Les coûts de mise en conformité s’élèvent désormais à 175 dollars maximum, contre plus de 600 dollars auparavant.
• La fraude documentaire et les incidents liés à une mauvaise gestion ont diminué.
• Six flux documentaires ont été optimisés grâce à l’intégration de 26 agences et à la suppression de 11 documents redondants.

Grâce à ces cas d’utilisation et à ces déploiements, la blockchain se positionne comme une technologie incontournable. Il s’agit d’une avancée significative compte tenu du chemin parcouru jusqu’à présent.

Cependant, si les cas d’utilisation spécifiques et l’impact mesurable des déploiements ciblés sont précieux, leur valeur reste limitée s’ils restent isolés. Si une administration n’utilise la blockchain que pour les déclarations douanières, par exemple, les avantages qu’elle peut en tirer sont limités. Pour exploiter pleinement son potentiel, il faut réfléchir non seulement à la manière dont nous voulons déployer la blockchain dans plusieurs étapes du processus douanier, mais aussi à la conception que nous avons du commerce dans son ensemble.

Par exemple, voulons-nous parvenir à un stade où les données peuvent être transférées entre des blockchains distinctes ? En théorie, oui, et cela s’est déjà produit : CargoX et Enigio ont transféré un connaissement électronique FIATA entre la blockchain publique du premier et l’approche hybride du second.[11]

Ce transfert a eu lieu entre deux organisations du secteur privé. Les autorités douanières souhaiteront-elles faire de même, si cela est techniquement possible ? Bien que cela semble logique sur le papier, les préoccupations réglementaires, ainsi que les questions relatives à la souveraineté des données, pourraient faire en sorte que cela reste un rêve pieux. Si tel est le cas, l’avenir sera probablement moins axé sur une blockchain omniprésente et davantage sur une blockchain utilisée dans certaines circonstances.

Quel est l’impact sur l’avenir du commerce ? Fondamentalement, tout le monde souhaite un commerce sûr qui soit économiquement avantageux et qui permette d’atteindre ses objectifs stratégiques, y compris les objectifs de développement durable. De nombreux acteurs, des gouvernements aux organismes de réglementation en passant par les organisations du secteur privé, ont compris que pour y parvenir, il fallait numériser les processus dans la mesure du possible.

Pour les douanes, cette facilitation du commerce numérique pourrait leur apporter à la fois la sécurité et l’efficacité dont elles sont responsables. Aucune administration ne serait prête à compromettre la sécurité nationale au profit d’une augmentation des flux commerciaux, mais des déploiements numériques appropriés peuvent permettre d’atteindre ces deux objectifs. Les corridors commerciaux numériques, par exemple, permettent l’échange de données entre les autorités douanières tout en faisant appel à un tiers neutre. La blockchain serait utilisée par les deux autorités, via le tiers : tout le monde bénéficierait du caractère inaltérable et de l’interopérabilité nécessaires, sans les contraintes techniques et réglementaires liées à l’utilisation des mêmes systèmes par tous les acteurs.

La blockchain a considérablement évolué depuis ses débuts. Alors que l’engouement initial s’estompe, les autorités douanières peuvent désormais mesurer son impact. À mesure que de nouveaux déploiements généreront de la valeur, nous assisterons à une adoption croissante de cette technologie. À ce moment-là, nous constaterons non seulement les avantages de la blockchain, mais aussi ses possibilités futures si les déploiements individuels étaient intégrés dans des écosystèmes plus vastes. La blockchain n’est pas une solution universelle, mais elle peut faciliter la transformation des administrations douanières en leur offrant une base sécurisée et fiable sur laquelle elles peuvent s’appuyer pour faciliter le commerce numérique.

[1] p14, Challenge and opportunities of digitalisation of international trade, International Chamber of Commerce: https://www.icc-france.fr/wp-content/uploads/2022/09/ICC_France_WhitePaper_.pdf

[2] p9, Challenge and opportunities of digitalisation of international trade, International Chamber of Commerce: https://www.icc-france.fr/wp-content/uploads/2022/09/ICC_France_WhitePaper_.pdf

[3] https://origintrail.io/ecosystem/roadmap

[4] https://unlock-protocol.github.io/ethhub/built-on-ethereum/supply-chain/shipchain/

[5] https://iottechnews.com/news/chronicled-launches-open-registry-iot-ethereum-blockchain/

[6] https://mag.wcoomd.org/magazine/wco-news-91-february-2020/dubai-Customs-introduces-blockchain-based-platform-to-facilitate-cross-border-e-commerce/

[7] https://smartmaritimenetwork.com/2019/03/08/singapore-to-develop-blockchain-based-trade-documentation-infrastructure/

[8] https://www.gartner.com/en/documents/3627117

[9] https://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/global/pdf/topics/facilitation/instruments-and-tools/tools/wco-wto-joint-report/wco-wto-study-report-on-disruptive-technologies-en.pdf?db=web

[10] https://mag.wcoomd.org/magazine/wco-news-99-issue-3-2022/egypt-adopts-innovative-trade-document-exchange-system/

[11] https://cargox.io/content-hub/cargox-and-enigio-partner-with-lloyds-bank-and-icc-c4dti-for-blockchain-interoper