Articles dans la catégorie "#fraude"

CAP : deux nouvelles publications pour les autorités douanières

Cette publication rassemble des informations sur divers cas de fraude découverts dans le cadre du contrôle a posteriori (CAP) en...

Enfin, il ne s’agit pas d’un recueil de techniques d’enquête. En cas d’irrégularités suffisamment graves pour donner lieu à des sanctions pénales plutôt qu’administratives, une division d’enquêtes pénales devrait prendre des mesures. Le recueil traite plutôt de cas de contrô...

L’OMD développe un tableau de bord d’analyse des données pour le CAP

Le contrôle a posteriori (CAP) comprend une phase de préparation durant laquelle des données de sources différentes sont collectées puis analysées, surtout celles des déclarations d’importation et d’exportation. L’objectif de ce processus de préparation est d’obtenir une vue d’e...

Au Secrétariat de l’OMD, une petite équipe de trois personnes a décidé de se pencher sur le problème et d’élaborer un prototype de tableau de bord à l’aide de Microsoft Power BI. Lancé par Microsoft il y a près de dix ans en tant qu’outil autonome de visualisation...

Les laboratoires des douanes aux États-Unis: en première ligne pour lutter contre la fraude

À la fin du mois de décembre 2010, une affaire judiciaire éclatait à Seattle portant sur du miel de contrefaçon. Chung Po Liu, un homme de 70 ans originaire de Bellevue dans l’État de Washington, se voyait condamné à un an et un jour de prison et sommé de payer la somme de 400 000 dol...

Parmi les marchandises les plus sujettes à la contrefaçon analysées par les laboratoires de la CBP, on retrouve le matériel électronique. « Nous avons d’abord remarqué un...

Commerce électronique et recouvrement des recettes

Les États-Unis et le Royaume-Uni, unis contre la fraude

Tout commence aux États-Unis au printemps 2013, lors du contrôle d’un véhicule importé. L’expert de l’Administration des douanes et de la protection des frontières (CBP) ayant effectué le ciblage observe un comportement inhabituel de la part de l’importateur, s’apparentant...

Usage frauduleux des carnets ATA : aperçu de l’opération JUBILARIAN II

En 2017, l’Australian Border Force (ABF) a mené un projet qui a permis d’identifier un groupe de négociants étrangers en joaillerie suspecté d’a...

Mise sur pied de l’opération JUBILARIAN II

En 2022, l’ABF a proposé à l’OMD de mener une autre opération ciblant le même type de fraude. La proposition a été ...

Soutien au commerce électronique : la stratégie de la Douane coréenne

Lutte contre les flux financiers illicites : l’approche de la Douane brésilienne

Le rôle de la douane n’a cessé de se complexifier au cours des années. D’une part, les multinationales et les acteurs des chaînes logistiques en général font pression sur les gouvernements pour qu’ils mettent en place un nouveau modèle opérationnel aux frontières, fondé sur de...

En 2014, Global Financial Integrity (GFI)[4] a entrepris une étude au Brésil, qui a abouti à un rapport intitulé « Brazil: Capital Flight, Illicit Flows, and ...