Articles dans la catégorie "#Dossier Recettes"

Édition: OMD Actualités 86

De nouveaux outils de l’OMD aux fins du recouvrement des recettes

Alors que la troisième phase du Dossier Recettes de l’OMD s’achève, de nouveaux outils et matériels seront mis à la disposition des administrations des douanes fin juin 2018. Le slogan du Dossier, « pour un recouvrement juste et efficace des recettes », résume bien l’objectif de se...

Concernant l’évaluation en douane, l’accent est mis sur le développement de programmes de contrôle et sur le renforcement de l’infrastructure. Un nouveau document, intitulé « Mise en œuvre pratique de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane : Guide concis pour le...

Édition: OMD Actualités 77

Dossier recettes de l’OMD, les nouveautés

 

 

 

De nouveaux outils ont recemment été développés dans le cadre du Dossier recettes de l’OMD qui rassemble tous les documents de l’OMD ayant trait à l’amélioration du recouvrement des recettes douanières et de la conformité des opérateurs.

Édition: OMD Actualités 90 Octobre 2019

Questions tarifaires et commerciales

Activités transversales : Dossier Recettes et décisions anticipées

L’OMD continue de porter assistance à ses Membres dans la mise en œuvre du Dossier Recettes, qui offre une orientation et des bonnes pratiques en vue d’améliorer...

Nomenclature et Classement

Dans le cadre de ses travaux visant à l’application uniforme du Système harmonisé (SH), l’OMD a adopté de nombreuses décisions de classement et a multiplié les efforts afin de renforcer les capacités ...

Assistance technique

Dans le cadre des activités de renforcement des capacités, huit ateliers ont été organisés :

  • au Sri Lanka, les experts du Secrétariat de l’OMD se sont associés à l’OMC pour présen...