Chaque année, le Secrétariat de l’OMD invite les Membres de l’Organisation à se concentrer sur un thème qu’il juge essentiel à l’accomplissement efficace et effectif de leur mission. En 2024, sous le slogan « Pour une douane mobilisant ses partenaires historiques et nouveaux autour d’objectifs clairs », le Secrétariat invite les administrations des douanes à renouveler leurs partenariats de longue date et à forger de nouvelles alliances en faisant preuve d’ambition.
Le commerce international est essentiel pour toutes les économies et les sociétés. La pandémie de COVID-19 a montré de manière encore plus patente notre interdépendance à l’échelon mondial : les importations de produits spécialisés indispensables pour la production de vaccins, les préparatifs à engager pour le transport, l’exportation, l’importation et la livraison de produits dont la durée de conservation est courte et limitée, mais aussi le nombre considérable d’articles de base qui nous parviennent par le biais de mouvements transfrontaliers sont autant d’éléments qui sont apparus au grand jour.
Si le maintien de la sécurité, de l’ouverture, de l’équité et de l’intégrité du système a toujours été un défi, cette tâche est devenue encore plus exigeante face à la plus grande complexité des chaînes logistiques, aux attentes accrues des populations, autorités publiques et entreprises qui revendiquent toutes une plus grande efficacité, et aux risques accrus de perturbation des échanges découlant des crises politiques, environnementales ou sanitaires. En outre, ceux qui cherchent à contourner les règles mettent en place des organisations de plus en plus complexes et recourent à des moyens et à des méthodes de plus en plus sophistiqués.
Dans un tel contexte, il est plus que jamais essentiel que les administrations douanières adoptent une démarche prospective dans leur travail et proposent des solutions qui ne sont pas seulement fondées sur leurs propres connaissances, leur expérience et leur discernement, mais qui sont le fruit d’une collaboration avec l’ensemble de la communauté douanière, y compris les entreprises et les nombreuses entités avec lesquelles les douanes interagissent au quotidien. Cette collaboration ne doit toutefois pas se limiter à des discussions internes sur les douanes et le commerce. Le secteur privé est, sans aucun doute, une partie prenante essentielle, mais la douane reconnaît qu’il en existe beaucoup d’autres. Des questions telles que l’éthique, l’égalité de genre et la diversité, la protection de l’environnement et des droits humains, par exemple, peuvent exiger d’engager un dialogue avec des acteurs gouvernementaux et non gouvernementaux spécialisés dans ces domaines.
Nous devons jeter un regard neuf sur le réseau des partenaires qui peuvent nous aider à accomplir notre mission. La mobilisation de partenaires historiques et nouveaux permettra aux administrations de recueillir des informations, d’améliorer leurs ressources et leur accès à une expertise, d’accroître la conformité, de garantir un rayonnement plus important des mesures entreprises et d’amenuiser les résistances infondées. Elle renforcera également la transparence et le sens des responsabilités.
Le thème de l’OMD pour 2024 invite non seulement les douanes à renforcer leurs relations existantes et les met au défi de trouver des contacts nouveaux et diversifiés, il leur demande aussi de faire preuve d’intentionnalité : de déterminer ce qu’elles attendent de chaque relation, de comprendre les résultats auxquels elles peuvent s’attendre si les interactions sont fructueuses, et de calibrer leurs efforts de manière à se positionner non pas en vue d’aboutir à une seule réalisation, mais bien en vue d’assurer un succès continu et mutuel.
Le thème de 2024 est un appel à l’action lancé aux Membres de l’OMD et à l’OMD elle-même. Notre Organisation doit avoir accès aux points de vue, à l’expertise et à l’expérience de tous les groupes concernés par les questions douanières et commerciales. Cette collaboration avec les parties qui ont la capacité de contribuer à la fonction douanière est inscrite dans les mandats de la plupart des organes de travail de l’OMD qui prévoient la participation d’observateurs aux discussions et à l’élaboration d’outils et d’instruments.
Les membres du secteur privé peuvent demander à faire partie du Groupe consultatif du secteur privé qui a été créé en vue d’informer et de conseiller le Secrétaire général de l’OMD, la Commission de politique générale et les Membres de l’OMD sur les questions relatives aux douanes et au commerce international. Des protocoles d’accord et des arrangements de coopération ont également été signés avec un certain nombre d’organisations afin de structurer leur collaboration avec notre Organisation.
De nombreux instruments de l’OMD, tels que le Système harmonisé, le Modèle de données, le Dossier sur le commerce électronique et le Format de fichier unifié, ainsi que du matériel d’orientation et de formation, ont été élaborés en étroite collaboration avec les parties prenantes, voire en co-création avec elles. Le Secrétariat de l’OMD s’appuie également sur un large éventail d’interlocuteurs pour soutenir ses activités de formation, qu’il s’agisse d’agences gouvernementales spécialisées, d’organisations internationales, de titulaires de droits de propriété intellectuelle ou d’ONG.
Il est toutefois essentiel de veiller à ce que le potentiel offert par les mécanismes de participation de l’OMD soit pleinement exploité. Dans les mois à venir, le Secrétariat procédera à une cartographie de son réseau de partenaires et évaluera la pertinence et l’efficacité de ses collaborations par rapport aux résultats escomptés, l’objectif étant de relever les possibilités qui existent et d’orienter nos interactions vers des efforts qui aideront l’OMD à élaborer des concepts, des normes et des outils susceptibles d’aider ses Membres à traduire leurs aspirations en améliorations concrètes pour le travail douanier de terrain partout dans le monde. Les entités souhaitant collaborer avec l’OMD sont toutes invitées à contacter le Secrétariat.
Dans le dossier de cette édition du magazine, nous présentons quelques initiatives pionnières qui ont été menées collectivement et qui impliquent diverses parties prenantes.
Le premier article a été rédigé par plusieurs représentants des secteurs public et privé brésiliens et par un représentant du groupe de la Banque mondiale qui est également un ancien Directeur général de la Douane brésilienne. L’article présente une solution innovante qui renforce la fiabilité du classement des produits. Il ne se contente pas de décrire la solution, il explique également comment les forces et les compétences des secteurs public et privé ont été mobilisées et combinées pour réaliser ce qui semblait être pour beaucoup une tâche impossible.
Nous restons au Brésil pour le deuxième article rédigé par l’Administration nationale des douanes et l’Institut de l’Alliance Procomex, une coalition de plus de 130 associations d’entreprises. L’article retrace les circonstances qui ont conduit à la création d’un programme de conformité volontaire – baptisé Programa Remessa Conforme (PRC) – ouvert aux entreprises nationales et étrangères qui utilisent des plateformes de commerce électronique, des sites web ou des outils numériques pour vendre leurs produits. Lancé en août 2023, le programme illustre la manière dont les partenariats douane-entreprises peuvent aboutir à la définition de cadres règlementaires et promouvoir des solutions novatrices.
Ces deux articles nous rappellent que permettre aux parties prenantes d’apporter leur contribution est une chose, mais qu’assurer leur participation effective en est une autre, en particulier lorsque leurs ressources sont limitées.
Vient ensuite un article du Cabinet Office du Royaume-Uni et du HM Revenue and Customs britannique sur le projet Ecosystem of Trust qui vise à vérifier si les données de la chaîne logistique, ainsi que celles générées par les dispositifs connectés, comme les scellés et les conteneurs intelligents, peuvent être intégrées dans les systèmes gouvernementaux afin d’améliorer les procédures aux frontières. Le projet, qui implique les agences de réglementation, des entreprises de technologie, des prestataires de services logistiques, des chercheurs et des opérateurs portuaires, montre qu’il est essentiel pour les pouvoirs publics et pour le secteur privé de travailler ensemble pour moderniser les activités aux frontières.
Un article du World Shipping Council (WSC) examine ensuite comment les compagnies maritimes peuvent aider les douanes à lutter contre le trafic de stupéfiants. S’appuyant sur les travaux réalisés dans le cadre de l’opération TIN CAN, le WSC, l’OMD et l’ONUDC ont recensé plusieurs activités qu’ils entreprendront ensemble dans les mois à venir, dans le cadre d’une collaboration qui semble très prometteuse.
C’est ensuite au tour du Service des douanes de Singapour de présenter les initiatives récemment mises en place grâce à des partenariats solides avec les autres autorités douanières, les organismes chargés de l’application de la loi et les milieux commerciaux. Les progrès réalisés concernent en particulier la numérisation et l’échange d’informations aux niveaux national, bilatéral et régional, en vue de faciliter le commerce légitime, de lutter contre le commerce illicite et de sécuriser la chaîne logistique.
Suit un article de l’équipe du Secrétariat de l’OMD en charge du Programme anti-corruption et promotion de l’intégrité (A-CPI) sur le recours à la mobilisation des parties prenantes pour lutter contre la corruption et sur la création de communautés de pratiques en matière d’éthique au niveau régional. Ces communautés ont pour objectif de promouvoir les échanges sur les procédures, les meilleures pratiques, les expériences et les études de cas, les normes et les réglementations, ainsi que les directives et les manuels.
Enfin, le dernier article du dossier présente les quatre études commandées par le Secrétariat de l’OMD à l’ONG Transparency International, soulignant la valeur ajoutée que représente la collaboration avec des organisations spécialisées sur des questions qui dépassent le domaine purement douanier.
Je souhaiterais, pour finir, remercier sincèrement toutes celles et ceux qui ont contribué à ce dossier et à notre magazine, et qui nous ont permis de mettre en lumière certains des travaux remarquables réalisés par les douanes et leurs partenaires, nous donnant ainsi la possibilité de mieux faire connaître leurs contributions inestimables.
