Articles dans la catégorie "#DPI"

Opération Stop II : ce qu’il faut retenir

En 2020, le Secrétariat de l’OMD organisait la première édition de l’Opération Stop pour aider les services de lutte contre la fraude des douanes à améliorer leur capacité de contrôle des produits médicaux généralement utilisés pour diagnostiquer ou traiter la COVID-19. Un

Un nouvel outil pour les titulaires de droits de propriété intellectuelle

 Un « coin des titulaires de droits » a été ajouté au « Groupe CENcomm sur les droits de propriété intellectuelle » (DPI), l’outil de communication sécurisé développé par le Secrétariat de l’OMD pour permettre aux responsables de la lutte contre la ...

Opération SEASCAPE 2 : résultats et bilan

Les articles suspectés de violation de droits de propriété intellectuelle ont été divisés en seize catégories. 52 % du nombre total d’articles ont été rassemblés dans une catégorie appelée « autres » qui inclut principalement des masques faciaux et des outils à main et roulemen...

Les armes de la Douane de Hong Kong contre la cybercriminalité

Depuis dix ans, l’évolution rapide d’Internet a radicalement changé et amélioré chacun des aspects de notre vie. Aujourd’hui, dans presque toutes les villes du monde, la population est connectée 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. En contrepartie, la vitesse de la technologie Internet, sa...

L’essentiel sur le commerce illicite de pesticides

Le commerce mondial des pesticides illégaux est en plein essor, comme le montre la multiplication des saisies et des incidents liés aux produits de ce genre constatés un peu partout dans le monde. Cette évolution s’explique non seulement par une meilleure connaissance du phénomène de la p...

Protéger les DPI : aperçu de la stratégie de lutte contre la fraude de la Douane argentine

Depuis plusieurs années déjà, la Douane argentine s’attaque assidûment à la contrefaçon et au piratage qu’elle considère comme une menace sérieuse pour son économie et pour la santé et la sécurité de la population. En 2011, l’OMD a tenu d’ailleurs à la récompenser pour ses e...

Par ailleurs, la Douane peut agir de sa propre initiative^[1], conformément à la procédure d’action d’office. Dans ce cas, le titulaire de droits est informé de la rétention des marchandises, ce qui lui donne la possibilité de soumettre une...

La Division des fraudes aux marques de fabrique a été créée en 2006 en tant qu’unité spécialisée pour renforcer la capacité de la douane à détecter les produits portant atteinte aux DPI et ...

Les laboratoires des douanes aux États-Unis: en première ligne pour lutter contre la fraude

À la fin du mois de décembre 2010, une affaire judiciaire éclatait à Seattle portant sur du miel de contrefaçon. Chung Po Liu, un homme de 70 ans originaire de Bellevue dans l’État de Washington, se voyait condamné à un an et un jour de prison et sommé de payer la somme de 400 000 dol...

Parmi les marchandises les plus sujettes à la contrefaçon analysées par les laboratoires de la CBP, on retrouve le matériel électronique. « Nous avons d’abord remarqué un...

Entreposage et élimination des produits de contrefaçon : répondre aux défis liés à la sécurité et l’environnement

Entretien avec Louise van Greunen, Directrice de la Division de la promotion du respect de la propriété intellectuelle de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), et Martin Guard, spécialiste de l’environnement et des d...

Que faut-il absolument prendre en compte avant d’entreposer des marchandises portant atteinte à la propriété intellectuelle et qui est responsable des coûts d’entreposage?

Martin Guard: L’entr...

Des outils d’analyse performants pour aider la Douane arménienne à mieux lutter contre la contrefaçon

La mise en place d’un outi...

L’outil mis au point est flexible et est développé et élargi en permanence. Comme d’autres systèmes automatisés, il collecte, organise et catégorise des données qui prov...

Lors de la conférence géorgienne sur la cybersécurité et l’innovation informatique qui s’est tenue en 2019, le module DPI mis au point par la Commission des recettes publiques arménienne a remporté le prix de la meilleure ressource informatique en ligne. La Commission a également reçu...

Éliminer les produits de contrefaçon à travers le recyclage : la nouvelle mesure de la Douane de Dubaï qui change la donne

La question de l’élimination ou de la destruction de produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI), de manière adéquate et respectueuse de l’environnement et dans la lignée de la législation en vigueur en matière d’environnement et de santé publique, a étÃ...

En 2021, la Douane de Dubaï a effectué quelque 390 saisies, pour un total de 1 764 710 articles de contrefaçon – un bond considérable par rapport aux 1 906 articles saisis en 2020. Parmi les faux produits, on retrouve tout aussi bien des ordinateurs que des chaussures de sport, des montr...

La nouvelle procédure devrait donner un nouvel élan à la coopération entre les titulaires de droits et la Douane de Dubaï. Cette dernière organise régulièrement des formations en coopération avec...

Mon voyage incroyable au Japon à bord du « train SMIPRP »

Gratte-ciel aux élégants éclairages, tracés de routes fascinants et courbes s’entrelaçant avec habileté, formant parfois des dessins complexes : j’étais arrivée au Japon. Presque tous les panneaux de signalisation entre l’aéroport et la ville étaient ponctués d’un intrigant mÃ...

Assurer la conformité douanière chez DHL Express

Accès aux données relatives aux noms de domaine sur Internet : récents développements et suggestions utiles à l’adresse des douanes

Les ordinateurs identifient les sites Web à travers une adresse IP, c’est-à-dire une série de chiffres séparés par des points, qui sont difficiles à retenir pour l’esprit humain. Les sites Web ont dès lors également une adresse constituée d’une chaîne de caractères alphanumériqu...

L’accès des forces de l’ordre et d’autres acteurs bienveillants à ces données, toutefois, s’est fortement réduit après l’adoption du Règlement général sur la protection des données de l’Union eu...

Conférence sur le Respect de la propriété intellectuelle : aperçu des discussions

Nombreuses ont été les expériences partagées lors de la conférence internationale intitulée « Respect de la propriété intellectuelle – En croissance depuis la pointe de l’Afrique » qui s’est tenue fin octobre 2018 en Afrique du Sud et qui était organisée conjointement par la <...

Outil de développement

Ouvrant la conférence, M^me Joan Fubbs, présidente du Comité du Parlement sud-africain en charge du commerce et de l’industrie, a rÃ...