Articles dans la catégorie "#transit"

Édition: WCO News 88

L’adhésion de la Serbie au régime de transit commun change la donne

La République de Serbie se trouve sur les routes commerciales qui relient l’Europe occidentale et centrale à la région sud-est de l’Europe, en particulier aux pays des Balkans occidentaux, ainsi qu’à la Turquie et, plus loin, aux pays d’Asie occidentale. Pour faciliter les opérations...

Le régime de transit commun est le premier régime douanier électronique jamais introduit en Serbie ; il remplace un lourd système papier qui était sujet à la fraude. Sa mise en œuvre a nécessité beaucoup de préparation et d’importants investissements dans les technologies de l’info...

Édition: WCO News 88

Les pays d’Afrique de l’Est réduisent le temps de transit

La mise en place d’un système électronique de suivi en temps réel du fret en transit permet aux pays d’Afrique de l’Est de réduire le temps de transit, de prévenir les vols de marchandises et d’accroître les recettes

Le RECTS fonctionne en temps réel, ce qui permet de détecter toute infraction au transit, par exemple une déviation dans l’itinéraire ou l’altération ou la rupture des scellés. Chaque fois qu’un incident de ce type se produit, une alerte est envoyée aux centres de surveillance centra...

Édition: OMD Actualités 79

eTIR, le nouveau carnet TIR numérique

Le système TIR se dématérialise. Le nouveau système électronique, eTIR, assurera l’échange de données numériques en temps réel entre les transporteurs, les autorités douanières, les organisations garantes du système TIR et les Nations Unies. Un pr...

Édition: OMD Actualités 89

Des opérations facilitées grâce aux scellés électroniques

L’Inde compte parmi les 10 premiers pays à avoir amélioré leur classement dans l’édition 2019 du rapport Doing Business de la Banque mondiale. Les progrès les plus remarquables ont été réalisés dans la catégorie « Commerce transfrontalier », dans ...

Exportations

Le 1er juillet 2017, l’Inde a instauré une taxe unique appelée taxe sur les produits et services (TPS) qui est prélevée sur la fourniture de produits ou services consommés en Inde. La TPS n...

Édition: OMD Actualités 84

Moments forts de la conférence de l’OMD sur le transit

L’OMD a organisé, les 10 et 11 juillet 2017, une conférence mondiale sur le transit douanier, dans le double objectif de stimuler les débats sur la façon d’améliorer les régimes de transit et de faire la promotion des « Directives sur le transit » qu’elle vient de publier.

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Édition: OMD Actualités 90 Octobre 2019

Contrôler les produits à double usage dans un pays de transit: l’expérience de la Lituanie

Les contrôles à l’exportation sont, par définition, difficiles à mettre en œuvre et aucun pays n’a trouvé le système parfait ou infaillible à cet effet. Dans le présent article, le département de la Douane de Lituanie s’attarde sur les défis spéci...

Le règlement de l’UE (n° 428/2009) exige que les biens à double usage soient soumis à un contrôle effectif lorsqu’ils sont exportés de l’Union européenne ou y passent en transit, ou encore lorsqu’ils sont livrés à un pays tiers comme résultat de la prestation de services de ...

Édition: OMD Actualités 95 – Juin 2021

Le Mozambique lance son système électronique de suivi des marchandises

En 2021, le gouvernement du Mozambique a lancé son système électronique de suivi des marchandises (ECTS de son acronyme anglais) dans le but d’améliorer sa capacité de contrôle du fret en transit et de promouvoir ainsi le commerce transfrontalier et régional légitime, tout en réduisant...

Afin de relever le défi, le gouvernement du Mozambique a créé une société dans le cadre d’un régime de partenariat public-privé dont la tâche est de mettre en place et de gérer un système électronique de scellement et de suivi du fret pour les 30 prochaines années. Le système a...

Édition: OMD Actu 99 – Edition 3 / 2022

L’interconnectivité des systèmes de transit, une réalité en devenir en Afrique occidentale

Connecter les systèmes douaniers nationaux afin de partager les données aux fins des opérations de transit est une priorité pour les administrations des douanes d’Afrique occidentale et centrale et pour les opérateurs économiques, les institutions internati...

Mise en place du SIGMAT

Le SIGMAT est le résultat d’un long processus qui a impliqué plusieurs parties prenantes. Grâce au soutien financier de l’Union européenne (UE), certaines administrations des douanes de...

Toute administration douanière peut profiter du SIGMAT. Sa mise en place n’exige pas le moindre travail de développement pour les administrations utilisant le système informatique douanier SYDONIA World, ce qui le rend particulièrement facile à déployer dans ces administrations.

Ce...

Édition: OMD Actualités 82

Le projet eTIR avance à grands pas

Depuis quelques décennies déjà, la « Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR de 1975» (Convention TIR) s’avère être l’un des instruments les plus efficaces pour faciliter le transport international et des marchandises e...

Édition: OMD Actualités 92 Juin 2020

Renforcer la collaboration douane-douane : l’expérience de l’URA et de la KRA

En approfondissant leur collaboration, les administrations des douanes d’Ouganda et du Kenya ont réussi à optimiser leurs processus, à faciliter les opérations commerciales et à renforcer leurs capacités de lutte contre la fraude. Leur histoire témoigne du...

Dans la liste des instruments qu’il préconise aux fins de la collaboration, le Cadre SAFE cite notamment l’échange d’informations, la reconnaissance mutuelle des contrôles, la reconnaissance mutuelle des opérateurs économiques agréés (OEA) et l’assistance mutuelle administr...