Dossier

eTIR, le nouveau carnet TIR numérique

Par Daniel Kern , l’Union internationale des transports routiers (IRU) and André Sceia, la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe

Le système TIR se dématérialise. Le nouveau système électronique, eTIR, assurera l’échange de données numériques en temps réel entre les transporteurs, les autorités douanières, les organisations garantes du système TIR et les Nations Unies. Un projet pilote est en cours entre la Turquie et l’Iran et le système eTIR devrait s’étendre géographiquement à partir de ce projet dans les années à venir, réduisant les coûts des opérations de transit tout en renforçant la sécurité.

Le système TIR (Transports Internationaux Routiers) est le seul système de transit global autorisant le déplacement de marchandises, chargées dans des compartiments scellés, entre un bureau de douane de départ et un bureau de douane de destination, grâce à des procédures et contrôles douaniers harmonisés et faisant l’objet d’une reconnaissance mutuelle, ainsi que grâce à une garantie internationale. Le système facilite le commerce et le transport tout en évitant les pertes de taxes et de droits de douane.

Le système est fondé sur la Convention TIR des Nations Unies qui est gérée, depuis ses origines dans les années 1950, par ses parties contractantes sous l’égide de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU). L’IRU, sous mandat de l’ONU, gère la chaîne de garantie internationale, produit et distribue les fameux carnets TIR et fait évoluer en permanence les processus informatiques et administratifs, assurant ainsi le bon fonctionnement de ce partenariat public-privé établi de longue date et qui plus est réussi.

La Convention TIR compte aujourd’hui 69 parties contractantes, réparties sur quatre continents, et d’autres pays, de régions très diverses comme l’Afrique, l’Asie, le Moyen-Orient et l’Amérique du Sud, se sont montrés très intéressés par une adhésion à la Convention dans un futur proche.

Pendant de nombreuses années, le carnet de papiers multicolores a été l’icône du système TIR, faisant office de document standard de transit douanier et fournissant la preuve tangible de l’existence d’une garantie financière requise pour couvrir les droits et taxes applicables aux marchandises transportées.

Cependant, les temps et les technologies changent. Pour mieux servir les transporteurs et les autorités douanières, le système TIR doit être plus compétitif et plus performant. L’IRU et la CEE-ONU ont donc uni leurs efforts pour informatiser complètement les procédures TIR. En mars 2015, les deux organisations ont signé un accord ouvrant la voie au projet pilote eTIR, mis en œuvre actuellement entre l’Iran et la Turquie.

Lancé officiellement en octobre 2015, ce projet pilote est mené par les autorités douanières turque et iranienne ainsi que par deux transporteurs volontaires et les deux associations garantes dans chacun des pays en question, à savoir la Chambre iranienne du commerce, de l’industrie, des mines et de l’agriculture (ICCIMA) et l’Union des Chambres et Bourses de Turquie (TOBB), en collaboration avec l’IRU et la CEE-ONU.

En novembre et en décembre 2015, après que des tests concluants aient été réalisés sur les systèmes informatiques de toutes les parties prenantes, des expéditions pilotes eTIR ont été conduites avec succès entre Téhéran (Iran) et Izmir (Turquie). Les camions ont traversé la frontière irano-turque au poste de Bazargan-Gurbulak dans les deux sens et l’échange d’informations a été réalisé par voie numérique, remplaçant intégralement les procédures papier habituelles.

La seconde phase du projet, impliquant d’autres bureaux de douanes et entreprises de transport, débutera en février 2016. Les parties testeront d’autres fonctionnalités comme le paiement électronique pour l’achat de garanties électroniques ou encore l’utilisation de signatures électroniques.

Lancé officiellement en octobre 2015, le projet pilote eTIR est mené par les autorités douanières turque et iranienne ainsi que par deux transporteurs volontaires et les deux associations garantes dans chacun des pays en question.

Toutes les parties prenantes au projet pilote eTIR utilisent, pour l’échange d’informations, des applications et services web sécurisés spécifiques. Les associations nationales utilisent plus précisément le « Portail des associations TIR » pour établir des garanties électroniques aux transporteurs. Les transporteurs utilisent, quant à eux, le « Portail des titulaires TIR » pour commander des garanties électroniques et soumettre des déclarations préalables aux autorités douanières. Les données TIR sont envoyées à l’IRU par les systèmes informatiques des administrations douanières et immédiatement reproduites dans le système international eTIR hébergé par la CEE-ONU. Les deux systèmes, celui de l’IRU comme celui de la CEE-ONU, utilisent des services web sécurisés permettant aux administrations douanières de vérifier la validité d’une garantie électronique donnée et d’obtenir toutes les informations sur le transport couvert par la garantie électronique en question.

Il est important de noter que le système eTIR a été conçu dans le respect des dispositions du Cadre de normes SAFE de l’OMD visant à sécuriser et à faciliter les échanges commerciaux internationaux, et repose sur le Modèle de données de l’OMD, plus particulièrement sur le jeu de données correspondant à la procédure TIR intégré au Modèle de données en tant que « Dossier d’information ».

Le système permet à toutes les parties prenantes d’accéder en temps réel à toutes les informations pertinentes et de disposer de renseignements préalables sur les chargements, ce qui comporte des avantages sur le plan de la sécurité et de la gestion des risques, et permet, en même temps, concrètement, de diminuer le risque de fraude, d’accélérer les procédures douanières et de réduire considérablement les coûts.

Toutes les parties prenantes ont fait preuve d’un fort engagement et manifesté un vif enthousiasme pour le projet pilote. Elles se réjouissent de présenter leurs résultats au Comité de gestion TIR, composé de toutes les parties contractantes à la Convention TIR, et d’avancer dans le programme eTIR.

Parallèlement aux efforts en cours visant à élaborer des dispositions juridiques concernant eTIR, qui seront soit incluses dans la Convention TIR existante, soit constitueront un protocole séparé, la finalisation du projet pilote entre l’Iran et la Turquie est une étape clé vers le développement d’un système eTIR mondial entièrement informatisé.

Le contenu de cet article ne reflète pas nécessairement le point de vue officiel de la CEE-ONU. Ses auteurs assument l’entière responsabilité des informations et des opinions qui y sont exprimées.

 

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