Il existe de nombreux prestataires d’outils analytiques auxquels la douane peut faire appel pour renforcer ses capacités d’analyse de risques. Certains proposent à la douane d’analyser les transactions dont elle doit assurer la conformité en recourant à des modèles de sélectivité et à des bases de données spécialisées.

Cependant il convient de procéder à une évaluation rigoureuse des outils proposés pour s’assurer que la technologie est performante. Nous décrirons ci-dessous le modèle que nous avons utilisé pour évaluer les services d’un prestataire tout en soulignant l’importance des données sur les entreprises pour un profilage rigoureux.

La JLS Africa SAS est une société de droit togolais spécialisée dans l’émission et la gestion du Bordereau Electronique de Suivi de Cargaison (BESC/ ECTN) exigé par certains pays africains dans le cadre d’une importation ou d’un transit maritime et qui accompagne la déclaration en douane.

Nous fournissons des services technologiques très précis pour le suivi de cargaisons depuis l’embarquement jusqu’au pays de destination. Notre système enrichit le système de ciblage de la douane, permet la gestion affinée de risque à la douane, garantit la sécurité de la chaîne logistique internationale, renseigne sur les expéditeurs et les flux illicites, fournit des statistiques fiables et sûres pour le commerce international.

En 2020, nous avons été approchés par une société pour développer une solution capable de fournir une analyse des risques, grâce à une mise en œuvre de la technologie d’inspection numérique des expéditions, avant l’arrivée de cargaisons, sur la base des informations fournies dans les BESC.

Bien que nous disposions de l’infrastructure et de l’expertise technique pour fournir ce service, nous avions encore besoin de trois éléments essentiels :

• un accès à des données globales et en temps réel sur les entreprises, les marchandises individuelles, les itinéraires et les navires.
• des algorithmes capables d’effectuer une modélisation multidimensionnelle.
• une technologie capable d’utiliser les flux de données existants dans les processus d’analyse.

Pour évaluer les outils analytiques d’un prestataire, nous lui avons fourni 30 000 anciennes transactions et lui avons demandé de nous retourner des résultats en temps réel sur la base de leur algorithme.

Les données fournies sur chaque transaction étaient :

• le numéro du connaissement
• les nom et adresse de l’expéditeur
• les nom et adresse du transitaire
• les nom et adresse du destinataire
• les nom et adresse de la partie notifiée
• le nom du transporteur
• le nom du navire
• la date de départ
• les ports de chargement et de déchargement
• la place finale de la livraison
• les Incoterms
• le type de contenu
• la description des marchandises, code SH, volume, poids, origine
• la valeur FOB

Le prestataire a vérifié chaque transaction. Lorsqu’une transaction était identifiée comme étant à risque, les informations soutenant l’analyse ont été transmises de façon détaillée. Parmi les exemples de fraude découverts, citons-en deux :

• dans une cargaison d’équipement agricole, un écart de poids de 2886 kg a été détecté et avéré.
• une expédition de thé vert en provenance de Chine suspecte a fait l’objet d’un test en laboratoire qui a constaté un taux de pesticides plus élevé que les normes acceptables dans la marchandise.

La capacité de profiler avec précision à tous les niveaux les entreprises et toutes les entités qui participent à une expédition, sans dépendre des historiques de données douanières, est absolument impressionnante. Les outils analytiques testés permettent une vérification précise de millions d’entreprises, de leurs connections et de leurs agissements. Les informations générées comprennent :

• les structures de propriété
• les personnels et salariés
• les certifications
• l’historique de commerce mondial
• l’historique de commerce régional
• l’historique de commerce local
• les chaînes de production
• la présence Web
• les détails du contact
• les antécédents de fraude douanière
• les faillites
• le litige civil
• les sanctions administratives
• les infractions à la sécurité
• les casiers judiciaires
• les sanctions pénales
• les liens avec des entités criminelles
• les connexions à des entités terroristes
• les connexions à des entités frauduleuses
• le commerce de marchandises à haut risque

Cela est encore plus enthousiasmant si l’on considère les implications potentielles pour le renforcement, l’amélioration et l’expansion des programmes des opérateurs économiques agréés (OEA).  Le système pourrait permettre non seulement une vérification minutieuse des entreprises lors de la certification afin d’identifier les risques de non-conformité avec les normes OEA, mais aussi un suivi régulier de la conformité de l’entreprise une fois la certification acquise.

Toutes les informations, y compris les profils et les résultats de vérification relatifs à la candidature de l’entreprise, seraient fournies de manière centralisée à toutes les parties prenantes concernées et approuvées dans le cadre du processus de prise de décision et de vérification. Un tel système pourrait fonctionner aussi au niveau régional. Les avantages d’un tel système sont nombreux. Il permet aux administrations des douanes et aux organismes d’agrément d’avoir une image complète et précise de l’entreprise qui demande le statut (et pas seulement ce qui est indiqué sur le formulaire de demande). Il offre aussi la possibilité à toutes les entreprises, quelle que soit leur taille ou localisation, d’être prises en considération pour le statut d’OEA (en particulier les petites ou moyennes entreprises) tout en réduisant le temps et le coût d’approbation des demandes. Enfin et surtout, en prévenant l’organisme d’accréditation de tout changement dans le profil de risque de l’entreprise en temps réel, il permet de maintenir la crédibilité de la certification au travers du temps.

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kuassivihonore@yahoo.fr