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Projet de l’OMD sur la COVID-19 : bilan et perspectives

Lorsque la COVID-19 a été déclarée une pandémie en mars 2020, le gouvernement du Japon a décidé d’apporter un soutien financier au Secrétariat de l’OMD afin de s’assurer que les administrations des douanes disposent de matériels et d’outils d’orientation détaillés pour répondre efficacement à des événements aussi perturbateurs et puissent recevoir l’assistance dont elles auraient besoin. C’est ainsi que le Projet de l’OMD sur la COVID-19 a vu le jour. Le présent article offre un aperçu de ce que le projet a permis de réaliser au cours des deux dernières années.

En juin 2011, les Directeurs généraux des douanes réunis pour la session du Conseil de l’OMD ont adopté une Résolution relative au rôle de la douane dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles, en vue d’encourager toutes les administrations à garantir que des procédures frontalières efficaces soient déployées en temps opportun au cas où un événement perturbateur viendrait à se produire. La résolution appelle en particulier à la mise en place des mesures épelées au chapitre 5 de l’Annexe spécifique J de la Convention de Kyoto révisée de l’OMD et de l’Annexe B.9 de la Convention d’Istanbul. Elle demande aussi instamment aux pays de signer « l’Accord-type pour accélérer l’importation des envois de secours et des articles en la possession du personnel de secours lors de catastrophes et de situations d’urgence ». Élaboré conjointement par l’OMD et le Bureau pour la coordination des affaires humanitaires (BCAH) de l’ONU, l’Accord-type fait l’inventaire de toutes les mesures prévues par divers instruments internationaux ou par des instruments reconnus comme étant efficaces dans la pratique.

Le Secrétariat de l’OMD ne cesse de promouvoir ces outils lors des ateliers régionaux et nationaux qu’il organise. Bon nombre de ces ateliers ont été menés, par le passé, avec le BCAH et avec la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR) et ont compté sur la participation de toutes les parties prenantes le long de la chaîne logistique humanitaire.

En 2016, grâce au soutien financier des Pays-Bas, le Secrétariat a également lancé le projet de renforcement des capacités « C-RED – Douane : réagir face aux crises épidémiques ». Le but était d’apporter une aide aux administrations des douanes de six pays d’Afrique occidentale particulièrement frappés par l’épidémie de la maladie à virus Ebola.

La pandémie de COVID-19 a remis en lumière l’importance de ce domaine de travail et a montré qu’il était nécessaire de proposer un outil plus complet, qui offre des orientations sur les mesures à prendre pour assurer un bon niveau de préparation et de réponse face aux épidémies, aux pandémies et aux catastrophes naturelles. Grâce au soutien financier du Japon, en juillet 2020, le Secrétariat de l’OMD a mis sur pied une équipe de projet chargée de travailler sur un tel instrument, de le promouvoir auprès des administrations et d’apporter une assistance technique aux pays qui le demandent.

Au cours des deux dernières années, l’équipe de projet a veillé à :

  • élaborer les Directives de l’OMD sur la gestion des catastrophes et la continuité de la chaîne logistique avec la contribution de plusieurs administrations des douanes. Les Directives sont régulièrement mises à jour. La première édition a été approuvée par le Conseil en juin 2021. Depuis lors, le document a été actualisé à deux reprises, avec l’ajout d’un chapitre sur les questions de lutte contre la fraude, de nouvelles pratiques concernant les situations d’urgence et une liste de contrôle aux fins de l’auto-évaluation pour aider les Membres à jauger leur niveau de préparation. Les Directives peuvent être consultées sur le site Web de l’OMD en anglais, en français, en espagnol et en russe.
  • organiser une série d’ateliers régionaux pour présenter les Directives et permettre aux administrations des douanes de partager leurs expériences en matière de gestion de la pandémie.
  • offrir des orientations aux Douanes de Madagascar, du Bénin, du Guatemala, de l’Angola, des Comores, d’Haïti, de Tonga et de la République dominicaine avec l’appui d’experts des organisations internationales partenaires. Il s’est agi d’aider à détecter les goulets d’étranglement lors de l’importation d’envois de secours et d’élaborer des procédures opérationnelles normalisées (PON).
  • offrir un appui aux administrations douanières et aux autres parties prenantes d’Amérique centrale et des îles du Pacifique, en vue de proposer des recommandations et des feuilles de route régionales dans le cadre d’exercices conjoints de préparation aux situations d’urgence.
  • mettre au point une application mobile permettant aux passagers de déposer leur déclaration en douane par voie électronique, en utilisant leur smartphone. L’application rend non seulement le processus de déclaration plus facile mais elle permet aussi de réduire autant que possible le contact physique entre les douaniers et les voyageurs aériens entrant sur le territoire. Les Administrations douanières du Bénin, du Cameroun et de Madagascar ont reçu l’application et le logiciel l’accompagnant.

De plus, des travaux intensifs ont été entrepris avec la Douane de Madagascar pour mener des exercices de préparation face à l’arrivée du cyclone tropical Batisrai qui a frappé l’île en février 2022. Les nouvelles procédures opérationnelles douanières normalisées ont été évaluées, ainsi que les plans, les politiques et les procédures d’intervention en cas de catastrophes naturelles.

Les administrations douanières ayant besoin d’aide ou de conseils pour revoir leurs procédures ou qui souhaitent partager leur expérience concernant leur réponse face aux événements perturbateurs sont instamment invitées à contacter le Secrétariat.

En savoir +
http://www.wcoomd.org/fr/topics/facilitation/activities-and-programmes/natural-disaster/coronavirus.aspx