La chaîne de blocs est une forme de stockage de données décentralisée, distribuée, inviolable et utilisée dans une logique de coopération. Elle repose sur la technologie des registres distribués, semblables à de véritables registres dans lesquels on enregistre des informations. Plusieurs entrées sont combinées chronologiquement dans des blocs qui sont à leur tour reliés entre eux au moyen d’une « empreinte » cryptographique, la valeur de hachage, d’où le nom chaîne de blocs. En y ajoutant des « contrats intelligents » et des structures « if/then », on peut aussi automatiser des sous-processus, par exemple pour exécuter des actions prédéfinies.

Les réseaux de la chaîne de blocs permettent un échange sécurisé des données même en l’absence d’instance centrale puisque les participants disposent tous d’une copie identique du « registre » et vérifient et confirment conjointement l’exactitude des entrées. En appliquant cette technologie à l’échange des données entre plusieurs entreprises, on pourrait offrir aux entreprises et aux pouvoirs publics la possibilité d’imbriquer plus étroitement le flux de marchandises et le flux d’informations produits dans le cadre des échanges commerciaux internationaux et ainsi simplifier le dédouanement pour toutes les parties.

La valeur ajoutée de l’utilisation de la chaîne de blocs réside dans la fourniture – sans possibilité de falsification – des données pertinentes à un stade précoce du processus et dans la réinjection des informations sur le dédouanement dans le processus logistique, de sorte que ces informations soient à la disposition des autres acteurs en amont et en aval de la chaîne d’approvisionnement. On crée ainsi plus de transparence – et donc une plus grande confiance – dans les réseaux des chaînes d’approvisionnement par-delà les frontières, tout en réduisant la documentation papier.

Mais ce n’est pas parce qu’elles sont transparentes que les informations sont accessibles à tout le monde sans exception. On définit des rôles et des droits précis de sorte que chaque participant accède aux données en fonction de ses besoins.

À long terme, l’intégration des autorités douanières dans les réseaux de chaîne de blocs ouvre des perspectives encore plus intéressantes. Il leur serait possible d’accéder à une source d’informations fiable et actualisée à tout moment, pour les déclarations et le dédouanement mais aussi pour l’inspection ultérieure des importations et des exportations. Les entreprises et les autorités tireraient profit de la réduction du nombre de contacts rendue possible par le fait que les courtiers en douane et les fonctionnaires des douanes seraient en mesure de retrouver des informations fiables sur les processus d’importation et d’exportation à tout moment.

Les nombreuses solutions actuellement sur le marché exigent que plusieurs parties se mettent d’accord sur des ensembles de données vastes et complexes. Cela implique un processus de coordination très lourd et, une fois l’accord conclu, une mise en œuvre technique souvent tout aussi complexe. Or, il se peut que le nombre de données recueillies par les autorités et saisies par les opérateurs économiques dans le cadre de ces initiatives soient en réalité plus important que ce qui est réellement nécessaire pour le dédouanement. Dans un document rédigé par des chercheurs de l’université du Surrey sur un projet du gouvernement britannique visant à déterminer si l’utilisation de la technologie de la chaîne de blocs pourrait réduire les frictions aux frontières[1], on peut lire cette déclaration des représentants de l’autorité douanière britannique (HMRC) : « nous n’aurons besoin que de vérifier des champs de données clés ».

Voilà pourquoi, pour la conception de la chaîne de blocs open source pour les douanes, nous avons décidé de nous concentrer sur un ensemble d’informations essentielles que les autorités considèrent comme la principale source de fraude et d’évasion fiscale. Nous avons appelé cet ensemble de données clés « Goods Passport ID » ou « GPID », soit identifiant passeport des marchandises en français. Cet identifiant contient les données qui sont requises à différentes étapes du processus d’exportation et d’importation et dont ont besoin à plusieurs reprises de multiples parties prenantes (autorités douanières, transitaires, acheteurs et vendeurs, par exemple). Il s’agit d’informations de base sur le vendeur, l’acheteur, la facture (valeur, quantité), l’origine et le classement des marchandises échangées. C’est sur ces données que les autorités se concentrent normalement pour détecter la fraude et l’évasion fiscale (voir la figure 1).

Le GPID est le numéro d’identification sur la chaîne de blocs de l’ensemble de données clés d’une facture donnée. Il permet de trouver cet ensemble de données et d’y accéder sur la chaîne de blocs.

Combien y a-t-il de GPID dans un processus ? Il y a un GPID par facture et une facture par GPID. Une fois qu’un GPID a été créé pour une facture, il est impossible de soumettre celle-ci de nouveau à la chaîne de blocs en créant un GPID différent.

Le GPID peut-il être manipulé ? Non. Une fois créé pour une facture, le GPID ne peut pas être modifié.

L’ensemble de données clés peut-il être modifié ? Oui. Il est possible d’ajouter ou de modifier certaines entrées (mais pas toutes) d’un ensemble de données clés existant. Les modifications apportées et leur auteur sont enregistrés sur la chaîne de blocs dans un historique des modifications.

Comme le montre la figure 2, l’utilisation d’un ensemble de données réduit comme celui-là commence par le vendeur (qui, dans le cas d’espèce, est identique à l’exportateur). En émettant sa facture, le vendeur émet en même temps un ensemble de données clés qu’il stocke sur la chaîne de blocs. Cet ensemble de données peut ensuite être transmis aux courtiers, aux prestataires logistiques et aux autorités douanières du pays d’exportation et du pays d’importation par l’intermédiaire de la chaîne de blocs. Celle-ci est créatrice de valeur et de confiance puisqu’elle représente une source infalsifiable d’informations cruciales auxquelles on peut faire référence dans les déclarations en douane et qui sont également disponibles pour les contrôles ponctuels aux frontières ou pour les vérifications postérieures au dédouanement.

Dans le cadre de futurs développements, on pourrait envisager d’élargir le jeu de données clés pour prendre en compte celles générées par les contrôles de sécurité, les portiques RFID, les ponts de pesage et d’autres équipements. En se fondant sur la chaîne de blocs pour le partage des informations douanières, les doublons générés par l’entrée d’une même information plusieurs fois (manuelle ou automatique) seraient réduits. En cas d’adoption de l’échange de données fondé sur la chaîne de blocs, on pourrait envisager d’utiliser la technologie également pour le contrôle des exportations, le contrôle du respect des obligations de déclaration, la surveillance des licences ou encore l’évaluation en douane automatisée.

Ce projet rassemble les acteurs les plus divers des processus douaniers : déclarants, vendeurs, acheteurs, prestataires de services douaniers, transporteurs, autorités douanières, y compris par-delà les frontières. Il crée une vérité commune et contraignante en matière de données. Il permettra à nos clients d’organiser leurs processus douaniers d’une manière totalement nouvelle, dans le but d’améliorer l’automatisation, la qualité des données et la transparence.

Ulrich Lison, AEB SE

Cela étant, l’introduction de la technologie de la chaîne de blocs dans les processus logistiques, et même douaniers, n’a rien de radicalement nouveau. Cela a déjà été tenté et, si l’idée est prometteuse, la mise en œuvre est compliquée. Les principaux obstacles à l’introduction de la chaîne de blocs dans le contexte douanier sont le manque d’expertise, le coût et le faible taux d’adoption par les autres parties prenantes[2]. Or, surmonter ces obstacles s’est avéré extrêmement difficile. Dans un questionnaire adressé aux 183 Membres de l’OMD, seuls l’Argentine et l’Uruguay ont fait état d’un déploiement complet de la chaîne de blocs et des technologies de registres distribués[3]. D’autres projets et initiatives en sont à divers stades d’avancement et certains ont été abandonnés.

Parmi les projets en cours, on peut citer le projet de recherche de la Commission européenne « SEED-on-Blockchain » et « Made in Italy », cette dernière initiative visant à utiliser la chaîne de blocs pour certifier des produits de haute qualité à différents niveaux. La Géorgie délivre des certificats d’origine préférentiels dont les données sont stockées sur la chaîne de blocs et l’Australie a effectué avec Singapour une preuve de concept de l’authentification de la provenance des certificats d’origine au moyen de la technologie[4]. Parmi les autres exemples marquants, citons le projet de chaîne de blocs CADENA, qui existe depuis longtemps et qui permet à un certain nombre de pays d’Amérique du Sud d’échanger des informations sur les OEA, ainsi que le projet bConnect du Mercosur qui poursuit le même objectif.

Nous proposons une collaboration neutre et interentreprises en vue d’arriver à une large acceptation de solutions communes, indépendamment des intérêts individuels. Pour la chaîne de blocs en général et le cas d’utilisation par les douanes en particulier, les exigences sont les mêmes : créer un format accepté par tous et mettre en place une solution neutre.

Andreas Nettstraeter, Fondation Open Logistics

Parmi les succès commerciaux notables, citons l’accord entre le gouvernement égyptien et CargoX sur l’utilisation d’une plateforme de transfert de documents par chaîne de blocs. Selon les parties, le délai moyen de mainlevée est passé de 29 à 9 jours[5]. Mais ce service a un coût pour les négociants ou les prestataires de services logistiques et il s’agit principalement d’une chaîne de blocs fondée sur des documents et non sur des données. Ce service offre l’avantage de réduire les délais, mais chaque document sur la chaîne de blocs a un coût (par exemple, 60 dollars des États-Unis pour une garantie d’origine)[6].

Par ailleurs, des projets qui ont démarré avec le même objectif ont été abandonnés. Selon les déclarations officielles, la plateforme de chaîne de blocs TradeLens (fondée par Maersk et IBM) a été abandonnée parce que le niveau de soutien et de coopération nécessaire à sa réussite n’avait pas été atteint[7]. Plus précisément, il y avait des incertitudes quant aux processus de gouvernance, au déploiement à plus grande échelle et à la rentabilité pour chaque participant.

Pour les projets futurs, tout cela montre combien il est important de suivre une approche ouverte en ce qui concerne les processus de décision, le développement des logiciels et les structures de gouvernance. Une approche de développement de type open source, qui vise d’abord à déployer une technologie à un niveau de masse critique et, accessoirement, une solution commerciale, pourrait apporter une réponse ici.

Toutefois, développer ensemble des logiciels libres, comme nous le proposons, nécessite un accord sur un ensemble de normes, comme cela est reconnu dans la conclusion d’un document de l’OMC : « La chaîne de blocs pourrait rendre le commerce international plus intelligent, mais le commerce intelligent nécessite une normalisation intelligente – et une normalisation intelligente ne peut se faire que par le biais de la coopération[8] ».

L’approche que nous proposons repose sur la simplicité des ensembles de données échangés et sur la reconnaissance du fait que la participation des autorités est cruciale pour concrétiser les avantages promis par la chaîne de blocs s’agissant de réduire les retards aux frontières. Le GPID est différent en ce qu’il s’agit d’une solution qui permet aux autorités d’aider les parties prenantes honnêtes. Il est différent parce qu’il repose sur un logiciel open source plutôt que sur des solutions commerciales isolées. Il est plus facile à gérer car il est plus aisé de trouver un accord sur un ensemble de données petit et simple que sur un ensemble complexe.

En réalité, de nombreux retards résultent d’un manque de confiance qui est compréhensible : les autorités doivent protéger leurs territoires contre l’évasion fiscale, la fraude, la contrebande et les criminels. L’introduction de la technologie de la chaîne de blocs dans les processus douaniers peut faciliter l’instauration de la confiance.

Michael Douglas, ALS Customs Services

L’opportunité de dépasser les systèmes fragmentés et d’accroître la visibilité au sein des chaînes d’approvisionnement transfrontières réside dans le développement et l’introduction dans les processus douaniers d’applications reposant sur la chaîne de blocs open source et fondées sur des normes communes. Pour ce faire, il est nécessaire de construire des normes communes avec les prestataires de services logistiques, les déclarants en douane et les fournisseurs de logiciels, en suivant les conseils des autorités douanières et sous leur supervision. Le développement de fonctionnalités de base normalisées par la communauté logistique et douanière permettra aux entreprises de partager les risques et les coûts. En partant de ces composants de base, chaque entreprise pourra construire et offrir des services et des solutions individuels et différenciés sur le marché. Telle est l’approche préconisée et représentée par la Fondation Open Logistics.

Nous avons déjà construit un logiciel que nous cherchons maintenant à déployer. Les autorités douanières et les autres parties intéressées à participer à un projet pilote pour tester les premières fonctions disponibles de la chaîne de blocs open source pour les douanes, et à définir les normes futures avec les principaux acteurs de la logistique et des douanes, peuvent contacter les auteurs.

En savoir +
Roman Koller
Collaborateur de recherche
Fraunhofer Institute for Material Flow and Logistics IML
roman.koller@iml.fraunhofer.de

Michael Douglas
Consultant principal
ALS Customs Services
mdouglas@als-cs.com

[1] Brookbanks, M. et Parry, G. (2022), “The impact of a blockchain platform on trust in established relationships: a case study of wine supply chains”, Supply Chain Management, Vol. 27 No. 7, pp. 128-146, https://doi.org/10.1108/SCM-05-2021-0227 (consulté pour la dernière fois le 25 avril 2023).

[2] OMD/OMC (2022), Rapport d’étude de l’OMD/OMC sur les technologies de rupture.

[3] idem

[4] OMD/OMC (2022), Le rôle des technologies avancées dans le commerce transfrontières : point de vue des douanes.

[5] https://cargox.io/blog/cargox-delegating/, consulté pour la dernière fois le 25 avril 2023.

[6] https://cargox.io/static/files/CargoX-Price-List.pdf, consulté pour la dernière fois le 25 avril 2023.

[7] https://www.tradelens.com/, consulté pour la dernière fois le 25 avril 2023.

[8] Ganne, E. (2018), La chaîne de blocs peut-elle révolutionner le commerce international ?, OMC, 2018, ISBN 978-92-870-4761-8.