Articles dans la catégorie "#échange de données"

La numérisation des carnets ATA : un aperçu du projet pilote de l’ICC

Le carnet ATA[1] est un document douanier international qui permet l’admission temporaire de marchandises en exonération de droits et d’impôts, pour une période allant jusqu’à un an. Il donne la possibilité aux pays, aux entreprises et aux s...

Passer au numérique

Le carnet ATA reste aujourd’hui un document papier, bien que la numérisation, tant du document en soi (c’est-à-dire son passa...

Comment les instruments numériques peuvent améliorer le respect des mesures SPS

Élargir la norme ISO concernant la collecte de données d’audit afin d’améliorer les audits douaniers

Appliquer les principes des « frontières intelligentes » à un port de taille moyenne

La Bulgarie est un État membre à part entière de l’Union européenne (UE) depuis le 1^er janvier 2007 et, à ce titre, elle contrôle les frontières maritimes extérieures de l’UE avec la mer Noire, conformément aux politiques douanières européennes. Le nombre de conteneurs e...

Toutes les douanes des États membres de l’UE ont l’obligation légale de mener une analyse des risques pour la sécurité et la sûreté sur toutes les cargaisons quel que ...

Le NMSWe est voué à être modifié suivant l’établissement d’un système de guichet unique maritime européen (EMSWe), prévu d’ici le 15 août 2025. L’EMSWe vise à réduire la charge administrative pesant sur les compagnies maritimes en harmonisant les règles régissant la déclarat...

Numérisation des documents commerciaux à l’échelle mondiale : où en sommes-nous ?

Au rang des conséquences positives de la pandémie de COVID-19 figure l’accélération de la numérisation des interactions et des opérations dans de nombreux secteurs de la société. La numérisation est un concept relativement facile à appréhender : il s’agit du processus par lequel d...

Plusieurs raisons expliquent la situation actuelle :

• l’absence de coordination des efforts de numérisation a abouti à la formation d’une multitude d’« îlots numériques », ...

Protéger les informations des importateurs tout en améliorant les contrôles douaniers

TradeTrust ou comment accélérer la numérisation du commerce international

La Zone de libre-échange continentale africaine : historique, aperçu et rôle de la douane

L’Afrique a une longue histoire d’initiatives visant à appuyer la coopération économique régionale. Citons-en quelques exemples. L’Union douanière d’Afrique australe (SACU) remonte à la Convention d’Union douanière de 1889, conclue entre la colonie britannique du Cap de ...

L’Accord de la ZLECAf institue un marché continental unique pour les marchandises (article 3), qui sera créé à travers l’élimination progressive des barrières tarifaires et non tarifaires au commerce des marchandises (article 4). Les principes qui ont sous-tendu les négociations sont n...

La notion de Liste de concessions est définie à l’article premier du Protocole comme « une liste des concessions tarifaires et engagements spécifiques négociés par chaqu...

Échange automatique des données douanières : aperçu du système utilisé dans les Balkans occidentaux

Améliorer le partage des données grâce aux chaînes de blocs

La COVID-19 a mis les opérateurs commerciaux et les gestionnaires de la chaîne logistique sous une pression énorme et a montré qu’il était nécessaire de garantir une plus grande traçabilité et ...

Dès qu’un agrément OEA est approuvé dans un pays A, les douaniers de ce pays téléversent sur CADENA les renseignements concernant l’entreprise en question. L’application envoie automatiquement une notific...

L’Égypte adopte un système d’échange de documents commerciaux innovant

En 2019, la République arabe d’Égypte a décidé de passer d’un traitement des transactions transfrontalières axé sur le papier, lent et lourd, à un système basé sur l’automatisation et la numérisation. Dans le cadre de cette transformation, les autorités du pays ont demandé aux o...

Le NAFEZA a été développé par la société égyptienne MTS, dont l’actionnaire majoritaire est le ministère des Finances égyptien et d’autres services gouvernementaux, la société CargoX se chargeant des services de transfert de documents par chaînes de blocs. MTS et CargoX ont tenu c...

Le MERCOSUR lance son modèle de données douanières basé sur la norme de l’OMD et prend une longueur d’avance en matière d’échange de données

Le Marché commun du Sud, plus connu sous l’acronyme de MERCOSUR, est un processus d’intégration régionale entrepris initialement entre l’Argentine, le Brésil, le Paraguay et l’Uruguay, qui ont été rejoints ensuite par le Venezuela (en suspens pour le moment) et la Bolivie (procÃ...

Le contenu et la viabilité du modèle de données ont ensuite été évalués par le Comité technique n° 2 du CCM qui travaille sur les questions douanières. Ce travail interdisciplinaire a impliqué de nombreux comités et sous-comités du CCM. En mars 2012, dans le cadre d’un atelier sur ...

L’interconnectivité des systèmes de transit, une réalité en devenir en Afrique occidentale

La Douane et les sociétés de courrier exprès s’unissent pour lutter contre le commerce illicite à Hong Kong

Comment Singapour tire parti du numérique pour aider les institutions financières à améliorer leur conformité aux règles de financement du commerce

Assurer la conformité douanière chez DHL Express

Transfert de documents par la chaîne de blocs : comprendre la technologie et ses utilisations

Les études montrent que l’envoi d’un seul conteneur peut générer jusqu’à 200 communications et que le coût lié au traitement de la documentation représente 15 à 20 % du coût total du transport des marchandises. Il est donc essentiel de trouver des moyens plus faciles et plus effica...

La chaîne de blocs peut aider à numériser l’industrie du transport maritime, où la propriété, la traçabilité et la sécurité sont primordiales. Un modèle de traitement actuellement utilisé par une administ...

Améliorer la collecte de données – appel à l’action !

Lorsque les premières discussions autour de la création du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) ont débuté au sein du Comité de la lutte contre la fraude en 1999, tous s’accordaient à dire que le CEN aurait une incidence positive sur l’organisation des services douaniers par...

La Charte du CEN en appelle aux chefs des administrations douanières pour qu’ils sensibilisent leur personnel à la valeur ajoutée du CEN au niveau national afin de les convainc...

Toute initiative doit s’accompagner de sa propre stratégie. Pour le Secrétariat de l’OMD, cela signifie, d’une part, mettre en place des solutions technologiques pour...

Le nCEN : un point sur les pratiques des usagers et sur les prochains développements

La détection du commerce illicite de produits interdits ou réglementés comporte son lot de défis. Une manière d’améliorer les capacités de détection consiste à analyser les données relatives aux saisies et aux rétentions et à mettre au point un ensemble de règles : des règles dé...

« Les tendances et les modalités en matière de contrebande changent très rapidement. Il est donc essentiel de compter sur des données de haute qualité pour id...

L’interface de communication : le cas de la Douane de Macédoine du Nord

Les déploiements de l’application nCEN auprès des administrations des douanes possédant dÃ...

Renforcer les partenariats entre les courtiers en douane et les autorités douanières, la voie à suivre