En février 2015, la Douane néozélandaise faisait le point, pour les lecteurs d’OMD actualités, sur l’avancement du projet JBMS. Le projet, dont le coût s’élève à 104,1 millions de dollars néo-zélandais, a été conçu et mis en œuvre en partenariat avec le ministère néozélandais des industries primaires (MPI) auquel incombe la gestion des risques liés à la biosécurité que posent le fret, les navires, les passagers et les envois postaux, et, notamment, les denrées alimentaires importées.

À l’époque, le volet guichet unique (TSW) du projet avait en grande partie été finalisé pour ce qui avait trait aux formalités liées à la douane, à la sécurité alimentaire et à la biosécurité. Depuis lors, la réalisation du projet dans son ensemble a bien progressé, trois de ses éléments clés étant désormais achevés ou près de l’être.

En juillet 2015, de nouvelles fonctionnalités ont été ajoutées au TSW. Il s’est agi de permettre aux agents en douane d’enregistrer et de gérer eux-mêmes certaines informations les concernant, ou concernant leurs clients, et de permettre aux opérateurs commerciaux souhaitant envoyer des messages au système de créer leurs codes fournisseurs via le TSW. Avant la mise en place de cette fonctionnalité, la Douane néozélandaise communiquait elle-même les codes clients aux importateurs, exportateurs et fournisseurs étrangers ainsi qu’aux organisations ou personnes qui devaient lui envoyer leur demande le plus souvent par fax ou courrier électronique.

Permettre la délivrance en ligne des codes fournisseurs s’est avéré être extrêmement avantageux pour les opérateurs utilisant le TSW. Le délai d’attente atteignait auparavant jusqu’à un jour ouvrable. Il a été réduit à quelques minutes. C’en est fini des anecdotes selon lesquelles des personnes demandant un code fournisseur tard le vendredi devaient attendre le lundi pour l’obtenir.

Les nouvelles mesures qui permettent à l’industrie de gérer elle-même certaines informations dans le TSW ont été très appréciées par l’industrie. Quant à la Douane, elle en tire aussi des avantages : certains des processus autrefois manuels étant désormais en grande partie traités par le biais du TSW, les dépenses liées aux interventions manuelles ont disparu et les douaniers peuvent se consacrer à des tâches bien plus importantes.

En novembre 2015, nous avons franchi une nouvelle étape avec le lancement de la version améliorée de notre boîte à outils d’analyse des risques et renseignements (R&I) et du registre des données qui en soutient l’utilisation. Le déploiement de ces nouveaux outils a permis la mise sur pied, en novembre 2016, d’une équipe commune d’analystes composée de membres de la Douane ainsi que de deux autres autorités présentes aux frontières, à savoir le service de l’immigration et le MPI.

Les trois autorités peuvent ainsi partager le coût de ressources spécialisées, tirer parti de leurs compétences et capacités respectives en matière de R&I et mieux comprendre les risques grâce au recours aux outils analytiques et au partage des données.

Ce sont littéralement des millions de transactions frontalières qui sont actuellement passées au crible pour déceler, dans les données qu’elles renferment, des caractéristiques indiquant un risque. Une bonne partie de ces données est générée par le biais du TSW, qui utilise les messages électroniques de dédouanement et de déclaration du fret de la version 3.2 du Modèle de données de l’OMD.

La quantité de données disponibles augmentera lorsque le déploiement des dernières grandes fonctionnalités du TSW s’achèvera, début 2017, avec notamment l’introduction de nouveaux types de « dépôts », terme qui décrit les différents jeux d’informations exigés par les différents services réglementaires (voir schéma). La qualité des données augmentera encore lorsque les opérateurs seront obligés d’utiliser les jeux de messages de la version 3.2 du Modèle de données de l’OMD pour transmettre des informations au système.

La Douane néozélandaise a décidé de cibler tout d’abord les trafiquants de méthamphétamine. À cet effet, nous avons défini, en consultation avec le Service australien de l’immigration et de la protection des frontières, un modèle prédictif axé sur les données relatives au fret aérien. Les premiers résultats sont prometteurs, mais il faudra du temps et davantage de données pour que le modèle fasse ses preuves. Au fur et à mesure que se développeront nos capacités et nos moyens, de nouveaux modèles prédictifs seront mis au point, y compris des modèles relatifs au risque de perte de recettes et à l’importation d’autres stupéfiants.

Il sera sans conteste nécessaire d’investir davantage dans l’analyse des données pour étoffer les capacités dont nous disposons actuellement, mais les outils analytiques actuels, et les connaissances que nous avons acquises tout au long du projet JBMS, nous ont donné une bonne longueur d’avance.

En Nouvelle-Zélande, la campagne menée en faveur de l’amélioration de la gestion coordonnée des frontières (GCF) plaidait notamment pour que la GCF soit étayée par une gestion des risques axée sur le renseignement. Cette approche d’une action fondée sur le renseignement sous-tend le travail de la Douane néozélandaise et des autres autorités présentes aux frontières. La collaboration ne se limite pas au recueil de renseignements. En de nombreux endroits les autorités néozélandaises présentes aux frontières ont regroupé leur personnel et elles partagent plus que jamais leurs ressources.

Cette nouvelle méthode de travail n’est pas confinée au territoire néozélandais. Des liens étroits ont été tissés avec de nombreuses administrations douanières dans le monde entier, dont celles d’Australie, du Canada, de Hong Kong, de Chine et des États-Unis. La collaboration instaurée avec ces autorités pour stopper le trafic de drogues illégales et autres contrebandes avant la frontière a payé : des quantités notables de méthamphétamines ont notamment été saisies à maintes reprises. Le succès des mesures prises tient en grande partie au partage de l’information et au fait que les agents de la Douane néozélandaise travaillent sur le terrain, dans d’autres pays, pour contribuer aux opérations et au recueil du renseignement.

Cette approche « améliorée » de la GCF aura un impact direct sur la façon dont seront utilisés les outils R&I qu’il reste à développer dans le cadre de notre projet JBMS. L’avancement dans la mise en œuvre de ces outils a certes été ralenti au profit de l’achèvement du TSW, mais nous avons pu repenser certains aspects de leur conception, et leur mise en œuvre dans son ensemble. C’est ainsi que les futurs outils seront mis à la disposition de toutes les autorités néozélandaises présentes aux frontières et ont aussi été conçus pour la plateforme dont se sert le personnel de première ligne.

Nous prévoyons que ces outils seront déployés sur une période de deux ans, dans le cadre d’une série de projets de petite taille, une fois le TSW terminé et mis en service. Seront notamment déployés :

• un nouveau système d’alerte des risques ;
• un système de gestion des tâches ;
• un outil de gestion des entités ;
• un système d’adressage ;
• un outil de recherche permettant d’explorer des données non structurées ;
• un système d’information géospatiale.

Je suis convaincu que ces outils apporteront une énorme valeur ajoutée et engendreront des résultats concrets en termes d’interventions aux frontières.

Comme indiqué plus haut, la priorité a été donnée à notre TSW, principalement parce que, si nous voulons exploiter au maximum les outils R&I qu’il nous reste à implémenter, nous devons collecter via le TSW deux ans de données formatées selon la version 3 du Modèle de données de l’OMD. Nous avons donc estimé qu’il était important de faire tout d’abord en sorte que l’information puisse circuler. Du fait que les données formatées selon la version 3.2 du Modèle de données de l’OMD sont plus « riches », nous serons mieux à même d’analyser et de comprendre le risque frontalier, et pourrons ainsi mieux cibler les interventions.

À propos du TSW, nous effectuons actuellement les derniers préparatifs avant de lancer le système achevé (pour les marchandises ainsi que les aéronefs et les navires) dans quelques semaines seulement. Comme l’indique le schéma illustratif, le TSW comptera, une fois achevé, quatre nouveaux dépôts. Ses fonctionnalités ont en outre été accrues d’un bout à l’autre du système.

Celles qu’il reste à déployer permettront de mettre en œuvre les éléments ci-après.

• La déclaration de fret à l’entrée (la série de messages la plus complexe) : elle permet notamment de demander, par voie électronique, l’autorisation de retirer des chargements de l’entrepôt d’un port ou d’une compagnie aérienne, s’ils n’ont pas déjà été dédouanés.
• Les messages électroniques permettant à l’industrie de déclarer l’arrivée ou le départ de navires : les agents du ministère néozélandais de la Santé pourront avoir accès au TSW pour transmettre aux navires des instructions à propos des autorisations de mouillage, et les autorités maritimes néozélandaises obtiendront des données électroniques plus complètes pour gérer leurs tâches de sécurité et de facturation.
• Le dépôt des informations concernant les accises par l’industrie directement dans le TSW, la douane n’intervenant que de manière limitée. L’efficacité du processus de déclaration des accises s’en trouvera améliorée.
• Des services d’autogestion offerts aux opérateurs qui viendront s’ajouter à ceux lancés en mars 2015 et qui permettront aux agents en douane et aux opérateurs de gérer eux-mêmes la façon dont leur personnel utilise le système.
• L’accès total aux transactions enregistrées dans le TSW pour les fonctionnaires qui pourront ainsi aider les opérateurs en cas de problèmes avec leurs messages.

Fidèle aux principes guidant le lancement de toute fonctionnalité dans le JBMS, la Douane néozélandaise a étroitement coopéré avec l’industrie pendant les différentes phases de développement. Avec un groupe choisi d’opérateurs, nous avons procédé à des essais rigoureux afin de nous assurer que tout fonctionnait bien et d’éliminer d’éventuels problèmes inattendus avant la mise en service. Une fois le système achevé et en service, nous fixerons, toujours en consultation avec l’industrie, les dates auxquelles tous les opérateurs devront obligatoirement adopter les jeux de messages de la version 3.2 du Modèle de données de l’OMD.

Nous avons donc fort à faire ici, à la Douane néozélandaise, tandis que nous nous apprêtons à franchir une nouvelle étape dans l’achèvement de notre TSW. Cela n’a pas toujours été facile mais en valait vraiment la peine. Nous ne pourrons jamais vraiment dire que nous avons fini de moderniser les frontières, et j’ai hâte de voir où les prochaines grandes avancées en matière de gestion de frontières vont nous mener.

Pour de plus amples informations sur le TSW néozélandais, je vous invite à consulter l’exposé que nous avions préparé en décembre 2016 pour des représentants du Parlement de Nouvelle-Zélande.

En savoir +
www.customs.govt.nz/features/jointbordermanagement/Pages/default.aspx
Robert Lake, conseiller à Bruxelles, robert.lake@customs.govt.nz