Articles dans la catégorie "#Gestion coordonnée des frontières"

Édition: OMD Actualités 90 Octobre 2019

Le programme de contrôle des conteneurs ONUDC-OMD a 15 ans et toujours le vent en poupe

Pour les douaniers, détecter des envois contenant des marchandises prohibées ou passées en contrebande, c’est un peu comme chercher une aiguille dans une botte de foin. Cette image est d’ailleurs très utile pour comprendre l’ampleur du problème : les porte-conteneurs modernes sont de ...

Organisation des formations et parité hommes-femmes

Dès le départ, les deux organisations ont adopté une démarche graduelle pour l’exécution du programme. Les activités sont organisées sur une période d’au moins trois ans et ...

Édition: OMD Actualités 90 Octobre 2019

Le Modèle de données de l’OMD : comprendre l’outil-phare pour l’harmonisation et la normalisation des données liées aux procédures règlementaires transfrontalières

Disposer de données électroniques de qualité et en temps opportun, de manière normalisée et harmonisée, est la condition sine qua non pour une utilisation efficace des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans la gestion des flux frontaliers. Or, des problèmes exist...

À l’heure actuelle, le Modèle de données contient 727 éléments de données qui viennent sous-tendre différents procédures et systèmes, notamment les environnements de guichet unique. Il constitue un jeu exhaustif de données techniques, régulièrement mis à jour à travers le mécanis...

Édition: OMD Actualités 85

Contrôle intégré entre le Pérou et le Chili

Le 16 août 2017, après 6 années de travail intensif, le Pérou et le Chili ont ouvert les premiers centres de contrôle intégré des frontières. Le nouveau dispositif, voué à faciliter le mouvement des personnes, des bagages et des véhicules, est un exemple...

Édition: OMD Actu 101 – Edition 2 / 2023

Travailler dans un contexte de crise sécuritaire : l’expérience des unités du Sud-Ouest Cameroun

La crise sécuritaire qui sévit dans plusieurs régions du Cameroun a profondément bouleversé le quotidien des unités de surveillance douanière qui y sont établies. Entre instinct de survie, protection de l’intégrité physique du personnel et poursuite des...

Au Cameroun, depuis près d’une décennie déjà, plusieurs situations de fragilité sont observées. Dans le Nord du pays, sévit depuis 2014 la secte terroriste armée « Jama’atu Ahlul Sunna Lidda’awati Wal Jihad » (communauté des disciples pour la propagation de la guerre sainte et ...

Collaboration renforcée avec les forces de défense et de sécurité

La collaboration entre la Douane et les autres administrations ne date pas d’aujourd’hui. Il a toujours été du ressort de la Do...

Édition: OMD Actu 94

Comment les instruments numériques peuvent améliorer le respect des mesures SPS

Compte tenu des inquiétudes croissantes que suscitent la sécurité alimentaire et la salubrité des aliments, ainsi que du besoin de lutter contre la faim et d’éliminer le gaspillage alimentaire, une révision des procédures pour la mise en œuvre de l’Acco...

Les organes directeurs chargés des mesures SPS[1], sous les auspices de l’Organisation pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), ont normalisé le format et le contenu des données des certificats SPS sur support papier. Le certificat, qui suit toujou...

Édition: OMD Actu 101 – Edition 2 / 2023

Coopération interagences – l’exemple de l’Argentine

En Argentine, la Douane, la gendarmerie nationale, la préfecture navale argentine, la police de sécurité aéroportuaire et la police fédérale sont toutes responsables de la protection du territoire. Coopérer avec ces entités est crucial pour la Douane ...

Du jour au lendemain, j’ai quitté mon bureau de Buenos Aires pour La Quiaca, petite ville frontalière du nord de l’Argentine située sur la rive sud de la rivière qui lui donne son nom, en face de la ville de Villazón qui elle se trouve en Bolivie. Mon premier travail consistait à vérif...

Le code des douanes (loi no 22.415) divise le territoire terrestre, aquatique et aérien en de nombreuses zones aux fins de l’application de ses dispositions de contrôle. Pour le présent article, les zones les plus importantes sont les suivantes :

  • La zone douanière p...

Édition: OMD Actualités 90 Octobre 2019

Changer de système informatique douanier sans pour autant interrompre ses activités : l’expérience du Botswana

L’administration fiscale du Botswana a récemment déployé un nouveau système informatique plus moderne afin de gérer les transactions de commerce extérieur. Il était impératif que la migration de l’ancien au nouveau système se déroule sans embûche...

Migration vers un nouveau système

Plusieurs éléments ont motivé la décision de passer à un nouveau système. Le classement en 2011 du Botswana dans le Doing Business, rapport phare de la Banque mondiale, a ...

Édition: OMD Actu 101 – Edition 2 / 2023

Une Académie des frontières voit le jour au Niger

Les autorités française et nigérienne ont travaillé à l’établissement d’une école nationale à vocation régionale (ENVR) sur la gestion coordonnée des frontières qui vise à former les services de sécurité intérieure des pays d’Afrique de l’Oue...

Les zones frontalières sahéliennes, où le commerce est la principale ressource économique, ont subi 65 % des incidents violents en 2022. Elles sont devenues des sources de revenus financiers et d’influence que les groupes armés disputent aux États...

Une école nationale à vocation régionale au Niger

Le Niger a une frontière longue de 5 690 kilomètres avec sept pays : l’Algérie et la Libye au Nord, le Tchad à ...

Édition: OMD Actualités 93 octobre 2020

Cartographier la Nomenclature douanière par rapport aux normes de sécurité alimentaire en Inde : une stratégie visionnaire pour uniformiser le dédouanement des produits alimentaires

Plusieurs acteurs publics et privés interviennent dans le dédouanement des produits alimentaires à l’importation. Afin de garantir la fluidité du processus, une étroite coordination et un partage d’informations entre ces acteurs doivent être de mi...

Cartographie

Dans le cadre des efforts de l’Inde pour faciliter le commerce transfrontalier, la FSSAI a mis en correspondance les 1 515 codes SH ITC couvrant les produits alimentaires, les codes FCS et les exigences qu...

Édition: OMD Actualités 80

Coopération douane-police, l’expérience du Canada

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) fournit des services frontaliers intégrés à l’appui des priorités en matière de sécurité nationale et publique, et facilite également la circulation légitime des personnes et des marchandises. Afin qu’elle soit à même de remplir ...

Édition: OMD Actu 94

Guichet unique et Accords sur le niveau de service pour faciliter le commerce transfrontalier à Oman

Au cours des quatre dernières années, la Direction générale des douanes d’Oman a travaillé sur le système Bayan, une solution informatique utilisée par les agences de règlementation pour traiter toutes les procédures et déclarations commerciales, et émettre les permis et les lice...

Formation

Un des défis rencontrés lors du déploiement du système Bayan a été de dispenser la formation nécessaire à tous ses utilisateurs. Certains avaient besoin de comprendre comment émettre des permis d’...

Édition: OMD Actu 94

FOCUS: Qualité et sécurité des produits

Tous les pays ont des réglementations garantissant que les produits disponibles sur le marché ne mettent pas en danger les consommateurs et les travailleurs. Dans cette section du magazine, nous avons demandé aux autorités de surveillance du marché et aux administrations des douanes de parta...

Édition: OMD Actu 94

Opération Stop : bilan et perspectives

En avril 2020, le Secrétariat de l’OMD mettait au point une liste de produits médicaux généralement utilisés pour diagnostiquer ou traiter la COVID-19, en indiquant les codes SH pour chacun d’eux. Le but était d’aider les gouvernements à avoir une idée globale des échanges et des s...

Phase préparatoire

Une liste indicative des produits à cibler avec leur code SH a été élaborée. Il s’agissait notamment de trousses, réactifs et instruments à des fins de tests de diagnostic, de vêtements prot...

Résultats

Cinquante-et-une administrations ont réalisé 1 683 saisies ou retenues. Douze en ont rapporté la grande majorité : le Qatar, le Royaume-Uni, le Pérou, le Portugal, la Chine, le Togo, les Etats-Unis, le Da...

Édition: OMD Actualités 78

Singapour: conserver son avantage en dépit des nouveaux défis grâce à une approche pangouvernementale de la gestion des frontières

Un environnement opérationnel dynamique et exigeant

Le commerce revêt une importance prépondérante pour Singapour dont l’économie est ouverte et orientée vers le monde. La valeur du commerce extérieur de l’île représente ...

Améliorer sensemaking et détection via la collaboration

Dans les régimes modernes de contrôles aux frontières, les données occupent une place centrale. L’efficacité de la gestion du risque dépend tr...

Édition: OMD Actu 94

Contrôler la sécurité des produits en période de COVID-19

Système de surveillance du marché

En Italie, la responsabilité de la surveillance du marché incombe au Ministère du développement économique et à d’autres organismes sectoriels, tels que le Ministère de la santé qui est chargé d’évaluer la conformité des d...

Lorsque la mise en libre pratique est suspendue, la Douane italienne doit immédiatement en informer l’organisme de surveillance du marché compétent qui dispose de trois jours ouvrables pour effectuer une enquête préliminaire et décider si les produits peuvent être mis en libre pratique o...

Édition: OMD Actualités 78

La Douane du Vanuatu face au cyclone Pam

Tard dans la soirée du 13 mars 2015, le cyclone Pam s’est abattu sur le Vanuatu avec des rafales de vent atteignant 320 kilomètres/heure, causant des dégâts généralisés dans tout l’archipel situé dans le sud de l’océan Pacifique. Pam s’est révélé être le cyclone subtr...

Édition: OMD Actu 94

La sécurité des aliments destinés à l’alimentation humaine et animale : déterminer les chaînons manquants pour libérer le plein potentiel de la coopération

Aux Pays-Bas, l’administration douanière supervise le flux des marchandises qui entrent sur le territoire de l’Union européenne (UE) ou en sortent, à travers les frontières extérieures du pays. Le terme « supervision » est à comprendre au sens large puisqu’il inclut toutes les act...

La coopération entre la NVWA et la Douane néerlandaise est régie par des accords signés au niveau ministériel. Bien que l’application des règlements aux frontières ne soit pas l’activité principale de la NVWA, le présent article a pour objet d’ouvrir une discussion sur la manière ...

Améliorer l’évaluation conjointe des risques

Bien que les contrôles soient organisés afin d’être aussi fluides que possible pour les entreprises, le processus d’évaluation conjointe des risques pourrait Ã...

Édition: OMD Actu 94

Le Nigeria : deux agences, une mission

Au Nigeria, l’autorité chargée de s’assurer que les produits alimentaires, les médicaments, les cosmétiques, les appareils médicaux, les détergents et l’eau préemballée entrant sur le territoire ou en sortant répondent bien aux normes de qualité prescrites est l’Agence nationale...

L’établissement d’une bonne relation de travail entre le NCS et la NAFDAC a permis de mettre en place des procédures de contrôle effectives et efficaces, permettant aux deux services de veiller à la protection tant de la santé humaine que de l’environnement. Cette collaboration...