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Une nouvelle nomenclature internationale entre en vigueur

La nouvelle édition du Système harmonisé (SH) de l’OMD est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Elle comprend 242 séries d’amendements relatifs à une large gamme de produits et groupes de produits parmi lesquels figurent :

  • les poissons et produits de la pêche ;
  • les produits forestiers ;
  • les produits utilisés dans les traitements antipaludéens ;
  • les substances contrôlées en vertu de la Convention sur l’interdiction des armes chimiques ;
  • les produits chimiques dangereux contrôlés en vertu de la Convention de Rotterdam ;
  • les polluants organiques persistants (POP) contrôlés en vertu de la Convention de Stockholm ;
  • les carreaux en céramique ;
  • les lampes à diodes émettrices de lumière (LED) ;
  • les trépieds, bipieds et monopodes ;
  • les véhicules hybrides, hybrides rechargeables et à moteur entièrement électrique.

Les outils visant à faciliter le classement des marchandises dans le SH ont été mis à jour et sont en vente via la boutique en ligne de l’OMD. Il s’agit :

  • des Notes explicatives qui constituent l’interprétation officielle du Système harmonisé ;
  • du Recueil des Avis de classement qui contient une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles prises par le Comité du Système harmonisé ;
  • de l’Index alphabétique qui facilite la recherche dans la Nomenclature du SH ou dans les Notes explicatives des produits ou articles qui y sont mentionnés.

Les informations relatives à l’évolution de la mise en œuvre de la version 2017 du SH, ainsi que celles relatives à l’application des Recommandations du SH dans chacun des pays ayant adhéré à la Convention, sont publiées sur le site Internet de l’OMD sous la forme d’une matrice.

En savoir +
hs@wcoomd.org
http://wcoomdpublications.org