Lors des grandes crises humanitaires, qu’il s’agisse de catastrophes naturelles ou de situations d’urgence complexes, la remise de nombreux articles de secours à leurs destinataires est retardée par la douane. Dans certains cas, la mainlevée de ces articles n’est réalisée que des mois après leur arrivée. Dans le pire des cas, ils ne parviennent jamais aux populations touchées.

Ces retards sont dus au fait que, souvent, les autorités douanières ne sont pas suffisamment préparées à traiter des articles de secours arrivant en masse et en très peu de temps. Le cas des Philippines après le passage du typhon Haiyan en novembre 2013 donne une idée des volumes en jeu :   la Douane avait recensé un fret aérien et maritime dix fois supérieur à la normale.

Une nouvelle initiative pourrait aider les pays utilisant le Système Douanier Automatisé SYDONIA à mieux gérer l’entrée d’articles de secours. Le Bureau de la coordination des affaires humanitaires (BCAH) et la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) ont en effet entrepris d’examiner ensemble comment améliorer ce système informatique de gestion douanière, développé il y a 35 ans par la CNUCED et utilisé aujourd’hui dans plus de 95 pays, pour faciliter le traitement des envois internationaux de secours en cas d’urgence humanitaire.

Cette collaboration a abouti au développement d’un nouveau module logiciel, appelé « système automatisé de traitement des envois de secours d’urgence » ou ASYREC. Comme son nom l’indique, ce système automatisera l’établissement de priorités pour les envois de secours et leur traitement.

Une fois ce nouveau module intégré au système SYDONIA, ce dernier pourra :

• enregistrer à l’avance les organisations susceptibles de participer aux opérations de secours menées par les Nations Unies afin de se préparer aux urgences éventuelles ;
• enregistrer la durée de la situation d’urgence et les articles de secours énumérés par le gouvernement comme besoins prioritaires, avec leurs codes SH respectifs et les volumes demandés ;
• associer à la situation d’urgence une liste d’organisations pré-autorisées (Nations Unies, organisations intergouvernementales, organisations non gouvernementales, etc.) ;
• permettre aux organisations humanitaires remplissant les conditions requises ou aux donateurs de déposer des déclarations pré-simplifiées à l’arrivée et d’indiquer clairement sur ces déclarations que leur chargement contient des « envois de secours humanitaires » ;
• reconnaître ces envois et établir un ordre de priorité pour leur traitement par la douane et par d’autres services gouvernementaux.

En outre, le module permet d’associer différents types d’articles de secours, tels que des marchandises importées au profit des victimes ou l’admission temporaire de matériel de secours, aux procédures douanières qui leur sont applicables selon la législation douanière du pays (par exemple : exonération de taxes et/ou droits d’importation). Ainsi le traitement et la mainlevée des articles de secours deviennent entièrement automatisés et sont effectués sans délai par les autorités douanières.

La douane aura aussi une vision plus précise des envois de secours entrants et pourra partager ces informations très utiles avec d’autres autorités nationales et gestionnaires de programmes internationaux comme, par exemple, les gestionnaires du Module mondial de la logistique, le mécanisme de coordination dirigé par le Programme alimentaire mondial (PAM) des Nations Unies et dont le but est de garantir une réponse logistique efficace dans les missions humanitaires d’urgence.

Le prototype logiciel a été testé et sera progressivement intégré dans les systèmes SYDONIA dans le monde entier. Des procédures et directives seront établies et testées lors d’exercices de simulation pour s’assurer que les autorités nationales et les organismes de transport sont à l’aise avec le système et sont prêts à l’utiliser.

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bohl@un.org