Dans le cadre de son programme PICARD, le Secrétariat de l’OMD a établi un partenariat avec le programme de recherche Borders in Globalization (BIG) de l’Université de Victoria, au Canada. Il permet à des douaniers ayant soumis des documents de recherche académique ou d’orientation à l’OMD d’être supervisés par des professeurs de l’Université et de publier leurs articles dans la Borders in Globalization Review. L’édition printemps/été 2023 de la revue comprend deux articles de ce type.
Des coups de pouce pour améliorer la conformité
Veasna Yong, de la Douane du Cambodge, a écrit un article intitulé Nudging Voluntary Compliance in Border Customs, que l’on peut traduire par Donner des coups de pouce à la conformité aux postes frontaliers. Le terme nudging désigne le fait d’inciter quelqu’un à faire quelque chose d’une manière douce et implique l’utilisation de moyens de communication, tels que des forums ou des campagnes médiatiques. L’auteur explique que le Cadre de respect volontaire de la loi de l’OMD devrait recommander l’utilisation de coups de pouce d’ordre normatif – qui mettent l’accent sur le sens moral, situant la conformité comme une norme sociale en informant les contribuables de ce qui devrait être fait et de ce que font les autres – et d’ordre dissuasif – qui mettent en avant le risque de détection et de sanction en avertissant des conséquences de la non-conformité. Elle remarque que ces incitations auraient notamment un impact sur les personnes qui déclarent leurs marchandises aux postes frontaliers.
Optimiser l’impact de la numérisation en améliorant l’analyse des risques et les dispositifs de contrôle
Mary Isabel Delgado Caceres, avocate spécialisée dans le droit commercial international, a rédigé un article intitulé Facilitation du commerce à la frontière terrestre entre le Pérou et le Chili. Elle y analyse l’impact de la numérisation du processus de dédouanement et de l’obligation de fournir des déclarations douanières à l’avance. Selon elle, bien que les contrôles aient été accélérés, simplifiés et modernisés, des mesures supplémentaires pourraient être prises. La première consisterait à développer les capacités d’analyse des risques et l’échange de données, notamment grâce à l’utilisation de la technologie de la chaîne de blocs. La seconde consisterait à modifier et à moderniser les infrastructures existantes en collaboration avec d’autres agences, ainsi que la manière dont les contrôles sont organisés.
Grâce à un financement de la Douane coréenne, les douaniers des pays non membres de l’OCDE peuvent également être éligibles pour participer, en ligne ou en personne, à l’Institut d’été BIG. Deux cours d’une semaine leur sont proposés : « Gestion moderne des frontières : commerce et douane », ou « intelligence artificielle dans la gestion des frontières ».
En savoir +
https://journals.uvic.ca/index.php/bigreview/issue/view/1582
https://biglobalization.org/summer-institute
