L’établissement d’un système de mesure de la performance témoigne d’un engagement en faveur de la transparence, de l’application du principe de responsabilité et d’une gouvernance efficace. Pour un pays qui s’engage dans cette voie, l’approche adoptée par l’ Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) peut servir de guide.

Il serait judicieux de mettre en place une petite équipe de supervision, à l’instar de l’unité de planification et de supervision des performances composée de cinq personnes que je supervise à l’ASFC, afin de donner des orientations et d’assurer la cohérence des pratiques. Une telle équipe devrait notamment élaborer un système de mesure des performances en suivant les étapes suivantes :

1. Définir les objectifs : commencer par définir les objectifs en matière d’opérations douanières, notamment l’optimisation des recettes, la préservation de l’intégrité et le perfectionnement continu.
2. Recueillir les données après avoir identifié les sources et les éléments de données pertinents. Il peut s’agir de données sur les opérations douanières, de statistiques sur la perception des recettes et de chiffres sur les échanges commerciaux.
3. Assurer une harmonisation avec les pratiques mondiales : envisager d’intégrer les indicateurs clés de performance (KPI) du mécanisme de mesure de la performance (MMP) de l’OMD. Ces indicateurs établissent un cadre universel pour l’évaluation des performances de la douane, ce qui permet une analyse approfondie et des évaluations comparatives.

S’engager dans la supervision

La supervision fait référence aux actions entreprises pour examiner et contrôler les politiques, les plans, les programmes et les projets afin de s’assurer qu’ils atteignent les résultats escomptés, constituent une bonne utilisation des ressources, et soient conformes aux lois, règlements et normes éthiques applicables.

Les personnes ou les équipes chargées des activités de supervision doivent :

1. Comprendre la trame complexe des opérations douanières à tous les niveaux. Pour ce faire, il est nécessaire de procéder à des évaluations complètes des pratiques existantes.
2. Concevoir un cadre qui établisse des équipes de supervision spécialisées ou désigne des personnes chargées du contrôle des performances des opérations douanières conformément aux KPI.
3. Fusionner les données en combinant les données de surveillance et les données de performance. Cette synergie permet de brosser un tableau nuancé des complexités des opérations douanières.

Le MMP et le modèle de mesure de la performance de l’ASFC sont similaires. Ce n’est pas une coïncidence étant donné l’approche collaborative adoptée par les administrations douanières qui ont participé au groupe de travail de l’OMD sur la mesure de la performance.

Pour une administration douanière qui fait ses premiers pas dans le domaine de la mesure de la performance et de la supervision des programmes, le MMP de l’OMD et ses documents d’orientation constituent un excellent point de départ et une excellente plateforme. L’engagement en faveur d’une amélioration continue, l’intégration des KPI du MMP, une approche collaborative et des principes de gouvernance solides ouvrent la voie à des opérations douanières transparentes, efficaces et responsables.

L’engagement de l’ASFC dans les travaux de l’OMD m’a amené à Kingston, en Jamaïque, en janvier 2023, où je me suis associé au Secrétariat de l’OMD pour conduire un atelier de planification de la mesure de la performance à l’intention de la Douane. Cette dernière s’efforce de développer un système d’évaluation national pour évaluer les résultats et l’impact des activités de ses différentes unités. Grâce à l’atelier, les participants ont compris les liens entre les données de mesure de la performance, la prise de décision stratégique et l’amélioration de leur administration. Ils étaient tous enthousiastes à l’idée d’utiliser le MMP.

L’OMD a mis en place une équipe de projet chargée du MMP (EPMMP) pour gérer et développer le mécanisme. L’ASFC continuera à travailler sur la mesure de la performance avec la communauté douanière par l’intermédiaire de ce nouvel organe de travail et j’espère que de nombreuses autres administrations l’y rejoindront.