En tant que nation insulaire aux ressources économiques limitées, les Maldives dépendent essentiellement du tourisme comme principale source de revenus. Des millions de voyageurs visitent le pays tous les ans, garantissant ainsi sa viabilité économique. Toutefois, face à un si grand nombre d’arrivées sur son territoire, le pays s’expose également à de nombreux risques dans la mesure où il a pu être établi à plusieurs reprises que certains voyageurs sont impliqués dans des activités illégales.

Afin de contrer les menaces qui risquent de porter préjudice tant au pays qu’à ses citoyens, le Service des douanes des Maldives a décidé de renforcer ses capacités d’évaluation des risques en passant d’un système de gestion des risques manuel pour le contrôle des passagers à un système d’échange électronique des données sur les voyageurs, permettant la collecte et l’analyse des données renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et des dossiers passagers (PNR).

Jusqu’en 2017, le Service des douanes des Maldives ne possédait pas de plan d’action clair pour la mise en œuvre d’un système de transmission et de traitement des RPCV et des PNR. Or, en octobre 2017, un représentant du Service des douanes a participé à un atelier du Projet de l’OMD sur la sécurité dans la région Asie-Pacifique, où il a eu l’occasion de rencontrer les gestionnaires du projet et d’aborder les besoins de son administration.

Au cours des semaines qui ont suivi, les deux parties ont gardé contact et, en mars 2018, les experts de l’OMD ont visité le pays afin de voir s’il était possible d’installer le Système d’évaluation et de ciblage des voyageurs (GTAS). Ce système a été mis à la disposition de l’OMD par le Service de la Douane et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) qui prend également en charge le soutien technique pour la mise en place du logiciel.

Grâce au soutien financier fourni par le Japon dans le cadre du Projet sur la sécurité dans la région Asie/Pacifique, un fournisseur de service a été engagé pour une période de trois ans, chargé de recueillir les données tirées des RPCV et des PNR auprès de toutes les lignes aériennes internationales desservant les Maldives et d’en nourrir le GTAS. En outre, une équipe de projet spéciale GTAS a été mise sur pied au sein du Service des douanes. L’étape d’installation a exigé de nombreuses visioconférences avec l’OMD, le CBP et le prestataire de service. Par ailleurs, plusieurs séances d’information ont été organisées pour toutes les parties prenantes, afin de s’assurer de leur soutien continu pour le projet.

Pour le bon déroulement du projet, il était particulièrement important de compter sur la coopération des lignes aériennes et ces dernières ont été tenues au courant de l’évolution des travaux durant l’intégralité du processus, par courriel mais aussi à travers plusieurs réunions. Une « période de grâce » leur a été accordée afin qu’elles puissent remplir les exigences de la règlementation qui les obligent à fournir tant les données RPCV que PNR, conformément aux normes de l’OMD et de l’OACI. Après près d’un an et demi de travaux continus, les efforts consentis ont enfin porté leur fruit et il a été possible de recevoir les RPCV et de les soumettre au GTAS.

Le message test initial de RPCV a été envoyé par Etihad Airways le 20 juin 2019 et les premières données « en direct » ont été communiquées le 23 juin 2019 par Maldivian, la compagnie nationale des Maldives. Au moment de l’écriture du présent article, 85 % des lignes aériennes ont commencé à fournir des RPCV au Service des douanes des Maldives. Concernant les données PNR, les premières données ont été reçues en août 2019 de la part d’Air Asia.

Les douaniers chargés de l’analyse des risques ont reçu une formation par les experts de l’OMD et du CBP. Des administrateurs ont également été nommés et formés à la gestion et à l’entretien de l’outil. Outre les douaniers, une formation a été assurée pour les agents des services de police, d’immigration et des forces de défense nationale. Des discussions sont en cours actuellement concernant les arrangements à mettre en place pour que ces agences puissent tirer pleinement parti des nouvelles fonctionnalités qu’offre le système.

Au cours de l’année et demie qu’a duré la mise en place du GTAS, de nombreux défis ont dû être relevés, notamment d’ordre juridique, financier, technique et de temps. Il n’existait, en effet, aucun cadre légal pour exiger des lignes aériennes qu’elles fournissent les données RPCV/PNR et les autorités des Maldives ont dû élaborer les règlementations adéquates en la matière, pour les soumettre ensuite à l’approbation du Bureau du Procureur général et du Bureau du Président.  Les textes de loi ont finalement été publiés dans le Journal officiel le 27 août 2018.

Ensuite est venu le défi de la mise en œuvre du GTAS en tant que telle. Bien qu’aujourd’hui, de nombreux pays exigent des lignes aériennes qu’elles fournissent les données RPCV/PNR, les compagnies desservant les Maldives n’étaient pas en mesure de soumettre les données dans les temps qui leur étaient impartis. Toutefois, en gardant un contact régulier avec elles, le Service des douanes a réussi finalement à faire en sorte qu’elles répondent à cette exigence.

Quelques compagnies ne sont toutefois toujours pas en mesure de transférer les données PNR pour les vols provenant de l’Union européenne (UE), comme conséquence des règlements européens sur la protection des données. La conclusion d’un accord bilatéral entre les Maldives et l’UE est, par conséquent, une priorité.

La réception de données RPCV/PNR aux fins de l’évaluation des risques représente un véritable jalon historique pour le Service des douanes, le secteur de l’aviation et la nation dans son ensemble, dans la mesure où elle contribuera à la sécurité des Maldives tout en facilitant les flux de passagers. Le système a déjà permis aux autorités d’identifier plusieurs contrevenants : par exemple, le 1^er septembre 2019, la douane a intercepté deux passeurs de drogues en provenance d’Amérique du Sud, qui avait été signalés par le GTAS comme représentant un risque élevé.

Cela étant, il reste encore énormément de pain sur la planche. Grâce au soutien continu de l’OMD et du CBP, le système fera régulièrement l’objet de contrôles et de mises à jour. Les critères d’évaluation des risques utilisés par le GTAS devront également être surveillés en continu et actualisés afin de tenir compte des indicateurs de risque nouvellement identifiés et des renseignements les plus récents.

Pour assurer la réception ininterrompue des données RPCV/PNR de la part de toutes les lignes aériennes, les Maldives devront également continuer à travailler en étroite collaboration avec les compagnies existantes et nouvelles. De plus, le Service des douanes et les autres autorités pertinentes continueront d’accorder la plus grande importance à la préservation de la sécurité des données et à la protection de la vie privée.

Enfin, le Service des douanes des Maldives participe et continuera à participer activement aux travaux du Comité de contact OMD/IATA/OACI sur les RPCV/PNR afin de contribuer au partage d’expériences avec les autres administrations douanières.

Cette énorme réussite n’aurait pas été possible sans l’aide de nombreux partenaires qui méritent d’être mentionnés et remerciés chaleureusement. Le Service des douanes des Maldives doit toute sa reconnaissance au Secrétariat de l’OMD pour avoir facilité la mise en œuvre du GTAS, au CBP pour avoir fourni un soutien technique et pour avoir travaillé sans relâche durant la phase de déploiement, et, enfin, au gouvernement du Japon, pour avoir apporté sa contribution financière.

Il ne fait aucun doute que de nombreux agents du Service des douanes méritent également d’être remerciés pour leurs efforts acharnés afin de faire de la mise en place du GTAS un succès. Il convient plus particulièrement de mentionner le Directeur général des douanes des Maldives, Ahmed Numa, et son équipe de direction pour leur soutien sans faille au projet.

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GTAS@wcoomd.org