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Le Modèle de données de l’OMD : comprendre l’outil-phare pour l’harmonisation et la normalisation des données liées aux procédures règlementaires transfrontalières

Disposer de données électroniques de qualité et en temps opportun, de manière normalisée et harmonisée, est la condition sine qua non pour une utilisation efficace des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans la gestion des flux frontaliers. Or, des problèmes existent encore concernant les données exigées dans le cadre des diverses procédures de dédouanement. Ils ont trait à la redondance, à l’existence de normes propriétaires ou sur mesure, à une mauvaise structure et à des définitions médiocres, ou encore à des exigences fragmentées ou excessives.

Pour y remédier, l’OMD a mis au point le Modèle de données, un ensemble de définitions de jeux de données et de messages électroniques clairement structurés, harmonisés, normalisés et réutilisables visant à répondre aux exigences en matière de données des organismes chargés de la réglementation des flux transfrontaliers (notamment la douane). En tant que norme internationale, le Modèle de données de l’OMD est organisé de sorte à ce que les exigences de données relatives aux diverses procédures transfrontalières puissent être définies d’une manière simple, cohérente et harmonisée.

Le Modèle de données inclut des dossiers d’information, qui sont des sous-ensembles du Modèle servant de normes de référence pour construire les formulaires règlementaires correspondant à un processus opérationnel particulier, tels que la déclaration de chargement, la déclaration de marchandises, la déclaration du moyen de transport, les licences, permis et certificats. Lorsqu’elles doivent créer un jeu de données concernant une procédure règlementaire donnée, les administrations douanières peuvent ainsi choisir un dossier d’information spécifique et se concentrer sur celui-ci. Ce faisant, elles vont créer un « dossier d’information dérivé », appelé « mon dossier d’information » (MDI), qui correspond à une mise en œuvre nationale du dossier d’information du Modèle de données de l’OMD.

À l’heure actuelle, le Modèle de données contient 727 éléments de données qui viennent sous-tendre différents procédures et systèmes, notamment les environnements de guichet unique. Il constitue un jeu exhaustif de données techniques, régulièrement mis à jour à travers le mécanisme bien établi de demande de modification de données (DMR).

Le Modèle ne fonctionne pas isolément et il doit être appréhendé dans le contexte d’un processus opérationnel spécifique tel que l’importation, l’exportation, le transit, la certification électronique, un programme de sécurité donné ou encore le traitement du commerce électronique. Il est étroitement lié aux autres outils et instruments de l’OMD et permet de répondre aux obligations en matière de données et aux procédures opérationnelles que ces derniers instaurent.

Normalement, l’organe de travail de l’OMD responsable de la gestion d’un outil ou d’un instrument détermine les éléments de données à exiger selon les impératifs règlementaires et besoins opérationnels établis par cet outil. Par la suite, ces éléments de données sont cartographiés en tenant compte du Modèle de données, ou d’un sous-ensemble du Modèle. Un nouveau jeu de données est ainsi créé et devient une norme technique qui permet un échange de données sans entrave. Dans les cas où certains des éléments de données ne sont pas encore disponibles dans le Modèle de l’OMD, ils peuvent être ajoutés au Modèle par le biais du mécanisme de DMR.

Une liste non exhaustive décrivant la relation entre le Modèle et certains jeux de données règlementaires est présentée dans le tableau ci-dessous.

Le lien existant entre le Modèle et les jeux de données règlementaires relatifs à des domaines opérationnels spécifiques garantit que toute évolution ou modification future du Modèle, en tant que norme technique internationale, répondent à des besoins et exigences fondés. Par ailleurs, une telle approche permet de s’assurer que les jeux de données mis au point ou modifiés par les différents organes de travail demeurent alignés les uns sur les autres, en particulier lorsque les mêmes éléments de données sont (ré-)utilisés dans différents jeux de données.

L’OMD, à travers ses différentes instances de travail, examine donc en continu les exigences en matière de données afin de répondre aux nouveaux processus opérationnels qui voient le jour, tels ceux identifiés afin de traiter les transactions issues du commerce électronique et pour lesquels un jeu de données est en cours d’élaboration par les organes de travail pertinents. Une fois cet exercice achevé et approuvé par le Conseil de l’OMD, le jeu de données ainsi élaboré sera cartographié par rapport au Modèle de données et un nouveau DID verra ainsi probablement le jour.

Des cours d’e-learning ont été mis au point pour vous aider à mieux comprendre cet outil phare de l’OMD. Les douaniers y ont accès à travers la plateforme CLiKC!, tandis que les professionnels du commerce peuvent y accéder à travers l’Académie de l’OMD. Les fonctionnaires des douanes qui souhaitent approfondir leurs connaissances du Modèle de données de l’OMD ou contribuer à son développement peuvent aussi participer aux réunions de l’Équipe de projet chargée du Modèle de données et aux ateliers qui sont organisés sur le sujet de temps à autre.

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facilitation@wcoomd.org