De nouveaux outils ont recemment été développés dans le cadre du Dossier recettes de l’OMD qui rassemble tous les documents de l’OMD ayant trait à l’amélioration du recouvrement des recettes douanières et de la conformité des opérateurs.
L’OMD a publié sa première étude dite Trendspotter dans le but d’identifier les tendances en matière de fraude commerciale impliquant le commerce de marchandises. L’étude a été rédigée par une équipe de projet avec le concours d’experts d’administrations douanières e...
Certains domaines ont été exclus du périmètre de l’étude, notamment parce qu’ils sont couverts à l’OMD par des programmes et organes de travail spécifiques : produits soumis à accises tels que les produits du tabac et de l’alcool ; commerce illicite ; prix de trans...
Le contrôle a posteriori (CAP) comprend une phase de préparation durant laquelle des données de sources différentes sont collectées puis analysées, surtout celles des déclarations d’importation et d’exportation. L’objectif de ce processus de préparation est d’obtenir une vue d’e...
Au Secrétariat de l’OMD, une petite équipe de trois personnes a décidé de se pencher sur le problème et d’élaborer un prototype de tableau de bord à l’aide de Microsoft Power BI. Lancé par Microsoft il y a près de dix ans en tant qu’outil autonome de visualisation...
Activités transversales : Dossier Recettes et décisions anticipées
L’OMD continue de porter assistance à ses Membres dans la mise en œuvre du Dossier Recettes, qui offre une orientation et des bonnes pratiques en vue d’améliorer...
Nomenclature et Classement
Dans le cadre de ses travaux visant à l’application uniforme du Système harmonisé (SH), l’OMD a adopté de nombreuses décisions de classement et a multiplié les efforts afin de renforcer les capacités ...
Assistance technique
Dans le cadre des activités de renforcement des capacités, huit ateliers ont été organisés :
L’essor du commerce électronique a contribué à une augmentation significative des volumes de marchandises qui franchissent les frontières australiennes. Entre 2013 et 2016, le volume du fret aérien entrant et des colis postaux internationaux a augmenté de 57 %. L’Australie s’attend, ...
Quels autres modèles ont été envisagés ?
L’Australie a envisagé d’autres possibilités :
Grâce à une analyse fondée sur l’intelligence artificielle, les Bahamas ont repéré des recettes éludées pour un montant de 115 millions de dollars et ont modernisé leur système de gestion de perception des recettes.
En 2020, la Douane des ...
Fonctionnement
La technologie retenue par les Bahamas est un service avec abonnement. Appelée « Risk Assessment Screening Service (RASS) », cette solution combine analyses déductives (vérification des list...
L’explosion des coûts du transport au cours des derniers mois met les importateurs à rude épreuve et continue de peser sur la relance économique. Pour résoudre le problème, les gouvernements pourraient envisager de suspendre les taxes associées à ces coû...
CAF et FAB
La hausse des frais de transport a abouti à une augmentation de la valeur en douane des marchandises dans les pays prélevant des taxes sur la valeur CAF (coût, assurance, fret) plutôt que sur la valeur FAB ...
La demande mondiale en bois et ses produits dérivés n’est satisfaite qu’en partie par les sources légales. Selon un L’un des principaux accords mondiaux dans ce domaine est la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), e... Services de lutte contre la fraude Faire appliquer les lois est bien sûr fondamental pour que la réglementation soit couronnée de succès. La coopération en constitue la pierre angulaire. Si cette coopération peut pr... Les données recueillies par le Centre de surveillance de la conservation de la nature du PNUE[1], qui intervient en qualité d... Cadre juridique
Résultats et défis encore à relever
Soucieux d’exploiter au maximum son potentiel, le Mexique a lancé récemment une série de réformes structurelles historiques destinées, avant tout, à augmenter la productivité dans le pays. Afin de financer les programmes, les actions et les investissem...
Le nouveau système
Le RIF concerne les petites et moyennes entreprises (PME) et remplace à la fois le « Regimen Intermedio » (Régime intermédiaire) et le « Regimen de Pequeños Contribuyentes » (Régime des pe...
Toute discussion autour des notions de compétitivité, d’efficacité, de contrôle de la qualité, de gestion des risques et de conformité n’a de sens que si elle inclut également l’accès à la technologie et aux outils d’analyse des données et le besoin de disposer du personnel qual...
Objectif
Toute organisation a besoin d’un objectif qui lui serve de guide, d’une vision partagée qui lui serve de moteur et qui la garde en mouvement. Les cinq objectifs généraux du Plan stratégique de la ...
De nombreux pays connaissent une augmentation rapide et significative du volume des importations de faible valeur de biens physiques sur lesquelles ni droits ni taxes ne sont collectés, et des préoccupations croissantes se font jour concernant une perte potentiel...
Tout commence aux États-Unis au printemps 2013, lors du contrôle d’un véhicule importé. L’expert de l’Administration des douanes et de la protection des frontières (CBP) ayant effectué le ciblage observe un comportement inhabituel de la part de l’importateur, s’apparentant...
Le commerce électronique transfrontalier est en forte hausse en Corée. Rien d’étonnant : début 2015 le pays était numéro un mondial en termes de débit de connexion à Internet et l’économie coréenne est extrêmement tributaire du commerce extérieur. ...
Comment découvre-t-on de nouvelles fraudes ? Sur quoi se fonder pour examiner certaines marchandises ou certains courants d’échanges plutôt que d’autres ? Le hasard, l’intuition, l’expérience et le renseignement sont certes utiles mais ne pourra...
La croissance rapide du commerce électronique a aiguisé l’appétit des Australiens pour le commerce et les achats en ligne. Bien que ces derniers temps la croissance des opérations en ligne ait été inférieure aux 20 à 30 % de croissance annuelle qu’elles affichaient auparavant, le...
La Douane chinoise joue un rôle essentiel dans l’administration des règles d’origine, depuis leur formulation jusqu’à leur mise en œuvre. Ceux et celles qui suivent de plus près les questions commerciales et les réformes douanières en Chine auront peut...
Les exportateurs peuvent soumettre leur demande de certificat sous format papier ou en version électronique, soit en se connectant au système de Guichet unique pour le commerce international soit en se rendant sur le site « Internet + Customs ». Une fois la demande examinée et app...
Il y a tout juste deux ans, la plupart des économistes prédisaient que les flux mondiaux du commerce augmenteraient de 7 % en 2015. La réalité, comme le montrent les nouvelles données de la Banque mondiale publiées il y a quelques semaines, est que cette croissance a été quasi nulle, plu...
De l’utilisation des bases de données pour évaluer les risques : l’expérience de l’Equateur, de l’Inde et du Kenya
L’OMD reçoit de la part de ses Membres de nombreuses demandes d’assistance au titre du développement et de l’utili...
La taxation des produits du tabac a de tout temps constitué un moyen très simple pour les gouvernements, par l’intermédiaire de leurs administrations fiscales et douanières, de percevoir des recettes. En 1776, Adam Smith écrivait déjà, dans son ouvrage La Richesse des nations, q...
L’apprentissage automatique, c’est-à-dire le processus par lequel un système informatique apprend à formuler des prévisions précises lorsqu’il est alimenté en données, peut aider les administrations des douanes à détecter la fraude sur les recettes e...
Au moment de la rédaction du présent article, l’OMC comptait 164 membres, l’Afghanistan étant le dernier État à avoir rejoint l’organisation en juillet 2016. Outre les membres de l’OMC, plusieurs autres p...
Si les courtiers en douane[1] proposant des services à l’échelon international saluent la flexibilité et l’efficacité dont font preuve de nombreuse...
Adaptabilité
Les autorités douanières sont au cœur de toutes les activités des courtiers en douane puisque toute modification de la législation et des procédures douanières a une incidence sur la profession. L’...
Quand la coopération réussit et excelle
Les situations de guerre sont malheureusement toujours une réalité dans de nombreuses régions du monde. Quelle que soit l’al...