Dubaï est non seulement le deuxième plus grand émirat des EAU mais aussi l’un des marchés enregistrant la croissance la plus rapide en matière de commerce électronique dans la région d’Afrique du Nord et du Proche et du Moyen Orient (MENA). Le phénomène s’explique par les politiques incitatives et les initiatives de « gouvernement intelligent » adoptées par les autorités. Récemment, le gouvernement de Dubaï a déployé une stratégie pour le commerce électronique qui vise à renforcer le statut de l’émirat en tant que centre international de logistique pour les activités de commerce électronique transfrontalier et à accélérer la croissance des échanges dans la région.

La stratégie vise avant tout à maximiser la contribution du commerce électronique à l’économie locale d’ici 2023 (le commerce électronique devrait contribuer au PIB dubaïote à hauteur de 12 milliards de dirhams AED d’ici à 2023) et à accroître le nombre de sociétés régionales et mondiales spécialisées dans ce type de commerce qui choisissent de déployer leurs activités à Dubaï dans les prochaines années. Afin de motiver les sociétés du commerce électronique à ouvrir des centres de distribution de logistique électronique à Dubaï, le gouvernement s’est attaché à réduire les coûts totaux des opérations de commerce de 20 %, notamment les frais de renvoi et d’entreposage des marchandises, les droits de douane et la TVA sur le transport.

Avec un taux de croissance annuel de 25%, la région MENA est le marché de commerce électronique qui connaît la croissance la plus rapide au monde. Les consommateurs et les entreprises de Dubaï sont les grands contributeurs à cette croissance.

Le nombre accru de transactions relevant du commerce électronique, tant à Dubaï que dans les EAU en général, se traduit par des volumes croissants d’envois, ce qui pose un certain nombre de défis à la douane, ainsi qu’aux autres organismes gouvernementaux et au secteur privé. Il s’agit de garantir un dédouanement et une mainlevée rapides tout en contrôlant les risques à la sûreté et à la sécurité et en assurant à la fois le recouvrement efficace des recettes et le travail d’analyse statistique.

Parmi les problèmes qui ont été relevés figurent le manque de visibilité des opérations logistiques liées au commerce électronique et des sociétés impliquées dans ce type d’échanges. Jusqu’à il y a peu, la Douane n’était donc en mesure ni de communiquer à ces entreprises les mesures qu’elle avait lancées pour stimuler leur croissance, ni d’évaluer leur niveau de conformité de manière efficace, ce qui a eu une incidence sur sa capacité à faire appliquer la loi et à réprimer la fraude.

Les mesures prises pour stimuler le secteur du commerce électronique consistent notamment à simplifier et à automatiser les procédures de dédouanement tout en réduisant ou en éliminant les charges liées aux droits et aux services sur certains articles dont la valeur reste en-dessous d’un seuil spécifique, de manière à réduire les coûts au minimum pour les entreprises visées. Or, cette mesure avait été appliquée initialement seulement aux envois de faible valeur transportés par des sociétés de transport exprès.

Pour ce qui a trait aux compagnies de services logistiques, les principales faiblesses relevées par la Douane de Dubaï étaient liées à une gestion défaillante des retours de marchandises et d’appariement des inventaires, due à des capacités limitées en matière de suivi des marchandises.

Afin d’outrepasser ces difficultés, la Douane de Dubaï a dû réinventer sa relation avec le secteur du commerce électronique transfrontalier, en partenariat avec toutes les parties prenantes concernées, et elle s’est donc attachée à adopter de nouveaux processus, technologies et mesures qui permettront de mieux contrôler et faciliter les transactions de commerce électronique de l’entreprise au consommateur (B2C) et d’entreprise à entreprise (B2B), à l’importation et à l’exportation.

La Douane de Dubaï a donc mis sur pied une plateforme de commerce électronique transfrontalier innovante, construite sur la technologie des chaînes de blocs. La plateforme devrait faire de Dubaï un pôle d’échanges du commerce électronique de renommée internationale et attirer davantage d’investissements étrangers directs vers Dubaï et le reste des Émirats. La plateforme nous permettra, entre autres :

• d’accroître l’efficacité en éliminant le temps de préparation des déclarations et en réduisant le coût des transactions de commerce électronique ;
• de consolider le dédouanement et d’établir plus facilement les inventaires en optimisant le partage d’informations ;
• d’identifier et de certifier les entreprises de commerce électronique, leur permettant de bénéficier d’un meilleur service ;
• d’assurer à toutes les parties concernées une visibilité et une traçabilité à 100% des transactions de commerce électronique ;
• de réglementer les retours de marchandises en reliant les systèmes des opérateurs commerciaux au système de la douane ;
• d’améliorer la flexibilité des sociétés engagées dans le commerce électronique ;
• de réduire le dépôt matériel de documents pour les importations depuis les zones sous douane vers le reste du pays ;
• d’offrir des exonérations de droit et une réduction des charges sur les services.

La plateforme est ouverte aux sociétés impliquées dans l’importation et l’exportation des marchandises à travers les frontières de Dubaï (sociétés de transport exprès, de commerce électronique et de logistique), ainsi qu’à celles qui se chargent de transporter les marchandises vers Dubaï depuis une zone franche ou un entrepôt sous douane situés dans les EAU. L’idée est de permettre à chacune des entités participant à une transaction – que ce soit l’expéditeur, le transporteur ou les autorités gouvernementales – d’accéder aux mêmes données relatives à une transaction de commerce électronique et d’accélérer les mouvements des marchandises.

La technologie des chaînes de blocs a été utilisée pour construire la plateforme. Les systèmes informatiques des services de transport exprès, des sociétés de commerce électronique et des prestataires de services logistiques peuvent s’y connecter, de sorte que, lorsqu’une commande est passée en ligne pour un achat électronique, les données sont directement transmises à la plateforme, qui crée automatiquement une déclaration en douane.

La Douane aura une pleine visibilité du mouvement des marchandises depuis la source jusqu’au consommateur final et pourra également améliorer ses capacités de lutte contre la fraude, gagner du temps pour l’examen et l’approbation des déclarations et automatiser les demandes d’exonération de droits suivant le retour des marchandises.

Cette chaîne de blocs sera la base d’une chaîne de blocs douanière future plus large, qui permettra à l’administration de se connecter à d’autres écosystèmes commerciaux électroniques, notamment aux autres chaînes de blocs comme celles gérées par Maersk ou DP World.

Le projet de plateforme de commerce électronique a été réalisé dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie des Émirats sur les chaînes de blocs à l’horizon 2021, un plan national qui vise à tirer pleinement partie de cette technologie. L’objectif est de faire en sorte que les plateformes de chaînes de blocs gèrent, d’ici à 2021, 50 % des transactions gouvernementales. Selon un rapport récent, un tel dispositif permettrait aux EAU d’économiser plus de 11 milliards de dirhams (soit près de 3 milliards de dollars des États-Unis). Un document élaboré par le Centre pour la quatrième révolution industrielle, la Fondation Dubai Future et le Forum économique mondial établit que le gouvernement des EAU pourrait éviter d’imprimer 398 millions de documents et économiser 77 millions d’heures ouvrées en tirant parti de la technologie des chaînes de blocs pour gérer les transactions routinières.

La plateforme de commerce électronique transfrontalier, qui a fait l’objet d’une expérience pilote en septembre 2019, doit être déployée en deux temps. Durant la première phase, à laquelle DHL et trois sociétés de commerce électronique bien connues ont participé, la plateforme de chaînes de blocs a été utilisée pour faciliter les transactions de commerce électronique à l’exportation. Durant la deuxième phase, qui devrait commencer sous peu, les opérations relatives aux importations, le groupage de déclarations et les remboursements automatisés seront également traités à travers la plateforme et d’autres entreprises seront invitées à la rejoindre.

En effet, la Douane de Dubaï travaille actuellement avec d’autres transporteurs de courrier exprès et sociétés de commerce électronique pour intégrer leurs processus à la plateforme et pour y connecter leurs systèmes informatiques. L’accès à la plateforme sera aussi ouvert aux sociétés de logistique, aux opérateurs des zones franches et aux parties prenantes du secteur public, notamment à l’opérateur postal national.

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