Articles dans la catégorie "#douane numérique"

D’une simple esquisse sur une table de travail de l’OMD aux plans stratégiques des douanes : le programme nCEN est-il en train de prendre d’assaut les douanes ?

Au tout début, en 2013, l’application du Réseau douanier national de lutte contre la fraude (nCEN) n’était utilisé que par un seul pays qui avait besoin d’un outil pour recueillir, stocker, analyser et diffuser les données relatives aux saisies réalisées afin de développer une c...

Dans la première version du nCEN, l’accent avait été mis avant tout sur la collecte des données. Tandis que la base d’utilisateurs s’est élargie et que de plus en plus de pays ont commencé à utiliser l’application, le composant de communication, baptisé Icomm, a été amélioré a...

La douane numérique ou les opportunités de l’ère de l’information

Le monde se numérise bien plus vite que ce que nous aurions pu imaginer et les administrations publiques passent à l’environnement « en ligne » tout aussi rapidement. Aujourd’hui, la technologie de l’information et de la communication est tout simplement omniprésente dans...

Le Modèle de données de l’OMD : comprendre l’outil-phare pour l’harmonisation et la normalisation des données liées aux procédures règlementaires transfrontalières

Disposer de données électroniques de qualité et en temps opportun, de manière normalisée et harmonisée, est la condition sine qua non pour une utilisation efficace des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans la gestion des flux frontaliers. Or, des problèmes exist...

À l’heure actuelle, le Modèle de données contient 727 éléments de données qui viennent sous-tendre différents procédures et systèmes, notamment les environnements de guichet unique. Il constitue un jeu exhaustif de données techniques, régulièrement mis à jour à travers le mécanis...

L’OMD publie une Étude sur la numérisation du certificat d’origine

En 2022, le Secrétariat de l’OMD avait envoyé un questionnaire aux Membres de l’Organisation afin de collecter des informations sur les processus de certification de l’origine et sur la numérisation du certificat d’origine. 84 administrations douanières y ont répondu et une

Sur les 82 administrations douanières mettant en œuvre un système de délivrance des certificats par l’autorité[1], 48 ont répondu qu’elles délivraient des certificats d’origine à la fois sous format papier et électronique. 33 administrations ont...

La Malaisie lance un nouveau système d’information

Vers un service de gestion des déclarations moderne : le parcours du Royaume-Uni

Dès 1971, ce que l’on appelait alors le Service des douanes et des accises de Sa Majesté (Her Majesty Customs and Excise – HMCE) s’est penché sur les avantages que l’informatique pouvait apporter aux procédures douanières. Pour répondre à l’augmentation du trafic aérien et Ã...

L’adhésion de la Serbie au régime de transit commun change la donne

La République de Serbie se trouve sur les routes commerciales qui relient l’Europe occidentale et centrale à la région sud-est de l’Europe, en particulier aux pays des Balkans occidentaux, ainsi qu’à la Turquie et, plus loin, aux pays d’Asie occidentale. Pour faciliter les opérations...

Le régime de transit commun est le premier régime douanier électronique jamais introduit en Serbie ; il remplace un lourd système papier qui était sujet à la fraude. Sa mise en œuvre a nécessité beaucoup de préparation et d’importants investissements dans les technologies de l’info...

UNI-PASS, l’outil de modernisation des douanes coréennes

Le contexte dans lequel opèrent les administrations douanières est en perpétuelle et rapide évolution. L’Accord sur la facilitation des échanges, conclu par l’Organisation mondiale du commerce (OMC) en décembre 2013, exige des gouvernements qu’ils intensifient leurs effort...

Passage au numérique : l’expérience de la SARS

La révision d’un cadre législatif vieux de 50 ans et une forte aspiration au changement ont poussé la SARS à revoir son fonctionnement et à examiner ses relations avec les parties prenantes au commerce...

Procédures et facilitation

• Directives conjointes OMD-UPU sur l’échange de données électr...

  Opérateurs économiques agréés (OEA)

  Les experts de l’OMD ont contribué au lancement de programmes d’OEA aux Bahamas, au Bénin, en Bosnie-Herzégovine, au Cameroun, à Cuba, en Iran, au Nigeria, au Pakistan, au Sénégal, au Soud...

Rendre la collaboration numérique possible : retour sur le Modèle de données de l’OMD, ses dernières évolutions et les orientations concernant sa mise en œuvre

En octobre 2021, l’Organisation mondiale du commerce (OMC) rapportait qu’en dépit des interruptions liées à la COVID-19, le trafic de conteneurs dans les ports internationaux se maint...

Pour que des individus puissent bien communiquer, il est essentiel qu’ils parlent notamment la même langue. Il en va de même pour la communication entre systèmes informatiques.  Un langage commun est nécessaire pour s’assurer que l’information circule sans solution de continuité e...

Dématérialisation des procédures douanières : retour d’expérience de la Douane marocaine

La Douane marocaine a depuis longtemps inscrit parmi ses choix stratégiques le recours aux nouvelles technologies de l’information et de la communication afin de pouvoir améliorer le service rendu à ses usagers de façon continue. Aujourd’hui, l’achèvement de plusieurs chantiers de dém...

Le lancement du dédouanement « sans papier » a été précédé par la mise en place progressive des prérequis juridiques, procéduraux et techniques, et a e...

Au Maroc, c’est la Douane qui émet les certificats d’origine. Il suffit aux exportateurs de formuler une demande de certificat au moment de l’établissement de la dé...

Raviver la coopération entre les ports et les douanes

Le transport maritime gère 90 % des marchandises échangées au niveau international et toute entrave à la chaîne logistique portuaire a des répercussions tangibles en termes d’augmentation des coûts commerciaux, voire de pénurie de marchandises et de matériaux. Cette chaîne impliqu...

Les gouvernements sont tenus, au niveau international, d’utiliser l’échange électronique d’informations dans le cadre de ce processus. Depuis avril 2019, les dispositions de la Convention FAL prévoient que la transmission des informations requises concernant l’arrivée,...

Construire un partenariat avec d’autres organismes de réglementation des frontières à travers la TIC

La Douane de Jamaïque est pleinement consciente des avantages à tirer de l’introduction et de l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) en partenariat avec les autres organismes de règlementation partenaires. Les mesures prises en ce sens sont considér...

Dans le cadre de la réforme, un Document administratif unique électronique (e-DAU) a été introduit couvrant tous les régimes déclaratifs, ce qui a abouti à une réduction immédiate des coûts liés au respect des obligations documentaires pour les clients et à une normalisation de toutes...

Partenariat et coopération douane-autorités portuaires à Abou Dabi

Abou Dabi, capitale des Émirats arabes unis (EAU), a été l’une des premières villes du Proche et  Moyen-Orient à s’être engagée sur la voie de la numérisation des opérations commerciales et elle a fortement avancé dans ce domaine. Pour y arriver, elle a eu besoin d’établir u...

L’Advanced Trade and Logistics Platform

En 2014, le gouvernement a choisi AD Ports Group – promoteur en chef, exploitant et gestionnaire des ports co...

L’exercice a permis de tirer des constatations intéressantes pour les participants et 25 remarques et recommandations ont été élaborées en conséquence. Elles portent en particulier sur la coordination entre la Douane et les autres services gouvernementaux, soulignant qu’il est essentiel...

La Douane finlandaise teste le potentiel innovateur d’un Hackaton

La sécurisation de la chaîne logistique numérique

La chaîne logistique numérique est le lieu où s’opère la mutation du commerce, les consommateurs et les entreprises optant pour les médias et les biens numériques ainsi que pour le commerce électronique, en lieu et place des biens physiques et des magasins traditionnels.  Les platef...

La numérisation des carnets ATA : un aperçu du projet pilote de l’ICC

Le carnet ATA[1] est un document douanier international qui permet l’admission temporaire de marchandises en exonération de droits et d’impôts, pour une période allant jusqu’à un an. Il donne la possibilité aux pays, aux entreprises et aux s...

Passer au numérique

Le carnet ATA reste aujourd’hui un document papier, bien que la numérisation, tant du document en soi (c’est-à-dire son passa...

Transformer la Douane dominicaine à travers une analyse des données efficace

Aujourd’hui, une grande partie de ce que nous faisons est source de données. Ces données peuvent être utilisées en temps réel grâce à des infrastructures hyperconnectées – c’est-à-dire des écosystèmes dans lesquels des appareils électroniques et informatiques de toutes s...

Depuis la parution de cet article, beaucoup de choses ont changé. En août 2020, une nouvelle équipe de gestion a pris les choses en main et s’est donné pour objectif de faire de la République dominicaine lâ€...

Partant de la prémisse que le temps est un facteur décisif pour attirer de nouveaux volumes de marchandises et de nouveaux investissements étrangers, la DGA a lancé en juin 2021 le programme Despacho en 24 horas (D24H, soit « Mainlevée en 24 heures »), sous le slogan « Ensembl...

Commencez petit, pensez grand, pensez « Big Data »

93 % des personnes ayant répondu à une récente étude menée par Unisys Corporation auprès d’instances gouvernementales centrales ont déclaré que le recours à des outils d’analyse de données permettait d’améliorer la qualité et la rapidité des processus de prise ...

Comment les instruments numériques peuvent améliorer le respect des mesures SPS

Numérisation des documents commerciaux à l’échelle mondiale : où en sommes-nous ?

Au rang des conséquences positives de la pandémie de COVID-19 figure l’accélération de la numérisation des interactions et des opérations dans de nombreux secteurs de la société. La numérisation est un concept relativement facile à appréhender : il s’agit du processus par lequel d...

Plusieurs raisons expliquent la situation actuelle :

• l’absence de coordination des efforts de numérisation a abouti à la formation d’une multitude d’« îlots numériques », ...

Intégrer les systèmes informatiques des ports et de la douane dans un environnement de nuage informatique : une petite révolution pour la transformation numérique

Les plateformes tarifaires électroniques ont le vent en poupe en Afrique

TradeTrust ou comment accélérer la numérisation du commerce international

La CBP envisage d’automatiser le processus d’entrée des marchandises aux Îles Vierges américaines

L’Administration des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) souhaite améliorer et accélérer le processus d’importation des marchandises aux Îles Vierges américaines, territoires où les procédures reposent encore sur un système entièrement papier. Pour ce fa...

Faciliter le commerce électronique

Grâce à la diffusion de technologies conviviales et à une couverture de plus en plus large d’Internet partout dans le monde, le commerce électronique connaît une croissance exponentielle. Le marché mondial du commerce de détail en ligne atteint aujourd’hui la barre des 1 000 milliards...

La déclaration unique à l’exportation au Brésil, fruit des efforts de modernisation inspirés des normes internationales

Le gouvernement brésilien a récemment centralisé ses procédures d’exportation et créé une nouvelle plateforme en ligne pour la gestion des opérations à l’exportation afin de les rendre plus efficaces et de stimuler, en définitive, la croissance économique. Le nouveau « système dâ...

Le cas échéant, une licence ou un certificat devaient également être obtenus et ajoutés aux documents à l’exportation. Ces documents étaient délivrés soit sous format papier, soit à travers des systèmes électroniques indépendants. En d’autres termes, le service concerné devait d...

Cartographier la Nomenclature douanière par rapport aux normes de sécurité alimentaire en Inde : une stratégie visionnaire pour uniformiser le dédouanement des produits alimentaires

Passage au numérique : l’expérience d’un courtier tanzanien

La Tanzanie compte 600 sociétés de courtage en douane. Par rapport à la taille et à la population du pays, ce nombre peut paraître relativement élevé. L’explication tient au fait que la Tanzanie possède trois ports maritimes, à savoir Dar es Salaam, Tanga et Mtwara, qui sont égaleme...

La Douane de Dubaï lance iDeclare

La Douane de Dubaï a lancé une application mobile permettant aux passagers arrivant à l’émirat de soumettre leurs déclarations de douane en toute sécurité par voie électronique et d’éviter ainsi de devoir remplir le formulaire papier traditionnel. L’application en ligne, appelÃ...

Un nouveau système d’information douanier voit le jour en Algérie

Améliorer la performance douanière passe nécessairement par l’amélioration du système d’information. Ce dernier devant être aligné au métier de la douane, un métier en permanente évolution au gré des modifications de l’arsenal juridique d’encadrement du commerce extérieur, cet...

Approche processus

Le « processus d’informatisation » engagé durant les années 90 a été développé sans prendre en compte une approche essentielle : l’approche...

Comment la mise en place du nCEN a permis à l’Ouganda de renforcer ses capacités de ciblage

La Douane ougandaise a adopté le Réseau douanier national de lutte contre la fraude (nCEN) en 2015. Il lui a fallu du temps pour encoder les informations dans l’application et pour convaincre ses agents chargés de la lutte contre la fraude de ses bénéfices. Aujourd’hui, la base de donné...

Le nCEN se compose de trois bases de données indépendantes. La base de données principale portant sur les saisies et les délits au niveau national couvre les données principales requises aux fins de l’analyse de risques, ainsi que sur les données sur les moyens de transport et les itinér...

Transformation numérique : la Douane suisse fait son bilan à mi-parcours

L’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) est en pleine mutation. Son ambition : la simplification et la numérisation de tous les processus et le renforcement de la flexibilité organisationnelle. DaziT est le nom donné au programme qui fédère les diffÃ...

Comment les ports néerlandais se sont préparés au Brexit

Lorsqu’il s’agit de faire le choix le plus rentable pour distribuer les marchandises, les gestionnaires de la chaîne d’approvisionnement du monde entier disposent de quatre possibilités de transport : navire de haute mer, avion, train ou camion. Mais pour la distribution européenne, il ...

Les ferries sont également de grands acteurs du secteur. Ils transportent des marchandises dans des remorques qui, contrairement aux conteneurs, se présentent sous différentes formes et tailles, et la cargaison peut être accompagnée ou non accompagnée.

Le transport maritime à courte...

Le projet eTIR avance à grands pas

Depuis quelques décennies déjà, la « Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR de 1975» (Convention TIR) s’avère être l’un des instruments les plus efficaces pour faciliter le transport international et des marchandises e...

Bâtir des organisations résolument axées sur la technologie : l’expérience de la Douane chinoise

En mars 2018, le gouvernement chinois a décidé d’intégrer au sein de la Douane le personnel du Bureau pour l’inspection et la quarantaine des entrées et sorties. Ainsi, ...

Le nouveau système informatique douanier a été construit de manière à incorporer et à analyser les mégadonnées ou « Big Data », c’est-à-dire les données agrégées prove...

Réseau douanier national de lutte contre la fraude : retour d’expérience de deux pays

La gestion des risques fondée sur le renseignement est une notion largement appliquée dans le domaine douanier et tout le monde s’accorde à dire aujourd’hui qu’elle constitue la voie à suivre pour appuyer les efforts de facilitation du commerce international tout en s’affranchissa...

En 2016, l’Administration fiscale de Géorgie, qui réunit sous un même toit les services fiscaux et douaniers et les services de contrôles sanitaires et phytosanitaires frontaliers, dé...

Comment Singapour tire parti du numérique pour aider les institutions financières à améliorer leur conformité aux règles de financement du commerce

Dubaï lance une nouvelle initiative pour garantir le mouvement fluide du fret

La Douane déploie le nCEN en Palestine

La Douane de Palestine s’est donné pour but de créer un environnement favorable au développement de l’économie nationale en veillant à la sécurité et à la sûreté de la communauté et en luttant contre la contrebande, l’évasion fiscale et la fraude commerciale sous toutes ses form...

Le nCEN a été installé au début de l’année 2018. En février de la même année, deux douaniers palestiniens, travaillant respectivement dans l’informatique et dans la gestion des risques, ont participé à un atelier organisé par l’OMD afin d’apprendre.

• à gérer l’...

  Les analystes douaniers utilisent les données du nCEN pour identifier les critères de risque et sont chargés de configurer la fonction d’analyse des données qui permet notamment d’effectuer des recherches automatisées sur les nouvelles données et de créer des règles d’appariement qu...

Validation à distance des candidats au Programme d’OEA : l’expérience du Guatemala

À l’instar de ses homologues, l’Administration douanière du Guatemala a dû relever de nombreux défis au cours des derniers mois comme conséquence de la COVID-19. Elle a notamment dû revoir la procédure suivie pour la validation des candidatures au Programme d’Opérateur économiq...

L’Unité OEA de la Douane guatémaltèque a mené plusieurs exercices de validation des candidatures au Programme d’OEA durant la pandémie, en combinant les modalités en présentiel et en distan...

La chaîne de blocs : quel potentiel pour les douanes ?

Nous avons réuni dans cette section plusieurs articles touchant à la « chaîne de blocs », expression qui fait référence à un type de structure de données qui identifie et suit les transactions de façon numérique et partage ces informations avec un réseau distribué d’ordinateurs.<...

Le recours à des « contrats intelligents », ensemble de règles qui sont écrites en langage informatique et exécutées automatiquement, évite de passer par des intermédiaires agissant comme arbitres en matière d’argent et d’informations.

En termes de gouvernance, la technolog...

La Douane de Dubaï lance une plateforme fondée sur les chaînes de blocs pour faciliter le commerce électronique transfrontalier

Dubaï est non seulement le deuxième plus grand émirat des EAU mais aussi l’un des marchés enregistrant la croissance la plus rapide en matière de commerce électronique dans la région d’Afrique du Nord et du Proche et du Moyen Orient (MENA). Le phénomène s’explique par les politique...

Avec un taux de croissance annuel de 25%, la région MENA est le marché de commerce électronique qui connaît la croissance la plus rapide au monde. Les consommateurs et les entreprises de Dubaï son...

L’UE lance un nouveau Modèle de données douanières basé sur les normes de l’OMD

Les chaînes de blocs : sur la route de la confiance

La frontière est un véritable avoir national et la facilitation du commerce transfrontalier légitime devrait faire partie des priorités de tout gouvernement. Le fait de rendre le commerce transfrontalier plus efficace ouvre en effet la voie à d’énormes gains pour les gouvernements et les ...

Il y a deux ans, les chaînes de blocs étaient surtout une expression à la mode. Aujourd’hui, la question n’est plus de savoir si la chaîne...

La Douane péruvienne réduit le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises

Au Pérou, les aéroports et les ports maritimes fonctionnent pratiquement à pleine capacité, ce qui crée une série de problèmes ayant une incidence sur la compétitivité globale du pays et rend notamment ses importations et exportations plus chères sur les marchés mondiaux.

Jusquâ...

Il y a quelques années, la SUNAT (Surintendance de l’administration des douanes et impôts) a commencé à élaborer un plan pour a...

Transformer les équipes de gestion des opérations douanières en acteurs stratégiques

Numérisation des carnets ATA : comment la chaîne de blocs peut renforcer la confiance

Le mouvement des marchandises et des moyens de transport en provenance ou à destination de l’Union européenne (UE), ou encore en transit à travers son territoire, implique de nombreux acteurs de la chaîne logistique qui doivent échanger des informations et respecter plusieurs pans de la lÃ...

CADENA, la chaîne de blocs sous-tendant la mise en œuvre des accords de reconnaissance mutuelle

Comment le Pérou a accéléré sa modernisation pendant la crise

La pandémie de COVID-19 a entraîné au Pérou une contraction des volumes d’exportations et d’importations, ce qui a fait baisser les recettes fiscales. La crise n’a toutefois interrompu ni l’approvisionnement en marchandises jugées essentielles pour faire face à la pandémie, ni les ...

S’adapter à une nouvelle réalité

Les autorités ont pris différentes mesures pour assurer la continuité des opérations de commerce extérieur pendant la pandémie :

• la suspension des délais pour l’accomplissement des procédures douanières, afin d...

Les nouvelles solutions intégrées de gestion des risques du Brésil

In 1993, the Department of Federal Revenue of Brazil (RFB), which has under its umbrella both the Customs service and the internal revenue service, launched Brazil’s Integrated International Trade System (Siscomex) as part of its efforts to implement computer-based procedures and controls. The ...

Le RFB s’est doté d’un outil d’intelligence artificielle (IA), baptisé SISAM, acronyme portugais signifiant « système de sélection douanière par apprentissage automatique ». Cet ou...

Singapour: conserver son avantage en dépit des nouveaux défis grâce à une approche pangouvernementale de la gestion des frontières

Le commerce revêt une importance prépondérante pour Singapour dont l’économie est ouverte et orientée vers le monde. La valeur du commerce extérieur de l’île représente ...

Dans les régimes modernes de contrôles aux frontières, les données occupent une place centrale. L’efficacité de la gestion du risque dépend tr...

Aller au-delà du guichet unique national