Abou Dabi (le plus grand émirat des Émirats arabes unis) continue de promouvoir et d’adopter les meilleures pratiques internationales pour moderniser les processus frontaliers et commerciaux, en faisant intervenir de nombreux partenaires locaux et fédéraux, parmi lesquels le département du développement économique, l’Administration des douanes, AD Ports Group et Etihad Airport Services Cargo. Cet effort collectif vise à faciliter les échanges, à renforcer la sécurité et les contrôles et à améliorer la perception des recettes et la bonne gouvernance, et s’inscrit dans le cadre des programmes douanes, commerce et autres organismes gouvernementaux.

Réforme et mesure

En 2020, ces acteurs se sont fixé comme objectif de rendre les procédures douanières si transparentes et efficaces qu’elles en deviennent invisibles. Cherchant à exploiter au mieux la technologie, l’Administration des douanes a rationalisé et entièrement numérisé ses services et procédures. Elle a mis au point un système d’inspection automatisé, soutenu par l’adoption d’une approche de la gestion des ressources humaines axée sur les compétences et d’un nouveau cadre global de compétences^[1]. En seulement deux ans, Abou Dabi a aussi lancé sa plateforme ATLP (Advanced Trade Logistics Platform), un environnement de guichet unique ambitieux.

Pour mesurer les effets des outils et des réformes, l’Administration des douanes menait des études sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (études TRS), l’outil que l’OMD a mis au point pour mesurer le temps réellement pris pour la mainlevée et/ou le dédouanement des marchandises – depuis l’arrivée jusqu’à la mainlevée physique du fret – ainsi que l’efficacité et l’efficience des procédures frontalières relatives aux importations, aux exportations et aux mouvements de transit des marchandises.

Dans le cadre du projet ATLP et sous la direction du département du développement économique, une application de mesure automatique du temps nécessaire pour la mainlevée est en cours de déploiement ; elle doit permettre de fournir à tous les partenaires une visibilité en temps réel de la mesure des délais de mainlevée à la frontière. Les autorités se fondent à cette fin sur les principes de l’information anticipée sur les échanges, en obtenant la bonne information au bon moment. Pour mieux comprendre pourquoi Abou Dabi a choisi cette voie, il peut être important d’analyser les limites de l’approche traditionnelle des études TRS.

Limites des études TRS traditionnelles

Les études sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises sont statiques (ponctuelles) et reposent sur la collecte manuelle de données, l’observation et l’analyse qualitative. En raison de cette absence d’automatisation, il est difficile de répéter cette activité, et l’obtention de résultats similaires nécessite généralement d’y consacrer à chaque fois autant de temps et de déployer à chaque fois autant d’efforts. Ces études sont lentes et inefficaces et posent souvent les problèmes ci-après.

• L’effet Hawthorne : les individus changent un aspect de leur comportement parce qu’ils ont conscience d’être observés. Souvent, lorsqu’une équipe de contrôleurs arrive à un poste-frontière et commence à consigner les événements, le processus s’améliore comme par magie.
• Biais dans la sélection des échantillons : dans une étude TRS traditionnelle, les transactions « aberrantes » sont souvent exclues de l’ensemble des données. Pourtant, ces transactions fournissent des informations précieuses sur des problèmes qui sont parfois systémiques, et elles ne devraient donc pas être écartées. Par ailleurs, le cycle de vie est incomplet pendant la période où les contrôleurs sont présents au poste-frontière. En outre, il est important que l’étude TRS couvre un large éventail de marchandises. Il est essentiel de pouvoir déterminer pour quelles marchandises le dédouanement est rapide et pour lesquelles il est plus lent, afin de mettre en évidence des problèmes dans la gestion des risques ou dans la coordination au sein de l’organisme concernant des marchandises en particulier qui pourraient autrement passer inaperçus.
• Le cadre de gestion des risques n’est pas pleinement pris en considération : on peut partir du principe que les marchandises importées par un opérateur économique agréé devraient être dédouanées plus rapidement que celles qui le sont par un importateur inconnu jusqu’alors. En outre, le dédouanement des marchandises marquées pour un examen physique ou une vérification devrait prendre plus de temps que celui des marchandises qui passent par le circuit vert. Il est important de valider cette hypothèse car nous avons constaté dans de nombreux pays que cette logique ne se traduisait pas sur le terrain.
• Retards dus à d’autres organismes gouvernementaux : l’évaluation est souvent retardée en raison d’inspections ordonnées par d’autres organismes gouvernementaux. Les inspections coordonnées sont parfois annulées par les douanes, ou menées dans les locaux de l’importateur, et ne relèvent donc pas des études TRS standard.
• Utilisation simpliste des moyennes : l’utilisation d’une médiane pour calculer les délais globaux de dédouanement fausse les résultats car elle « cache » les transactions aberrantes dont le dédouanement a pris un temps anormalement long. La moyenne arithmétique peut également fausser les résultats en raison de ces mêmes valeurs aberrantes. Idéalement, on suivra une approche équilibrée qui prend en compte l’ensemble de la distribution des données, y compris les variances, les moyennes et les médianes.
• Gestion et efficacité des ressources humaines : dans le cadre d’une étude traditionnelle sur le temps nécessaire pour la mainlevée, on n’analyse généralement pas l’efficacité des processus des différents agents, pas plus qu’on ne détermine quels destinataires voient souvent leurs marchandises dédouanées plus rapidement que les autres. Étendre l’étude à ces aspects permet de découvrir des anomalies opérationnelles de toutes sortes.
• Il faut analyser la granularité des procédures et régimes douaniers : par exemple, les importations vers une zone franche sont-elles dédouanées plus rapidement que les importations classiques ? Le mouvement sous douane des marchandises vers un entrepôt intérieur est-il simplifié ou lourd ? Les colis de courrier ou les marchandises diplomatiques sont-ils retenus à la douane ? Le traitement des quotas ou des exemptions récemment adoptés dans la législation ralentit-il la circulation des marchandises ?

Étudier le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises d’une manière qui complète la gestion coordonnée des frontières entre les douanes et les autres organismes gouvernementaux partenaires est essentiel pour obtenir les éclairages nécessaires à la réforme et à la modernisation des frontières. Il a donc été décidé de reproduire les études TRS de façon automatisée au sein de la plateforme ATLP.

On a suivi et respecté les meilleures pratiques et lignes de référence internationales, y compris la dernière version du Modèle de données de l’OMD pour normaliser la modélisation des relations entre les données et les messages entre les partenaires commerciaux, les douanes et les autres organismes gouvernementaux. On crée ainsi de l’uniformité entre les autres organismes gouvernementaux partenaires et on facilite les extensions futures du système à mesure que ces partenaires moderniseront leurs propres systèmes internes au fil du temps. Cette approche facilite en outre la collecte, le nettoyage par normalisation, le regroupement, la fusion et l’analyse des données.

Les études manuelles (papier) sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises permettent d’observer et de collecter des informations, mais les données qui en sortent ne sont généralement pas normalisées d’une façon pertinente, ce qui entrave l’automatisation dans une plateforme comme ATLP. La solution mise au point permet à Abou Dabi d’utiliser les « bonnes données au bon moment » et l’ontologie devient ainsi critique pour la reproduction du cadre de mesure TRS à l’avenir.

En étroite collaboration avec un prestataire de services qui apporte son expertise et ses conseils, le projet fournit l’application ATRA qui automatise le cadre TRS de l’OMD et est conforme aux principes et aux meilleures pratiques internationales. La solution englobe un certain nombre de programmes commerciaux qui interagissent avec le traitement des échanges commerciaux, et permet une approche électronique plus avancée de la collecte, de la consolidation et de l’analyse des données commerciales, tant pour la communauté des acteurs commerciaux que pour les responsables des programmes de régulation des échanges.

Une étude TRS automatisée offre une vue plus complète des contrôles aux frontières et de leur impact sur le commerce. Nous pensons que ce projet accroîtra la capacité du guichet unique d’Abou Dabi à fournir les mesures et les indicateurs clés de performance nécessaires pour réduire les coûts des entreprises liés à la circulation des marchandises et améliorer l’intégration avec les organismes qui traitent avec les partenaires juridiques et commerciaux du monde du commerce. Les résultats peuvent servir à améliorer les délais de mainlevée, augmenter les recettes, renforcer la sécurité et l’application de la loi et, en fin de compte, obtenir des résultats socioéconomiques grâce aux principes de la gestion collaborative des frontières.

Abou Dabi a choisi une application TRS dynamique et automatisée conçue pour fournir une vue d’ensemble de chaque étape du traitement des marchandises, depuis leur arrivée jusqu’à leur entrée dans dans la chaîne commerciale du pays. Les tableaux de bord des utilisateurs présentent les performances de base, les lacunes, les inefficacités et les problèmes à résoudre pour améliorer les opérations frontalières. Les données des ports, des autres organismes gouvernementaux partenaires et des douanes sont fusionnées avec des modèles d’intelligence artificielle. Ces algorithmes traitent l’ensemble des données et comblent les lacunes dans les données, ce qui nécessitait auparavant une intervention manuelle.

Les captures d’écran de la solution utilisée à Abou Dabi montrent que les extraits de données transactionnelles et temporelles des douanes locales, des autres organismes gouvernementaux ou des systèmes commerciaux peuvent être utilisés pour configurer le système, y compris les manifestes et les connaissements, les notifications d’arrivée des navires et des avions, les mouvements des terminaux et des portes, les déclarations de douane, y compris les données sur les articles et les journaux de vérification, les registres des permis et interventions des autres organismes gouvernementaux, les conclusions de la sélectivité des douanes et des autres organismes gouvernementaux, les activités et les résultats des inspections ainsi que d’autres données de référence telles que les codes de tarif et de régime.

Il convient de noter que le cadre TRS de l’OMD a été élaboré à une époque où les analyses avancées n’étaient pas facilement accessibles. Maintenant que la technologie a progressé, nous pouvons utiliser l’intelligence artificielle, l’apprentissage automatique et la modélisation prédictive pour combler les lacunes temporelles, résoudre les problèmes de données vagues ou aberrantes et générer des aperçus automatiques. En fin de compte, cela correspond davantage à la vision du TRS de l’OMD que les évaluations manuelles archaïques effectuées de manière sporadique.

En savoir +
https://www.ttekglobal.com
jpsimpson@ded.abudhabi.ae
k.almarzooqi@adcustoms.gov.ae
yousef.alriyami@maqta.ae
info@ttekglobal.com

^[1]https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/omd-actualites-95-juin-2021/la-demarche-basee-sur-les-competences-de-la-douane-dabu-dhabi-en-matiere-de-gestion-des-rh/