Le laboratoire de la Douane tchèque fête son 100^e anniversaire en 2023. Son histoire remonte à la création de la Tchécoslovaquie, suivant la chute de l’empire austro-hongrois en 1918, à la fin de la Première guerre mondiale.

Créé en 1923 en tant que « laboratoire d’essais chimiques et techniques », le laboratoire a initialement pour tâche de mener des essais et des examens au microscope, ainsi que des tests et des analyses de matières premières, de produits et de marchandises de toutes sortes à la demande du ministère des Finances et d’autres autorités. En 1956, le laboratoire ferme ses portes.

Il est rouvert en tant que « laboratoire des douanes et d’analyse technique » en 1990 pour appuyer les activités de la Douane en vue de déterminer la nature des marchandises, leur classement tarifaire, leur origine et, le cas échéant, leur valeur. Au début, le laboratoire ne compte qu’un bureau à Prague. Plusieurs unités régionales sont ensuite créées en 1994 et en 1995.

Aujourd’hui, le laboratoire des douanes emploie plus de 50 spécialistes et techniciens. Les laboratoires des douanes se distinguent des autres laboratoires par le fait qu’ils doivent analyser toutes sortes de produits, principalement à des fins de classification en douane, avec le soutien d’un personnel qualifié dans deux disciplines : l’analyse chimique et la législation douanière. Outre une formation solide dans les méthodes d’analyse, les processus industriels de fabrication et la chimie en général, les effectifs du laboratoire doivent donc se targuer d’une connaissance approfondie des régimes et règlements douaniers concernant, par exemple, le classement des marchandises, l’application des droits d’accise et le traitement des remboursements à l’exportation, entre autres. Ils sont également formés par des spécialistes en interne et des fournisseurs de systèmes et d’outils d’analyse. Ils approfondissent enfin leurs compétences à travers des échanges de connaissances avec les scientifiques d’autres laboratoires des douanes ou d’autres institutions gouvernementales.

Au cours des années, les équipements ont graduellement été mis à niveau et les méthodes d’analyse se sont développées. Toutes les unités sont équipées d’instruments d’analyse standard, notamment des chromatographes, des spectromètres, divers instruments de microscopie et de macroscopie, et des analyseurs spécifiques (pour l’analyse du pétrole ou d’autres combustibles, par exemple). En outre, l’unité centrale à Prague utilise des systèmes sophistiqués d’analyse, comme la spectroscopie par résonance magnétique nucléaire (RMN), la spectrométrie de masse de haute résolution ou encore la spectrométrie de masse à rapport isotopique. Le personnel du laboratoire aide également les douaniers qui ont accès à des appareils de test portables, en leur offrant des orientations sur la manière d’utiliser les appareils, en procédant aux analyses nécessaires et en les tenant au courant.

Le laboratoire est bien connu aujourd’hui pour son expertise dans les méthodes d’analyse par isotopes, en particulier la spectroscopie RMN et la spectrométrie de masse à rapport isotopique. Il a d’ailleurs offert une formation à ce sujet aux laboratoires des douanes des pays de l’Union européenne (UE). Le laboratoire a également pris part à l’élaboration du Manuel de l’OMD destiné aux laboratoires des douanes qui est un outil pratique d’orientation pour l’établissement ou l’amélioration d’un laboratoire des douanes.

Pour montrer sa compétence et la validité de ses résultats, ainsi que pour promouvoir la fiabilité de son travail, le laboratoire participe aux programmes d’accréditation et de certification qui évaluent régulièrement l’alignement entre les normes nationales et les normes européennes et internationales. Par exemple, le laboratoire a été accrédité par l’Institut tchèque d’accréditation comme répondant aux Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais de la norme ISO/IEC 17025, ainsi qu’à la norme internationale ISO 9001 qui définit les critères applicables à un système de management de la qualité.

Un système de gestion informatisé des laboratoires (LIMS) permet au personnel du laboratoire de recevoir les demandes d’analyse et de saisir les données sur toutes les opérations effectuées, depuis la réception de l’échantillon à la délivrance de l’avis des experts. LIMS facilite le suivi des activités et de la performance des activités du laboratoire, permet de comparer les cas, de valider les résultats et de compiler des statistiques. Il est connecté à d’autres systèmes d’information de l’Administration, ce qui permet un échange des renseignements complètement dématérialisé. Le système permet aussi de communiquer avec les agents qui ont demandé les tests, si nécessaire.

Habituellement, les laboratoires des douanes mènent des analyses chimiques pour déterminer le classement tarifaire des produits mentionnés dans la nomenclature douanière, ce qui est crucial pour la détermination des droits de douane, l’application des procédures anti-dumping et des règles de remboursement à l’exportation. D’ailleurs, les contrôles pour lesquels le laboratoire est sollicité sont principalement liés aux accises et aux mesures anti-dumping. Cela dit, le laboratoire joue aussi un rôle décisif pour garantir l’application des règles liées à la protection de la santé, de la sécurité et du respect de l’environnement.

Les marchandises pour lesquelles un échantillonnage est le plus souvent pratiqué sont les huiles minérales, les autres carburants et les lubrifiants (pour près de 20% des cas), les scellés douaniers (quelque 20%), les boissons alcoolisées et l’alcool pur ou dénaturé (près de 20%) et, enfin, les stupéfiants (20%). Les 20% restants incluent notamment les minerais et les métaux (surtout les produits en or pour le moment), les produits chimiques, le tabac, les produits du tabac et les succédanés, les produits et préparations alimentaires et, enfin, les produits textiles.

Certaines marchandises présentent quelques défis, comme les stupéfiants et les substances psychotropes (NSP), leurs précurseurs et d’autres substances organiques suspectées d’avoir des effets psychoactifs, anabolisants ou hormonaux, surtout parce qu’ils posent un danger particulier pour le personnel du laboratoire qui les manipule. Outre des équipements spécifiques, la méthode utilisée pour la détermination non destructive de la pureté de l’or en carats (appliquée récemment à la demande de l’Unité de détection des délits et de la fraude fiscale) exige aussi des procédures spéciales.

Dès qu’une nouvelle fraude exigeant une analyse chimique est détectée, les laboratoires doivent mettre en place de nouveaux types de tests dans les jours qui suivent. De nouvelles techniques doivent être mises au point et opérationnalisées aussi rapidement que possible. Pour faire face aux besoins et se tenir au courant des dernières techniques qui apparaissent, le laboratoire coopère depuis de nombreuses années avec plusieurs instituts de recherche et universités, ainsi qu’avec les départements scientifiques et de recherche des grands groupes industriels, comme la Biodiesel Association pour les tests concernant les combustibles.

Comme indiqué précédemment, les échanges avec d’autres laboratoires des douanes sont monnaie courante. Il est important de mentionner la relation établie avec le Réseau européen des laboratoires des douanes (CLEN) de la Direction générale de la fiscalité et de l’union douanière, en particulier dans le cadre du projet Customs Laboratories Experts Team (CLET), dont les objectifs incluent notamment la mutualisation de l’expertise et des équipements, le partage des résultats des analyses et l’élaboration d’une approche opérationnelle commune ou harmonisée aux fins des analyses.

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