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Panorama

Guichet unique et Accords sur le niveau de service pour faciliter le commerce transfrontalier à Oman

Par la Douane d’Oman

Au cours des quatre dernières années, la Direction générale des douanes d’Oman a travaillé sur le système Bayan, une solution informatique utilisée par les agences de règlementation pour traiter toutes les procédures et déclarations commerciales, et émettre les permis et les licences d’importation. En déployant le système, l’administration a également signé des accords sur le niveau de service avec les agences de règlementation. Ces deux initiatives ont permis non seulement d’augmenter la qualité des services fournis aux opérateurs économiques, mais aussi d’accélérer la mainlevée des marchandises.

Composantes du système Bayan

Le système Bayan comporte les composantes suivantes:

  • un système douanier intégré contenant plus de 30 applications pour traiter toutes les procédures douanières via un réseau sécurisé.
  • un environnement de guichet unique reliant toutes les agences de règlementation et les parties impliquées dans une transaction commerciale (agences gouvernementales, sociétés d’expédition et de manutention, banques commerciales, opérateurs portuaires et aéroportuaires, agents en douane et entrepôts de douane).

En guise d’appréciation des services et des facilités qu’il fournit, le système s’est vu récompensé en 2018 du « Prix d’excellence du Sultan Qaboos pour ses services dans le cadre du e-Gouvernement ».

Formation

Un des défis rencontrés lors du déploiement du système Bayan a été de dispenser la formation nécessaire à tous ses utilisateurs. Certains avaient besoin de comprendre comment émettre des permis d’importation ou d’exportation, alors que d’autres devaient pouvoir développer un système de gestion des risques (chaque agence du gouvernement a dû introduire ses indicateurs de risques et profils dans le système et les tenir à jour).

Accords sur le niveau de service

La Direction générale des douanes voulait que les parties chargées d’émettre les permis d’importation et d’exportation, et de faire respecter certaines règlementations spécifiques, aillent plus vite pour réaliser leur travail. Afin que celles-ci respectent des délais stricts pour émettre un permis ou accorder la mainlevée des marchandises, il a été décidé de signer des accords de niveau de service avec plus de 48 agences gouvernementales représentant plus de 17 ministères.

Les accords signés contiennent ainsi des indicateurs de performance liés aux délais pour réaliser un service et aux méthodes de notification :

1- Délivrance de permis: dès réception, via le système Bayan, d’une demande de permis d’importation ou d’exportation, l’autorité compétente doit examiner la requête et répondre dans un délai n’excédant pas 24 heures. Après ce délai, le système délivre automatiquement un permis qui est notifié au demandeur par courrier électronique et SMS.

2- Temps de réponse des autorités de règlementation pour réaliser une inspection: lorsqu’une cargaison est sélectionnée pour inspection, le temps de réponse ne devrait pas excéder deux heures. Après ce délai, si l’inspection n’a pas été réalisée, le système accordera la mainlevée des marchandises et indiquera à l’agence responsable de l’inspection où le fret doit être entreposé pour permettre à l’inspection d’avoir lieu dans les locaux de l’opérateur.

Conclusion

La Douane d’Oman a dû faire preuve de leadership lors du développement du système Bayan. Elle a réussi à écouter toutes les parties impliquées et à répondre à leurs besoins en gardant à l’esprit qu’elle devait réduire les coûts et les délais liés au dédouanement des marchandises. Plusieurs études mesurant l’impact de la mise en œuvre du système ont montré que cet objectif a été atteint. Dans un port maritime, par exemple, le temps moyen nécessaire à la mainlevée des marchandises est passé de 7 jours à seulement quelques heures.

En savoir +
https://www.customs.gov.om