Dans le cadre de son Projet sur l’application des contrôles aux échanges de nature stratégique (Projet ACES), l’OMD a organisé une opération inédite de lutte contre la fraude en vue de détecter et de prévenir le trafic illicite de biens stratégiques dans les chaînes logistiques ...
Suivant la signature de deux nouveaux accords de financement avec l’Union européenne et le Département d’État des États-Unis, de nouvelles activités ont été prévues au titre du Programme Global Shield (PGS) pour les trois prochaines années (de la mi-20...
En fonction des fonds disponibles, des trousses de test de présomption sont fournies aux agents de première ligne, ainsi que des appareils électroniques de détection chimique. Des experts ont été accrédités et des douaniers ont été formés pour mener à leur tour des formations dans leu...
La menace d’une attaque à l’aide d’un engin explosif improvisé (EEI) est un problème mondial. Bien qu’il ne s’agisse pas d’un phénomène récent, l’utilisation des EEI dans les guerres modernes et par les groupes terroristes a connu une croissance exp...
Programme Global Shield
Lancé en 2010, le PGS est une initiative visant à renforcer les capacités des douanes afin de leur permettre de surveiller les mouvements licite...
Résultats
Vingt-quatre administrations des Amériques et des Caraïbes ont pris part à l’Opération Arena Blanca et 1 788 envois licites ont été notifiés durant la phase opérationnelle. Parmi toutes les marchandi...
On dit souvent que vouloir, c’est pouvoir mais l’inverse est tout aussi vrai : améliorer les capacités des administrations des douanes à comprendre et à mettre en œuvre les règlementations peut influencer leur volonté de les faire respecter. En mettant ...
La douane est généralement la principale agence chargée de s’assurer de la conformité des transactions à la frontière, sans pour autant être la seule. Selon la situation des pays, cette tâche est parfois difficile, surtout pour ce qui a trait aux produits à double usage. Comme l’expl...
Mesurer l’efficacité du programme
Les données suivantes permettent de jauger l’efficacité du programme ACES et son impact :
Dans cet article, je souhaiterais faire part de mes réflexions sur l’utilisation par la douane des renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et des dossiers passagers (PNR), outils fondamentaux de soutien à la lutte contre le terrorisme et le crime organisé...
Une nouvelle version du Guide sur l’application des contrôles des échanges de nature stratégique (ACES) de l’OMD a été publiée en décembre 2...
Le Guide a été élaboré pour répondre à la demande des administrations douanières d’une assistance pratique concernant la mise au point ou la révision de leurs processus et procédures d’application du contrôle des échanges de nature stratégique (STCE). Il est divisé en deux se...
De nos jours, l’inspection physique des voyageurs et des documents de voyage n’est qu’une des facettes du contrôle frontalier des personnes voyageant par avion ou par d’autres moyens de transport. Un nombre croissant de pays complète cette procédure de contrôle frontalier ...
La Douane indonésienne a commencé à travailler sur l’échange électronique de données passagers avec les compagnies aériennes au début de l’année 2008, dans le cadre de la mise en place d’un système de transmission des renseignements préalables concernant les voyageurs (RP...
Le programme de la France relatif aux renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et aux dossiers passagers (PNR), dit « programme API-PNR » par référence aux acronymes anglais, a fait l’objet d’une large couverture médiatique suite aux tr...
Le Programme d’opérateur économique agréé (OEA) brésilien peut sans doute être considéré comme l’un des plus avancés et des plus performants au monde. Dès son lancement, en effet, le Programme s’est distingué par quelques traits saillants. Par exemple, un cabinet de consultants d...
Mise en œuvre par étapes
La mise en œuvre du Programme brésilien d’OEA s’est effectuée en plusieurs étapes : la certification OEA-Sécurité a été lancée en 2014, et la certification OEA-Conformité en 2015....
Le nombre de voyageurs ayant visité le Japon a atteint l’année passée le chiffre record de 13,4 millions selon les statistiques publiées par l’Agence japonaise du tourisme. Ce chiffre révèle une nette augmentation – il a doublé au cours des trois dernières années – qui de...
La crise sécuritaire qui sévit dans plusieurs régions du Cameroun a profondément bouleversé le quotidien des unités de surveillance douanière qui y sont établies. Entre instinct de survie, protection de l’intégrité physique du personnel et poursuite des...
Au Cameroun, depuis près d’une décennie déjà , plusieurs situations de fragilité sont observées. Dans le Nord du pays, sévit depuis 2014 la secte terroriste armée « Jama’atu Ahlul Sunna Lidda’awati Wal Jihad » (communauté des disciples pour la propagation de la guerre sainte et ...
La collaboration entre la Douane et les autres administrations ne date pas d’aujourd’hui. Il a toujours été du ressort de la Do...
En Haïti, à l’instabilité politique qui a suivi le départ du Président Jean Claude Duvalier en 1986 s’est ajoutée une crise sécuritaire. Née du coup d’état militaire contre le Président Jean-Bertrand Aristide en 1991, elle a culminé avec l’assass...
Concernant la structure organisationnelle, l’AGD est pourvue d’une direction générale et de directions techniques et administratives, ainsi que de dix-sept bureaux de douane extérieurs chargés des opérations et formalités de dédouanement dont 12 sont situés dans les ports et les aéro...
Enlèvements
La situation sécuritaire actuelle en Haïti n’est pas sans conséquence sur les conditions de travail de l’AGD et de ses agents. Selon un communiqué de ...
Le Bureau des Nations Unies de lutte contre le terrorisme (UNOCT) a lancé le Programme Fusion Cells ou « cellules de fusion » en janvier 2020 en vue d’aider les États membres des Nations Unies à mettre au point des mécanismes nationaux pour l’Ã...
Le Programme Fusion Cells
En janvier 2020, avec l’appui du Fonds d’affectation spéciale de l’ONU pour la paix et le développement et du Cabinet du Secrétaire général, l’UNOCT a créé le Programme <...
The Programme delivers the following training courses:
En 2013, alors que le Brésil se préparait à accueillir la Coupe du Monde de 2014 et les Jeux Olympiques de 2016, l’Administration douanière brésilienne s’était mise en quête de solutions pour améliorer le contrôle des passagers aériens, soucieuse de pouvoir gérer efficacement le fl...
Nouveaux outils d’analyse
Jusqu’en 2014, les douaniers en poste à l’aéroport s’appuyaient, pour sélectionner les passagers et bagages à contrôler, sur les résultats d’une analyse comportementale, d’un interrogatoire et d...
La Douane saoudienne est la dernière administration des douanes en date à mettre en Å“uvre un programme d’Opérateurs économiques agréés (OEA). Elle vise ainsi à moderniser les formalités aux frontières et à atteindre les objectifs définis dans sa « Vision 2030 », la feuille d...
Les autorités française et nigérienne ont travaillé à l’établissement d’une école nationale à vocation régionale (ENVR) sur la gestion coordonnée des frontières qui vise à former les services de sécurité intérieure des pays d’Afrique de l’Oue...
Les zones frontalières sahéliennes, où le commerce est la principale ressource économique, ont subi 65 % des incidents violents en 2022. Elles sont devenues des sources de revenus financiers et d’influence que les groupes armés disputent aux États...
Une école nationale à vocation régionale au Niger
Le Niger a une frontière longue de 5 690 kilomètres avec sept pays : l’Algérie et la Libye au Nord, le Tchad à ...
Depuis plus de 10 ans, les acteurs du contre-terrorisme observent la constitution de califats par des groupes djihadistes au Sahel. L’activité des groupes islamistes militants, initialement centrée sur le Mali, s’est progressivement déplacée vers l’ouest et le sud du Burkina Faso, trave...
Profitant de la situation, des groupes de trafiquants organisés en réseaux multiplient des activités illicites (trafics d’armes, de drogues, de personnes, etc.) dans les zones frontalières de la région et du Bénin.
Fin juin 2016, des experts de l’OMD se sont rendus en Tunisie dans le cadre d’un programme de recherche sur les obstacles à la facilitation des échanges, en particulier les obstacles potentiels à la mise en place de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’Organisa...
Les États partenaires de la Communauté d’Afrique de l’Est (CAE) ont mis au point un programme régional d’opérateur économique agréé (OEA) avec le soutien de l’OMD et en partenariat avec le Secrétariat de la CAE. Le dispositif prévoit que les OEA rÃ...
Les contrôles à l’exportation sont, par définition, difficiles à mettre en œuvre et aucun pays n’a trouvé le système parfait ou infaillible à cet effet. Dans le présent article, le département de la Douane de Lituanie s’attarde sur les défis spéci...
Le règlement de l’UE (n° 428/2009) exige que les biens à double usage soient soumis à un contrôle effectif lorsqu’ils sont exportés de l’Union européenne ou y passent en transit, ou encore lorsqu’ils sont livrés à un pays tiers comme résultat de la prestation de services de ...
Plusieurs États membres de l’Union européenne (UE) ont participé récemment à un exercice de simulation visant à étudier les pratiques liées à la mise en Å“uvre du Règlement de l’UE concernant le contrôle des exportations de biens à double us...
Réflexions et recommandations
Le SimEX 2015 ne visait pas à imposer un type particulier de contrôles à l’exportation, qui aurait été considéré comme meilleur qu’un autre. Tous les participants de l&r...
Depuis 2009, dans le cadre du Plan intégré d’appui en matière de sécurité nucléaire de Cuba, la Douane cubaine a mis sur pied une architecture de détection pour la sécurité nucléaire aux frontières, conjointement avec les agences nationales et des organisations multilatéral...
Procédures opérationnelles normalisées
Compte tenu des risques que pose le contrôle des matières nucléaires et radiologiques, la réponse à une alarme de rayonnement est strictement réglementée. Des procédures o...
Les Émirats arabes unis (EAU) sont devenus l’un des plus gros carrefours commerciaux au monde grâce aux vastes mesures de modernisation prises ces dernières années, à une infrastructure de qualité, à un personnel compétent et à une réelle détermination...
Le Service des douanes des Maldives a récemment installé le Système d’évaluation et de ciblage des voyageurs (GTAS), un système d’évaluation des risques qui permet de recueillir et d’analyser en amont les données tirées des renseignements pré...
Parcours de déploiement
Jusqu’en 2017, le Service des douanes des Maldives ne possédait pas de plan d’action clair pour la mise en œuvre d’un système de transmission et de traitement des RPCV et des PNR. Or, en...
Clé de voûte du Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et faciliter le commerce mondial, adopté par l’OMD en 2005, le concept d’opérateur économique agréé (OEA) a été largement mis en œuvre par les administrations des douanes partout dans le monde. Dans la région d’Amérique d...
En soi, ces chiffres n’indiquent pas grand-chose et il convient donc de les comparer au nombre total d’importateurs. Procédons à un exercice avec la Colombie. Dans ce pays, 920 entreprises sont reconnues comme étant de grands importateurs et bénéficient déjà d’un régime de f...
Tout environnement sécuritaire national s’avère mouvant et complexe. Les menaces sécuritaires sont liées à des conflits fort différents et les cibles sont, dès lors, elles aussi variées. En dépit du relatif isolement géographique de l’Australie, les terroristes et les extrémist...
Le transport ferroviaire de marchandises devrait tripler pour atteindre 27 000 milliards de dollars des États-Unis d’ici 2030, suivant ainsi une évolution analogue à celle du commerce mondial[1]. Deux facteurs influencent cette croissance. Le premier e...
Des progrès technologiques récents
Dans le transport ferroviaire, des systèmes à rayons X à haute énergie sont le plus souvent utilisés pour scanner le fret ferrov...
Les flux de colis acheminés par les opérateurs postaux ou les services de courrier exprès, parfois par-delà les frontières, augmentent à un rythme effréné. La plupart de ces envois sont de petite taille et généralement de « faible valeur ». Le fait qu...
Le commerce électronique transfrontalier de l’entreprise au consommateur (B2C) devrait ainsi enregistrer une hausse de 27 % entre 2018 et 2019. Une grande partie des achats effectués en ligne sont livrés par les opérateurs postaux ou les services de courrier exprès, parfois au-delà les fr...
L’Union européenne a mis sur pied un nouveau programme de sûreté et de sécurité avant l’arrivée en douane, étayé par un système d’information préalable sur les marchandises appelé système de contrôle des importations 2 (ICS2). DHL Express...
Toutefois, le nouveau régime venait à peine d’entrer en vigueur que de nouvelles menaces pour la sécurité sont apparues. En octobre 2010, un envoi contenant des engins explosifs improvisés était retrouvé à bord d’un avion arrivant du Yémen et transitant par l’UE à destination ...
Défis rencontrésÂ
DHL Express a dû relever plusieurs défis durant la préparation et le déploiement de l’ICS2, exigeant chacun des solutions innovantes et des efforts concertés.
Les personnes, marchandises et capitaux en lien avec la préparation et l’exécution d’actes terroristes empruntent généralement les frontières et transitent entre différents États. La frontière constitue dès lors le lieu privilégié pour contrer en amont des actes violents et interce...
Suite à la vague d’attentats terroristes perpétrés dans différentes régions du monde, la Commission de politique générale de l’OMD a publié le 10 décembre 2015 la résolution de Punta Cana. Cette résolution met en avant le rôle clé que jouent les administrations des douane...
Un projet pour l’Asie-Pacifique
Grâce au soutien financier du gouvernement japonais, un projet spécifique a été développé afin de renforcer les capacités des administrations des douanes de l’Asie du Sud-Est...
Depuis quelques années, l’OMD n’a eu de cesse de mettre l’accent sur les questions relatives à la sécurité, élaborant à cet effet des normes et des pratiques pour sécuriser la chaîne logistique et plaidant pour que les administrations des douanes jouent un rôle actif afin de relev...
Programme sur la sécurité
Au centre de l’arsenal d’outils mis au point par l’OMD afin d’aider les pays à sécuriser la chaîne logistique se trouve le Cadre de normes SAFE de l’OMD visant à sécuriser et...