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Conférence mondiale sur la sécurité : premier bilan trois ans après la Résolution de Punta Cana de l’OMD

Depuis quelques années, l’OMD n’a eu de cesse de mettre l’accent sur les questions relatives à la sécurité, élaborant à cet effet des normes et des pratiques pour sécuriser la chaîne logistique et plaidant pour que les administrations des douanes jouent un rôle actif afin de relever les défis sécuritaires à la frontière. En décembre 2015, ses Membres adoptaient la Résolution de Punta Cana sur le rôle de la douane dans le contexte de la sécurité, résolution qui souligne le fait que les douanes sont « la première ligne de défense contre de nombreuses organisations criminelles mais aussi extrémistes violentes et terroristes ». En outre, le rôle de la douane dans les efforts pour contrer les menaces à la sécurité a été réaffirmé par plusieurs résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies, comme la résolution 1540, par exemple.

Malheureusement, la menace des attaques terroristes reste une réelle préoccupation dans la plupart des régions du monde. Aucune d’elles n’est épargnée par les actes de terrorisme, dont 1 200 ont déjà été commis en 2018, coûtant la vie à plus de 6 000 personnes dans le monde. Ces attaques sont perpétrées en utilisant une variété d’armes et de méthodes.

Afin de marquer le troisième anniversaire de la Résolution de Punta Cana, l’OMD a organisé une Conférence mondiale sur la sécurité en octobre 2018. La Conférence a été l’occasion pour les participants de faire l’inventaire des progrès réalisés et des défis qui restent à relever afin de sécuriser les frontières et d’endiguer le terrorisme. Elle a également permis à l’OMD et à ses Membres de passer en revue certaines des activités entreprises afin d’accroître la sécurité aux frontières.

Programme sur la sécurité

Au centre de l’arsenal d’outils mis au point par l’OMD afin d’aider les pays à sécuriser la chaîne logistique se trouve le Cadre de normes SAFE de l’OMD visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial, adopté en 2005. Le Cadre SAFE et les autres outils et directives élaborés au cours des années afin de le compléter forment collectivement le Dossier SAFE.

Afin d’aider encore ses Membres à construire ou à renforcer leur dispositif de sécurité à la frontière, l’OMD a lancé un Programme sur la sécurité qui se centre sur cinq domaines de travail : le contrôle des passagers, la lutte contre le trafic de produits chimiques et de composants pouvant être utilisés pour la fabrication d’engins explosifs improvisés (EEI), le contrôle des échanges de nature stratégique, la lutte contre le trafic d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et le financement du terrorisme. L’ordre du jour de la Conférence s’est articulé autour de ces domaines de travail et un résumé des discussions qui se sont tenues durant l’événement est présenté ci-dessous.

Application des contrôles aux échanges de nature stratégique

La résolution 1540 du Conseil de sécurité de l’ONU oblige les États et leurs services douaniers respectifs à contrôler le commerce d’armes de destruction massive et de produits à double usage. Durant la Conférence, les représentants du Secrétariat de l’OMD ont rappelé aux participants qu’un programme et des modules de formation ont été mis au point afin de les aider dans l’évaluation de leurs procédures opérationnelles et pratiques de travail relatives à la gestion des produits stratégiques. Ils ont également attiré l’attention des délégués sur les résultats et les enseignements tirés de deux opérations de lutte contre la fraude organisées par l’OMD en 2014 et 2018 sous le nom de code COSMO et portant toutes deux sur les produits stratégiques. De plus, plusieurs administrations douanières ont expliqué comment elles ont renforcé leurs dispositifs de contrôle et de détection. La Douane du Pakistan, par exemple, a introduit des unités anti-prolifération, une initiative qui peut inspirer d’autres administrations qui tentent d’établir ou encore d’accroître leur propre dispositif de détection et de contrôle des biens stratégiques.

Programme Global Shield

Les EEI peuvent être fabriqués à partir de précurseurs chimiques et d’autres composants en vente libre. Les participants ont pris connaissance des dernières activités entreprises au titre du Programme Global Shield (PGS), nom de l’initiative de l’OMD visant à renforcer les capacités de lutte contre le détournement et le trafic illicites de produits chimiques précurseurs d’explosifs, de détonateurs et d’émetteurs utilisés pour la fabrication d’EEI. Les activités de formation menées par le Centre d’excellence C-IED de l’OTAN et par l’Unité chargée des produits chimiques et des explosifs du Service de prévention du terrorisme d’INTERPOL ont également été présentées ainsi que les menaces émergentes posées par les drones commerciaux qui peuvent être utilisés pour transporter les EEI vers leur cible.

RPCV et PNR

Exploiter les renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et les données des dossiers passagers (PNR) est essentiel à une gestion efficace des flux de passagers. Le Groupe des sept (G7) a d’ailleurs appelé à une utilisation accrue de ces renseignements dans son Plan d’action sur la lutte contre le terrorisme et l’extrémisme violent adopté en 2016. Plusieurs systèmes nationaux de ciblage ont été présentés durant la Conférence, ainsi que la façon dont les données sur les passagers peuvent être utilisées pour identifier tant les menaces « connues » qu’ « inconnues ». Les discussions ont mis en lumière la valeur ajoutée d’une utilisation combinée des RPCV et des données PNR et du recours à « l’analyse des liens » pour mieux détecter les menaces aux frontières. La Douane des Maldives a partagé son expérience du Système d’évaluation et de ciblage des voyageurs (GTAS) que les États-Unis mettent gratuitement à la disposition des Membres de l’OMD qui souhaitent recueillir et analyser les RPCV et les données PNR.

Armes légères et de petit calibre

Les intervenants d’Indonésie et d’Haïti ont présenté un exposé sur la menace que pose le trafic des ALPC dans leur région respective et les mesures qui ont été prises pour restreindre le commerce illicite de ces marchandises. Les représentants de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et du Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité ont, eux, débattu de certains des instruments juridiques qui existent pour restreindre le commerce des ALPC, tout en insistant sur certains des domaines où des avancées concrètes sont nécessaires. Le Secrétariat de l’OMD a profité de l’occasion pour présenter son nouveau matériel pédagogique destiné aux douanes et focalisé sur la détection des ALPC.

Financement du terrorisme

Les participants ont débattu de la manière dont les administrations des douanes peuvent endiguer le financement du terrorisme. Le « Plan d’action de l’OMD pour la lutte contre le blanchiment de fonds de nature douanière et le financement du terrorisme » leur a été présenté. Il a été rappelé à quel point il est essentiel de garantir, tant au niveau national qu’international, que des mécanismes de coopération adéquats soient en place entre les services chargés du respect de la loi lorsque des enquêtes sont menées sur le financement du terrorisme.

Thèmes récurrents

Outre la coopération interservices, plusieurs autres sujets ont été soulevés durant les débats par les participants de la Conférence, dont le besoin d’incorporer des éléments sécuritaires solides dans le mandat des douanes au niveau national et de mobiliser la volonté politique nécessaire à cet effet. Les administrations douanières ne pourront contribuer pleinement à la protection de la société face aux menaces à la sécurité que si ces conditions sont remplies.

 

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security.programme@wcoomd.org