Le classement des marchandises dans le Système harmonisé (SH) exige des connaissances et un savoir-faire spécifiques, et, dans certains cas, une maîtrise approfondie des règles qui le gouvernent. Si la technologie de l’apprentissage automatique a permis le développement de divers outils d’aide au classement, ces derniers « sont conçus pour apporter une aide aux fins du classement, non pour effectuer le classement en soi. Il va donc sans dire que les résultats qu’ils proposent n’auront de valeur que s’ils sont mis dans les bonnes mains[1].

Afin d’orienter les administrations douanières dans leurs efforts de formation de leur personnel, le Secrétariat de l’OMD a élaboré un Guide stratégique pour le développement des compétences dans le domaine du classement tarifaire. Y est présenté un plan de développement des compétences selon quatre niveaux (voir tableau), avec, pour chacun :

• les aptitudes à acquérir,
• les méthodes de formation à utiliser,
• les outils de l’OMD pertinents,
• le nombre d’heures requis,
• les activités de renforcement des capacités de l’OMD et d’autres partenaires de développement dont les administrations peuvent bénéficier.

Tous les agents des douanes ne sont pas tenus d’atteindre le niveau 4. Cependant, ceux qui traitent régulièrement des déclarations en douane dans le cadre de leurs tâches quotidiennes devraient avoir atteint au minimum le niveau 2 (intermédiaire) à la suite de leur formation d’intégration et de leur prise de poste initiale, et le niveau « confirmé » (niveau 3) dans un délai de trois à cinq ans.

Le Guide a été développé par l’équipe du Programme sur le Système harmonisé en Afrique, programme financé par l’Union européenne et mis en œuvre par le Secrétariat de l’OMD. Il est disponible sur le site web de l’OMD.

En savoir +
wcoHSAfrica@wcoomd.org

[1] Voir l’article de Randy Rotchin publié dans le numéro 1 de 2022 – Quels effets la technologie a-t-elle sur les efforts visant à améliorer l’efficacité et l’exactitude du classement dans le SH ?, (https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/wco-news-97-issue-1-2022/impact-technology-hs-classification-efficiency-and-accuracy)