L’outil clé pour l’identification et la classification des marchandises au niveau mondial est le Système harmonisé (SH). La pandémie, la crise climatique et d’autres problèmes environnementaux comme l’accumulation de matières plastiques dans l’environnement, la fragilité de la sécurité alimentaire, ou encore le modèle d’économie circulaire, sont, tous, des exemples de sujets complexes, brûlants ou émergents qui occupent de nombreux gouvernements, organisations internationales et instituts universitaires. Ces sujets se cachent aussi derrière les questions posées à l’OMD concernant le système de classement actuel et comment accroître les données disponibles et la spécificité du classement dans le SH pour les produits essentiels.

L’édition 2022 du SH, entrée en vigueur le 1^er janvier 2022, prend en compte les enjeux environnementaux et certains biens qui font l’objet de contrôles spécifiques dans le cadre de divers accords multilatéraux sur l’environnement. Le 7^e cycle de révision du SH, qui est en cours, constitue une opportunité historique pour rendre l’édition 2027 du SH plus verte.

Pour permettre aux parties prenantes privées et publiques de partager leurs idées et propositions d’amendements au SH, le Secrétariat de l’OMD organise une série de symposiums qui traiteront chacun d’un domaine différent (voir encadré). Il existe des principes régissant la création ou la modification d’une disposition dans le SH, et la manière de soumettre une proposition solide à cet effet. Si vous souhaitez participer aux symposiums, nous vous encourageons à lire l’article que nous avons publié dans la 98^e édition du magazine intitulé Examen des questions les plus courantes sur le SH et comment l’amender en fonction des besoins.

En savoir +
http://www.wcoomd.org/fr/events/upcoming-events/visualising-a-greener-hs.aspx