Dossier

Pour des organisations résolument axées sur la technologie

Par Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD

Chaque fois qu’en ma qualité de Secrétaire général de l’OMD, je visite une administration des douanes et me rends dans ses locaux, je suis frappé par la diversité des technologies que les Membres de l’OMD utilisent pour améliorer la manière dont ils gèrent les flux de marchandises, de personnes et de moyens de transport mais aussi pour relever les défis et profiter des possibilités qui caractérisent l’environnement frontalier et commercial au 21ème siècle.

Dire qu’il est essentiel de tirer parti de la technologie relève presque du truisme aujourd’hui et nombreux sont les articles, les recherches et les analyses qui portent sur la question de savoir pourquoi et comment la douane utilise ou devrait utiliser les technologies de l’information et de la communication (TIC). Afin de contribuer au débat, l’OMD elle-même a récemment publié une « Étude sur les technologies de rupture » qui vise à sensibiliser les lecteurs à ces technologies de pointe et à leur potentiel, en passant en revue les mythes et réalités pour chacune d’elles.

L’OMD a également élaboré de nombreux outils informatiques qui ont été mis à la disposition de ses Membres. L’application du Réseau national douanier de lutte contre la fraude (nCEN), par exemple, offre aux administrations des douanes la possibilité de recueillir, de stocker, d’analyser et de diffuser des informations en matière de répression de manière plus efficace au niveau national, leur permettant d’acquérir des capacités solides de traitement du renseignement et de renforcer leurs activités de profilage.

Un autre exemple est le Système de ciblage du fret de l’OMD qui permet aux administrations douanières de saisir les données des manifestes pour le fret aérien et maritime sous format électronique et d’analyser les données ainsi recueillies afin de détecter les envois à haut risque à l’importation, à l’exportation et en transbordement, et ce, pour l’intégralité des menaces rencontrées en douane.

Je me dois aussi d’ajouter que l’OMD soutient pleinement ses Membres dans le déploiement du Global Travel Assessment System ou Système d’évaluation et de ciblage des voyageurs (GTAS). Le Service de la douane et de la protection des frontières des États-Unis en a fait don à l’OMD et continue d’apporter son soutien à cet égard. Le GTAS est mis gratuitement à la disposition des Membres de l’OMD qui souhaitent recueillir et analyser les données sur les passagers, qu’elles proviennent des renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) ou des Dossiers passagers (PNR).

 

L’OMD a également mis au point des outils essentiels à la normalisation, tels que le Modèle de données de l’OMD pour l’harmonisation des exigences en matière de données électroniques, le format de fichier uniformisé (UFF) pour les images radiographiques qui vise à harmoniser les données générées par les appareils d’inspection non intrusive, et des normes pour l’échange électronique de renseignements concernant les voyageurs.

Enfin, au cours des années, l’OMD a produit beaucoup de matériel d’orientation relatif à la mise en œuvre des technologies, dont les Directives sur la TIC afin d’aider les administrations à appliquer les normes et pratiques recommandées de la Convention de Kyoto révisée, les Directives sur le guichet unique ainsi que les Directives relatives à l’acquisition et au déploiement de matériel d’imagerie/d’inspection non intrusive, qui ont très récemment fait l’objet d’une actualisation.

Dans le cadre du dossier spécial du présent numéro, nous avons invité quelques administrations douanières à nous faire part de leurs initiatives en matière de technologie. L’idée est, comme toujours, de mettre en lumière les possibles défis rencontrés mais aussi les projets qui pourront servir de source d’inspiration pour les autres administrations et, bien évidemment, de partager les meilleures pratiques.

Quelques mots sur le contenu du dossier que nous vous proposons. Le présent numéro commence par un article de la Douane de Jamaïque, qui nous explique comment elle a entamé son parcours vers une automatisation complète en 2015, ce qui lui a permis de construire un partenariat fort avec les autres organismes de règlementation des frontières et de créer, par la même occasion, de nouvelles opportunités d’intégration et de coopération en vue de faciliter et d’améliorer les échanges commerciaux.

S’ensuit un article du service de la Douane et de la protection des frontières (CBP) des États-Unis qui nous fait part de son utilisation de la biométrie pour assurer le suivi des voyageurs qui sortent du territoire national. Ce suivi présentait d’énormes difficultés pour les autorités, depuis de nombreuses années. Le problème relevait en partie de la technologie mais le plus grand obstacle restait de trouver la manière d’intégrer la solution technologique choisie dans les infrastructures existantes aux aéroports sans faire exploser, pour autant, les coûts et sans avoir une incidence négative sur les activités des aéroports et des lignes aériennes.

Dans un autre article, la Douane indienne explique comment elle utilise les dispositifs de scellement électronique afin de réduire le risque de fraude pour les exportations et les opérations de transit tout en générant des niveaux plus élevés de facilitation pour les opérateurs commerciaux transfrontaliers et tout en renforçant l’intégration régionale.

Un article de la Douane du Cameroun se penche ensuite sur la façon dont le contrôle systématique des conteneurs par scanner au port de Douala a eu un impact sur les procédures de dédouanement, s’attardant sur l’efficacité du système, la manière dont il est perçu par les opérateurs commerciaux et les divers problèmes rencontrés et critiques exprimées.

Le Secrétariat de l’OMD a également contribué au présent numéro. Un premier article se centre sur l’évolution des travaux sur le format de fichier uniformisé (UFF) pour les images radiographiques. À ce propos, je suis heureux de pouvoir annoncer que le cahier des charges de cette norme a été approuvé et sera soumis au Conseil de l’OMD en juin 2019 pour approbation. Les Membres de l’OMD qui souhaitent utiliser le format pour leurs opérations devraient inclure cette exigence dans leurs documents d’appel d’offres en vue de l’acquisition de systèmes d’INI.

Un deuxième article passe en revue les utilisations potentielles des géodonnées pour la gestion des frontières, en argumentant qu’en générant des géodonnées concernant ses domaines d’intérêt (les frontières, le commerce, le transport, la logistique, la fiscalité, la corruption) et à condition d’utiliser les bons outils, la douane pourrait être en mesure de renforcer son rôle dans la gestion des frontières.

Pour conclure, j’aimerais sincèrement remercier tous les auteurs qui ont participé à l’élaboration du présent dossier, ainsi que tous les autres partenaires qui ont soumis leur contribution à ce magazine et qui ont pris le temps de partager leur expérience sur diverses questions douanières et de commerce international. Nous avons pris beaucoup de plaisir à élaborer ce nouveau numéro du magazine. Nous vous en souhaitons tout autant à la lecture des articles détaillés qui vous sont proposés.