Il y a une décennie, le transit de marchandises en Amérique centrale souffrait beaucoup du manque de coordination entre les services présents aux frontières, de procédures administratives lourdes et lentes et du recours limité aux technologies de l’information.

Concrètement, les exportateurs faisant passer des envois en transit devaient les dédouaner de chaque côté de la frontière des pays traversés et soumettre une multitude de documents papier, les uns après les autres, aux différentes agences intervenant dans cette opération, dont notamment des copies imprimées des déclarations de transit, des certificats sanitaires et phytosanitaires spécifiques à chaque pays et des cartes d’arrivée et de départ pour les services d’immigration.

Face à cette situation et avec le soutien de la Banque interaméricaine de développement (BID), les pays d’Amérique centrale ont adopté le TIM, un système de transit électronique permettant de gérer et de contrôler le mouvement des marchandises en transit partiellement basé sur le Nouveau Système de Transit Informatisé (NSTI) de l’UE.

Le TIM repose sur trois grands piliers :

• La réingénierie des processus – le TIM harmonise les déclarations papier multiples pour générer un document électronique unique et global qui rassemble toutes les données nécessaires pour les douanes, les services d’immigration et les agences phytosanitaires ;
• La technologie de l’information – le TIM connecte les systèmes de tous les services règlementaires dans tous les pays participant au projet, permettant ainsi une gestion et un suivi du processus de transit international, ainsi qu’une analyse des risques ;
• La coopération – le TIM améliore la coopération entre les différents services présents aux frontières dans la région d’Amérique centrale, tant à l’intérieur des territoires nationaux qu’à travers les pays.

Le nouveau système de transit électronique a réduit les coûts liés au commerce et facilité les flux de marchandises au moins à trois niveaux. Tout d’abord, à la place des procédures répétitives fondées sur les documents papier à la frontière, les entreprises peuvent à présent compléter un seul document électronique, le Documento Único de Transporte (DUT). Ainsi, le temps et le coût associés à la préparation des documents est considérablement réduit.

Ensuite, les entreprises peuvent intégralement gérer la procédure de transit à travers un procédé électronique. Aux points de passage frontalier, les contrôles des envois sont menés uniquement dans les bureaux des douanes du pays de sortie selon la logique du poste-frontière à arrêt unique. Les transporteurs interagissent en même temps et à un même endroit avec tous les services présents aux frontières, que ce soient la douane, les services d’immigration ou de quarantaine, sans devoir présenter des copies imprimées des documents. Par conséquent, le passage aux frontières en est accéléré.

Par ailleurs, le système d’information introduit avec le TIM fournit aux sociétés commerciales et de transport un accès aux données en temps réel concernant leurs envois. Ces entreprises peuvent donc contrôler plus facilement les commandes et gérer leurs services et leur inventaire.

Le TIM a été déployé sur les différents couloirs commerciaux de manière progressive. Par exemple, au Salvador, le TIM a d’abord été utilisé pour les opérations de transit initiées à partir des bureaux de douane situés à l’intérieur du territoire (dits bureaux « non frontaliers »), des zones franches et des bureaux de douane côtiers, ainsi que pour les opérations de transit à destination de localités bien spécifiques au Guatemala, au Honduras et au Mexique.

Dans un deuxième temps, l’utilisation du TIM au Salvador a été élargie afin de pouvoir gérer les opérations de transit avec le Costa Rica et le Panama, ces pays ayant également adopté le système. Les opérations de transit de marchandises vers d’autres régions du Guatemala et du Honduras et vers le Nicaragua ont été ajoutées, ces derniers pays ayant décidé d’incorporer de nouvelles routes commerciales dans la liste des couloirs commerciaux couverts par le TIM.

Dans un troisième temps, d’autres couloirs encore ont été ajoutés au système au cours de l’année 2013, tandis que le TIM était introduit progressivement dans les pays voisins (voir graphique n° 1).

Convaincue qu’il était de la plus grande importance de mesurer la performance du nouveau système de transit, la BID a mené une étude économétrique de l’impact du TIM sur le commerce transfrontalier. Sur la base d’un jeu de données unique couvrant les transactions d’exportation de toutes les sociétés en provenance du Salvador pour la période 2007-2013, y compris les transactions traitées sous le nouveau système de transit régional, les chercheurs ont su tirer parti du déploiement progressif du TIM à travers les couloirs commerciaux. Ils ont établi des combinaisons de données, par exemple origine/destination douanière spécifique, et ont procédé à des estimations dites « des écarts dans les différences » pour déterminer l’impact du TIM sur les exportations des sociétés salvadoriennes.

Les conclusions indiquent que le taux de croissance moyen des exportations passant par ce régime de transit simplifié était supérieur de 2,7 points par rapport aux exportations soumises au régime de transit standard. Par ailleurs, une augmentation de la fréquence de ces envois a été observée : les sociétés ayant recours au TIM exportaient plus souvent. Concernant ce dernier point, l’écart de croissance associé au TIM était de 1,2 point.

Il convient de noter également que, selon les estimations, les effets sur le commerce ont été hétérogènes selon les produits. Plus précisément, la facilitation du transit semble avoir eu un impact plus patent sur les exportations de marchandises sensibles au facteur temps, comme les produits vendus sur de courtes saisons, ou soumis à une dépréciation rapide comme conséquence d’un changement de goût du consommateur, ou dont la demande est difficilement prévisible et pour lesquels les expéditeurs doivent jouir d’une certaine flexibilité afin de pouvoir répondre plus rapidement aux changements des conditions du marché.

Compte tenu de l’accroissement des exportations qu’a permis le TIM au prorata de ses coûts de développement et de déploiement, y compris les coûts annuels de fonctionnement, les estimations indiquent que le système permet d’enregistrer un ratio de coût-bénéfice d’au moins 40 dollars des États-Unis pour chaque dollar investi dans le système.

En somme, les résultats révèlent que les prescriptions administratives et le traitement des transactions aux frontières constituent un obstacle important au commerce et qu’une réduction de ces obstacles aboutit à un effet immédiat et significatif sur les exportations.

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Sur l’auteur www.iadb.org/en/topics/trade/christian-volpe-martincus,20361.html (en anglais uniquement)

Transit Trade (IDB Working Paper Series Nº IDB-WP-704)
https://publications.iadb.org/handle/11319/7688 (en anglais)

IDB Special Report on Integration and Trade – Out of the Border Labyrinth: An Assessment of Trade Facilitation Initiatives in Latin America and the Caribbean
Https://publications.iadb.org/handle/11319/7994 (en anglais)