Flash Infos

Découvrez le WCO Trade Tools

Système harmonisé (SH)

  • Le SH 2022 et les quatre éditions précédentes (2002, 2007, 2012 et 2017)
  • Un moteur de recherche avancé
  • Les Notes légales, Notes explicatives* et Avis de classement*
  • Un outil « Historique »* permettant de suivre l’évolution, d’une édition à l’autre, des codes SH au niveau des sous-positions
  • La possibilité d’ajouter des commentaires, des tags, d’enregistrer des recherches et de créer des dossiers accessibles via la page d’accueil et dans l’espace personnel de l’utilisateur*

  • Une vue directe des mises à jour du SH les plus récentes

  • Un outil de comparaison* permettant à l’utilisateur de visualiser, côte à côte sur le même écran, deux éditions du SH, ou deux versions linguistiques d’un code SH et des Notes légales, Notes explicatives ou Avis de classement lui correspondant

Règles d’origine préférentielle

  • Plus de 350 Accords de libre-échange (ALE) avec leurs annexes et des échantillons de leurs certificats d’origine*
  • Possibilité de rechercher si un produit est couvert par un ALE en saisissant le code SH ou un mot-clé associé ainsi qu’une origine et une destination*
  • Un outil de recherche par code SH ou description du produit pour rechercher la règle spécifique au produit *

  • Un outil de comparaison permettant à l’utilisateur de visualiser, côte à côte sur le même écran, deux ALE différents, y compris les règles d’origine spécifiques aux produits*

Valeur

  • Les textes de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation
  • Les décisions prises par le Comité de l’Évaluation en Douane de l’OMC*
  • Les instruments développés par le Comité technique de l’OMD sur la valeur en douane *
  • Un outil de recherche*

 

  • L’index alphabétique et un index de sujets*

Abonnement

Les fonctionnalités suivies d’un astérisque* sont réservées aux abonnés. Lors du choix de votre abonnement, vous pouvez opter pour un compte multi-utilisateurs. Il permet à plusieurs individus d’accéder à la plateforme en même temps, de discuter et de partager des commentaires, des tags et des dossiers.

Bientôt disponibles

Inscrivez-vous à la newsletter pour rester informé des nouvelles fonctionnalités qui vont être ajoutées à la plateforme. Nous publierons prochainement les Notes explicatives et Avis de classement du SH 2022. Nous allons également présenter de manière conviviale d’autres instruments de l’OMD, tels que la Convention de Kyoto révisée.

Licences et solution d’interface de programmation d’applications (API)

Les organisations et entreprises souhaitant intégrer les fonctionnalités offertes par WCO Trade Tools dans leurs applications et services en ligne peuvent le faire grâce à notre solution API ou nos options de licence. Il est possible, par exemple, que vous disposiez déjà d’une application de calcul des droits de douane et que vous souhaitiez proposer à vos clients un moteur de recherche pour s’orienter dans le SH (solution API) ou leur donner accès aux Notes légales, Notes explicatives ou Avis de classement ( API et options de licence). En connectant vos services à notre plateforme, vous vous simplifierez le travail.