Focus

Laboratoires des douanes, chimie et accises : un aperçu historique

Par Ignacio Suay-Matallana, post-doctorant, Chemical Heritage Foundation, Philadelphie, États-Unis

Dans les derniers jours de juillet 1882, le laboratoire des douanes de Madrid, dirigé par Gabriel de la Puerta-Ródenas, un chimiste espagnol qui vécut de 1839 à 1908, recevait un étrange colis. Ce dernier était adressé au premier ministre espagnol mais les autorités nationales, craignant pour la vie de l’homme d’État, avaient décidé de le faire inspecter.

Ils s’étaient tournés tout d’abord vers le laboratoire de l’Armée, puis vers celui de l’École des Mines de Madrid, mais avaient, à chaque fois, accusé un refus. Heureusement, De la Puerta, chimiste, pharmacien, médecin et botaniste de renom, était tout disposé à se charger de missions délicates. Il ouvrit le colis, désactiva la bombe qui s’y trouvait et commença à analyser ses composants.

Cette anecdote historique met en lumière le rôle central qu’ont, depuis leur création, joué les laboratoires des douanes et explique la considération particulière que les gouvernements leur accordent. Toutefois, si les historiens des sciences se sont longuement penchés sur les travaux d’éminents chercheurs de différentes époques et, plus récemment, sur des services scientifiques tels que les hôpitaux ou les laboratoires universitaires et municipaux, force est de constater que les laboratoires des douanes ont rarement fait l’objet de recherches.

Il est vrai que le nombre total de chimistes et autres experts travaillant dans ces laboratoires est plus restreint que dans d’autres structures qui se consacrent à la chimie. Ces laboratoires sont en outre moins connus de la population que d’autres laboratoires ouverts aux étudiants ou au grand public. Enfin, étudier les laboratoires des douanes peut s’avérer épineux, dans la mesure où les sources originales et les archives sont dispersées, les laboratoires étant, bien souvent, disséminés dans différentes villes, ou relevant de services gouvernementaux différents, tels que l’administration douanière, les autorités portuaires ou le département du trésor.

Genèse

Depuis des siècles, les gouvernements ont utilisé la science pour prévenir la fraude et augmenter leurs recettes, mais, au milieu du 19ème siècle, les changements structurels majeurs et l’augmentation des volumes des échanges vont exiger l’adoption d’une nouvelle approche. Les pays ayant commencé à échanger de nouveaux produits et de nouvelles marchandises, il allait falloir instaurer de nouveaux services et engager des experts afin de veiller à l’application de la réglementation tarifaire.

Bien que, dans de nombreux pays, les droits de douane ne représentent plus aujourd’hui qu’une faible part du revenu national, au 19ème siècle, ces droits étaient une source conséquente de rentrées pour les gouvernements. À l’époque, ils représentaient près de 15 % des recettes du gouvernement espagnol et étaient, avant la guerre civile, presque la seule source de rentrées du gouvernement des États-Unis, pays dont le quatrième Président, James Madison, déclarait : « lever des impôts sur les personnes et sur leurs biens est essentiel à l’existence même du gouvernement ». La réglementation douanière va ainsi jouer un rôle politique et économique majeur dans l’essor industriel et la croissance des nations modernes d’Europe et des Amériques, après la période que l’on appelle communément « l’Ère des révolutions ».

Les autorités vont élaborer des stratégies particulières pour inspecter les marchandises et lever des droits de douane. En Espagne, les inspections préliminaires étaient effectuées par des experts-évaluateurs, des employés portuaires et d’autres fonctionnaires de la Douane, mais elles se résumaient à un examen visuel. Lorsqu’il fallait effectuer des analyses chimiques, des chimistes ou des pharmaciens étaient engagés comme experts externes ou consultants. Certains d’entre eux furent embauchés comme inspecteurs chargés de contrôler essentiellement la pureté des drogues et des médicaments dans les ports et aux frontières nationales les plus concernés, et, le cas échéant, de traiter d’autres types de marchandises.

Ces différents dispositifs s’étant avérés inefficaces, certains pays décidèrent d’ouvrir des laboratoires d’État :

  • Les autorités britanniques fondent le British Laboratory of the Board of Excise et le Laboratory of the Board of Customs, en 1842 et 1860 respectivement.
  • Les États-Unis créent le Customs Laboratory of New York en 1878, qui cédera le pas, bien plus tard, à un réseau de laboratoires et de services scientifiques.
  • La France fonde le Laboratoire des Douanes et Droits indirects en 1875.
  • Le Laboratoire d’analyse de Singapour voit le jour en 1885 ; il est l’un des premiers en Asie.
  • Le laboratoire italien des douanes (Laboratorio Chimico delle Gabelle) est fondé en 1886, à partir d’un laboratoire du tabac qui existait déjà.
  • Le laboratoire espagnol des douanes (Laboratorio Central de análisis químico) ouvre ses portes en 1888.
  • Le Government Analytical Laboratory est créé à Cape Town, Afrique du Sud, en 1891, et une branche régionale est établie en 1910 à Grahamstown.
  • Dès 1906, Alexandrie en Egypte et Tripoli en Lybie disposent de laboratoires des douanes.
  • En 1909, le Laboratoire d’analyse du Gouvernement des Détroits (Straits Settlements) est créé à Penang, Malaisie.

Bien que les contextes universitaire, scientifique, économique et socio-politique aient varié d’un pays à l’autre, la création d’un laboratoire des douanes a représenté un grand pas vers une efficacité accrue des services douaniers. Ces nouvelles plateformes scientifiques vont apporter un soutien technique général, qui se fait souvent pressant, aux activités de lutte contre la fraude.

En Espagne, par exemple, si un bureau douanier de la chimie existait depuis 1850, il n’employait qu’un chimiste et un employé, et ses ressources étaient limitées, alors même qu’il était géré en partenariat avec le Ministère des finances. Or, dans les années 1880, le pays est confronté à de fortes importations d’alcool suite à l’introduction dans certains pays européens de nouvelles taxes sur l’alcool. Parmi ces importations figure de l’alcool bon marché, fabriqué non pas pour la consommation humaine, mais à des fins industrielles. La nécessité de soumettre ces importations, et celles d’autres produits tels que l’essence, le pétrole, le bitume ou le sucre, à des analyses chimiques plus nombreuses et plus rigoureuses explique en partie la création d’un laboratoire en douane.

Expansion

@U.S. Customs and Border Protection – Le chimiste Walter L. Howell procédant à l’analyse d’échantillons de sucre au laboratoire de la Nouvelle-Orléans en 1906.

Entre la fin du 19ème et le début du 20ème siècle, la plupart des pays qui ne comptaient qu’un laboratoire des douanes ont commencé à en instituer d’autres. Les États-Unis ont érigé un des réseaux les plus décentralisés. Le premier et le plus grand laboratoire se trouvait à New York, dont le port accueillait environ 70 % des importations vers les États-Unis. De nouveaux laboratoires ont ensuite vu le jour, notamment à Philadelphie, Chicago et San Francisco.

Au Royaume-Uni (RU), le réseau s’est développé encore plus rapidement, passant d’un laboratoire à Londres en 1842 à 28 « chemical stations » dans les années 1870. La France s’est également dotée d’un vaste réseau de laboratoires : de 5 en 1875, leur nombre est monté à 16 en 1897, même si certains ont fermé peu après.

En Italie et en Espagne, l’évolution fut plus lente. Un laboratoire central des douanes fut créé à Rome, en 1886, avec une antenne régionale à Gênes et, entre les années 1890 et 1930, neuf nouveaux laboratoires étaient ouverts. Pendant ce temps, le système espagnol, avec un seul laboratoire à Madrid, resta très centralisé jusqu’aux années 1920, lorsque le directeur du laboratoire persuada le gouvernement de constituer un réseau de laboratoires régionaux pour faire face à la forte croissance économique et à la hausse des échanges commerciaux enregistrées par le pays, au sortir de la Première Guerre mondiale. Dix nouveaux laboratoires voyaient le jour dans des villes comme Barcelone, Valence et Séville, dans les années 1920 et 1930.

La décentralisation des laboratoires a nécessité l’organisation et l’élargissement des services. En Espagne, en 1925, 20 chimistes et pharmaciens passèrent un examen public pour travailler comme chimistes auprès des services douaniers. Après une courte formation pratique, organisée sous la houlette du Directeur du Laboratoire central des douanes de Madrid, ils furent envoyés dans les nouveaux laboratoires régionaux. La nouvelle structure reposait sur la présence d’un directeur, de quatre chimistes et d’un employé à Madrid et comptait un directeur et un chimiste dans chaque laboratoire régional.

Différends et coopération

Les laboratoires des douanes sont un microcosme exceptionnel, où se mêlent des connaissances scientifiques, économiques, juridiques et administratives. Dans bien des pays, ces laboratoires étaient, à leur création, gouvernés par certains des scientifiques les plus renommés et les plus influents de leur époque.

Stanislao Cannizzaro (1826-1910), qui a ouvert un laboratoire de chimie moderne, bien équipé, à Rome (Italie), était l’un des plus grands chimistes italiens, considéré comme l’un des pères fondateurs de la chimie moderne. Ulysse Gayon (1845-1929), un des élèves préférés de Louis Pasteur (France), était à la tête du laboratoire des douanes de Bordeaux.

Le chimiste britannique Edward Thorpe (1845-1925), qui fut Président de la Society of Chemical Industry au Royaume-Uni, reprit la direction de la Somerset House Laboratory, aussi appelé Government Laboratory, qui avait originellement été créée en 1842 pour prévenir l’altération des produits du tabac, mission de protection que viendra renforcer la loi de 1875 sur la vente de denrées alimentaires et de médicaments. En 1897, Thorpe fit déménager le laboratoire vers de nouveaux bâtiments qu’il avait lui-même dessinés et aida ainsi à améliorer l’efficacité et la réputation de ce laboratoire d’État. Avec son équipe, il travailla sur les questions de santé publique, notamment sur la détection d’arsenic dans la bière et sur l’élimination du plomb dans les poteries.

En Espagne, citons Gabriel de la Puerta-Ródenas, déjà mentionné dans l’introduction du présent article, et José Casares-Gil, une autorité académique et politique de tout premier plan. Tous deux occupaient une chaire à l’Université de Madrid, étaient membres associés de diverses académies scientifiques nationales et internationales et siégeaient au Sénat.

Se trouvant à la croisée des mondes de la science et de l’économie, les chimistes de la douane passaient avec aisance d’une sphère à l’autre (universitaire, académique, industrielle, administrative, voire judiciaire) et participaient fréquemment au règlement de différends et de conflits ayant des retombées économiques et sociales. Dans les années 1930, par exemple, de nombreux chimistes, ingénieurs agronomes, diplomates et vignerons de différents pays participèrent à des conférences internationales dont le but était de s’entendre sur une norme de « vin de qualité », et donc sur les méthodes de mesure et d’analyse chimique communes à appliquer à cette boisson alcoolisée sur laquelle de fortes taxes étaient prélevées à l’époque.

Lorsque les importateurs ou les commerçants n’étaient pas satisfaits des résultats des analyses chimiques (généralement parce qu’ils devaient payer plus d’impôts que prévu), ils pouvaient demander une seconde analyse des marchandises. Plus tard, ils eurent même la possibilité de faire appel auprès d’une juridiction douanière devant laquelle les chimistes devaient expliquer les méthodes scientifiques utilisées et présenter un rapport.

Dans certains cas, des problèmes surgissaient en raison de l’utilisation de normes de qualité ou de pureté différentes qui se traduisaient par des fluctuations de la valeur des marchandises selon le pays considéré. Enfin, des différends économiques éclatèrent également entre certains pays suite à l’utilisation des droits douaniers comme mesure de protection des produits et de l’économie nationale.

Bien que ces problèmes perdurent et restent d’actualité, après la seconde Guerre mondiale, de nouvelles instances internationales de réglementation, telles que l’OMD, ont été érigées, marquant une étape essentielle dans la réduction du nombre de différends économiques grâce à l’introduction de nouvelles normes et à l’amélioration de la gestion des services douaniers, avec, pour résultat, une plus grande facilitation des échanges internationaux.

Les références utilisées dans l’article peuvent être obtenues directement auprès de l’auteur, Ignacio Suay-Matallana.

 

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