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Le Global Trade and Customs Journal, la publication phare des professionnels du commerce international

Par Jeffrey L. Snyder, rédacteur en chef du GTCJ et avocat associé au cabinet Crowell & Moring, à Washington D.C. et à Bruxelles

Le Global Trade and Customs Journal (GTCJ) fête son dixième anniversaire. Durant ces dix premières années, le journal a axé son travail sur les problématiques auxquelles est confronté le commerce international ainsi que sur les défis quotidiens que rencontrent les praticiens. Cette publication vise à offrir de nouvelles idées à ses lecteurs, des éclairages novateurs ainsi que des opinions d’experts concernant des problèmes pratiques cruciaux touchant le commerce international, avec un accent accru sur la réglementation des investissements internationaux.

Les lieux communs pêchent peut-être par leur platitude, mais il n’en reste pas moins vrai que le monde rétrécit et le temps passe vite. La mondialisation oblige le secteur privé à être plus performant, plus intelligent et plus rapide. Or, faire plus avec moins de moyens, et le faire en toute sécurité, devient compliqué lorsqu’on essaie d’agir en toute conformité.

Malgré le rythme et la vigueur de la mondialisation, les frontières nationales ne disparaissent aucunement. Le commerce international est confronté à un éventail d’obstacles, exacerbés par les accords commerciaux préférentiels, par les mesures de protection commerciale, par les mesures compensatoires ainsi que par les sanctions internationales. Il n’est donc pas facile pour les entreprises de rester conformes d’autant qu’elles doivent, par ailleurs, veiller à procéder à des économies et maîtriser des situations complexes pour en tirer peut-être parti.

De nombreuses personnes s’en rendent compte ou ont pris, du moins, une longueur d’avance. Elles ont peut‑être dû gérer le problème avant les autres ou elles l’ont peut-être pressenti plus tôt. Elles peuvent également avoir défini des solutions ou, au moins, avoir mis en place des mécanismes d’adaptation. Le principal objectif du Journal est d’en informer ses lecteurs.

Les problèmes auxquels sont confrontés les professionnels du commerce international ont trait à différents domaines, dont on peut distinguer les suivants :

  • La douane – peut-être une des disciplines les plus exigeantes ne serait-ce que du fait de la pression pesant sur les opérateurs de livrer les produits « en flux tendus », d’être conformes, d’épargner de l’argent et de garantir la sécurité tout à la fois. Inévitablement, quelque chose doit être sacrifié et il ne peut s’agir de la sécurité. Les problèmes les plus sérieux auxquels sont confrontées les entreprises relèvent souvent du domaine douanier puisque les régimes douaniers sont au cœur de nombreuses opérations. Les chaînes logistiques représentent les moyens de subsistance des opérateurs commerciaux. Faire en sorte qu’elles continuent de fonctionner en toute sécurité exige du talent et de la perspicacité. Inutile de compter sur la providence : c’est la connaissance qui importe.

 

  • Les contrôles à l’exportation – en comprendre les règles permet non seulement de détecter les transactions inadéquates mais aussi de relancer celles qui ont été interrompues de façon injustifiée. L’idée exprimée il y a près de 20 ans, à la chute de l’Union soviétique, et consistant à dire que les contrôles à l’exportation étaient une pratique appartenant au passé, s’est révélée totalement fausse. Les contrôles à l’exportation, tout comme l’existence des frontières nationales, ne semblent pas être voués à disparaître. Le recours à ces contrôles par les gouvernements ainsi que leur portée ont, au contraire, pris de l’ampleur.

 

  • Les sanctions – souvent considérées comme partie intégrante des contrôles à l’exportation. De fait, les sanctions et les embargos peuvent se rejoindre. Cependant, cette convergence n’est que partielle et les programmes de sanctions « basés sur des listes », en vigueur non seulement aux États-Unis mais aussi dans de nombreux autres pays, viennent compliquer la donne. Mesure financière de premier choix pour combattre le terrorisme et autres fléaux, les sanctions exigent également de pouvoir compter sur des experts du contrôle et de la gestion des risques… denrées plutôt rares et, par là même, très recherchées.

 

  • L’Organisation mondiale du commerce (OMC) – alors que le Cycle de Doha en est toujours au point mort, la libéralisation des échanges s’engage sur d’autres voies, notamment celle des accords de libre-échange. La vitalité sans cesse renouvelée du processus de règlement des différends de l’OMC est prouvée par sa valeur en tant que source de règlementation pour les gouvernements. Une activité commerciale saine exige de comprendre et de gérer l’impact des décisions sur la façon dont les gouvernements règlementent le commerce international.

 

  • Les politiques antidumping et mesures correctives commerciales – ces mesures correctives restent imprévisibles et représentent de sérieux obstacles au commerce international. La durabilité des mesures antidumping, de même que le recours accru aux mesures compensatoires et aux sauvegardes, traduisent un climat de concurrence nationale constante qui engendre des défis supplémentaires quant à la gestion de la conformité.

 

  • Les mesures anti-corruption – leur prolifération a commencé à « multilatéraliser » les restrictions concernant la corruption des représentants gouvernementaux. Cependant, les écarts concernant leur mise en œuvre et leur interprétation s’accroissent.

 

  • La réglementation des investissements – commerce et investissement vont de pair que ce soit par le biais de restrictions nationales, telles que la loi Exon-Florio aux Etats-Unis ou son équivalent au Canada, ou encore la nouvelle loi chinoise, ou même dans le cadre du réseau grandissant de traités d’investissements bilatéraux. Ces questions continueront à influencer la prise de décisions relatives au commerce international.

Le GTCJ représente une source d’informations concrètes concernant ces questions et il offre des lignes d’orientation basées sur l’expérience et la connaissance. Il se concentre tout particulièrement sur les questions de conformité multi-juridictionnelle et transfrontalière, à travers des interviews de professionnels et d’autres parties prenantes ayant rencontré des problèmes dans ce domaine, et via des contributions qui visent à offrir des informations utiles et opportunes.

À une époque qui semble souvent se caractériser par un trop plein d’informations, le GTCJ vise à fournir des articles ciblés qui soient pertinents pour les professionnels partout dans le monde. Rédigée par des praticiens pour des praticiens, notre revue offre une analyse concrète, une orientation fiable ainsi que des conseils avisés aux professionnels engagés dans la protection de leurs clients ou dans les intérêts de conformité de leur organisation.

Sans vous, l’équipe de la rédaction n’est rien. Elle a besoin de votre aide et de vos indications. Si vous êtes intéressé(e) et souhaitez contribuer au GTCJ, veuillez contacter le rédacteur en chef, Jeffrey L. Snyder, qui se fera un plaisir de vous fournir le guide à l’intention des auteurs et le manuel de stylistique interne. Pour de plus amples informations, vous pouvez également visiter le site internet de l’éditeur.

 

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