La Douane saoudienne est la dernière administration des douanes en date à mettre en œuvre un programme d’Opérateurs économiques agréés (OEA). Elle vise ainsi à moderniser les formalités aux frontières et à atteindre les objectifs définis dans sa « Vision 2030 », la feuille de route annoncée en avril 2016 qui guide le Royaume saoudien vers la réalisation de ses objectifs et aspirations.

« Vision 2030 » fixe un nouveau cap à l’Arabie saoudite et s’appuie sur trois piliers pour garantir la réalisation des objectifs qui y sont répertoriés :

1. une nation dynamique ;
2. une économie prospère;
3. une nation ambitieuse.

Le pilier « économie prospère » implique que l’Arabie saoudite devienne un nœud logistique majeur dans la région et s’associe au secteur privé pour générer le maximum d’investissements dans les infrastructures et moderniser les programmes gouvernementaux de promotion du commerce.

Selon le prince héritier Mohammed ben Salmane ben Abdulaziz Al Saoud, il s’agit « de faciliter la circulation des personnes et des marchandises, de simplifier les procédures douanières dans nos ports, et, ainsi, de construire un environnement attractif à la fois pour les investisseurs locaux et pour les investisseurs étrangers. »

Derrière cette stratégie réside la volonté de tirer parti au maximum de la position géographique unique du Royaume, au carrefour de l’Asie, de l’Europe et de l’Afrique. L’autre source de motivation majeure est l’objectif que s’est fixé le pays : attirer des investissements massifs pour stimuler l’économie et diversifier les sources de revenus.

« Vision 2030 » encourage également les grands groupes saoudiens à se développer au-delà des frontières, sur le marché international. La modernisation des processus, qui permet de répondre aux besoins du secteur privé tout en s’assurant qu’ils respectent les lois, en est un élément important.

Il est évident que la Douane saoudienne joue un rôle crucial dans la mise en place de « Vision 2030 », où la facilitation des échanges figure au rang de priorité. Organisation moderne qui ne cesse d’évoluer, elle est présente dans 14 aéroports internationaux, 15 postes-frontières terrestres, 11 ports maritimes et un site ferroviaire.

Parmi les principales initiatives énoncées dans « Vision 2030 », figurent le développement et la mise en œuvre d’un programme d’OEA, proposant des facilités aux entreprises actives au niveau international qui présentent de faibles risques et sont respectueuses des lois.

S’il est conduit par la Douane, le programme saoudien d’OEA est une priorité du gouvernement dans son ensemble. Il traduit le recours à une démarche globale pour une gestion des frontières moderne, venant non seulement appuyer les objectifs économiques au sens large du Royaume, mais aussi ceux de la Douane en lui permettant de concentrer son action sur des domaines à plus hauts risques.

La Douane saoudienne a lancé officiellement son projet d’OEA au printemps 2017. Bénéficiant d’un soutien de haut niveau de la part du Royaume, une équipe travaille ainsi depuis quelques mois à « établir un programme de facilitation des échanges proposant des formalités simplifiées aux frontières pour les entreprises respectant certaines normes de contrôle et de sécurité. »

Basé sur un programme de facilitation antérieur appelé ILTIZAM, le programme d’OEA est ouvert à toutes les entreprises, quels que soient leur rôle dans la chaîne logistique, le mode de transport qu’elles utilisent ou les procédures douanières nécessaires à leurs activités.

Outre qu’elle s’inscrit dans la « Vision 2030 », la mise en œuvre du programme répond aussi au souhait du Conseil de coopération du Golfe (CCG) de voir tous ses membres dotés d’un programme OEA. Par ailleurs, elle permet aussi au Royaume de se conformer à l’article 7 de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur la facilitation des échanges, intitulé « Mesures de facilitation des échanges pour les opérateurs agréés ».

Plusieurs entreprises ont participé au projet pilote au cours duquel le processus de certification a été testé. Outre le développement d’un processus de certification, le projet requiert l’élaboration d’une stratégie sur l’engagement des parties prenantes, la mise en œuvre d’activités médiatiques et de relations publiques, l’organisation de formations pour des membres du secteur privé et du secteur public et la mise en place d’indicateurs de performances clés. Le programme d’OEA débutera officiellement fin 2017.

La Douane saoudienne a défini toute une série d’avantages pour les entreprises certifiées OEA, leur assurant un retour sur investissement. En voici quelques-uns :

• simplification des processus aux frontières ;
• réduction des documents requis pour la mainlevée ;
• utilisation de voies réservées dans certains ports d’entrée;
• traitement plus rapide et plus prévisible des importations et des exportations ;
• désignation de gestionnaires de comptes à la douane ;
• pourcentages d’inspection plus faibles ;
• service direct et prioritaire pour plusieurs démarches administratives comme les demandes de permis et de licence ;
• reconnaissance du statut dans d’autres pays dès la signature d’accords de reconnaissance mutuelle (ARM).

S’agissant du dernier point, il convient de préciser que la négociation d’ARM avec d’autres administrations douanières est jugée essentielle car elle incitera davantage les entreprises à participer au programme.

La Douane saoudienne tirera évidemment aussi certains avantages de la mise en œuvre du programme OEA : elle pourra renforcer sa politique de gestion des risques et mieux protéger et sécuriser ses frontières grâce à une évaluation systématique des entreprises et de leurs capacités à répondre aux exigences réglementaires élevées. Comme l’a si bien dit Ahmed A. Alhakbani, Directeur général de la Douane saoudienne, « en mettant en œuvre un programme d’OEA, la Douane pourra concentrer ses ressources non plus sur des opérateurs connus présentant de faibles risques mais sur des opérateurs inconnus, plus susceptibles de présenter un risque ou moins familiers des procédures douanières. »

En savoir + :

www.customs.gov.sa/sites/sc/en/AEO/Pages/Pages/SaudiAEO.aspx