Focus

La chaîne de blocs : quel potentiel pour les douanes ?

 

Nous avons réuni dans cette section plusieurs articles touchant à la « chaîne de blocs », expression qui fait référence à un type de structure de données qui identifie et suit les transactions de façon numérique et partage ces informations avec un réseau distribué d’ordinateurs.

Une chaîne de bloc est un type de registre distribué. Ces registres utilisent des ordinateurs indépendants (appelés nœuds) pour enregistrer, partager et synchroniser les transactions, au lieu de conserver les données centralisées comme dans un registre traditionnel.

La chaîne, telle que on l’entend ici, est constituée d’enregistrements appelés blocs. Elle a la capacité de transmettre tout type de donnée, rapidement et en toute sécurité, tout en créant en même temps un enregistrement de tout changement, de tout mouvement ou de toute transaction, disponible instantanément, de manière fiable et immuable, pour les participants du réseau d’une chaîne de blocs.

Le recours à des « contrats intelligents », ensemble de règles qui sont écrites en langage informatique et exécutées automatiquement, évite de passer par des intermédiaires agissant comme arbitres en matière d’argent et d’informations.

En termes de gouvernance, la technologie des chaînes de blocs est décentralisée. Il existe toutefois une fonction d’exploitant de la chaîne, opérateur qui fixe les règles pour tous les participants au réseau, ainsi que les régulateurs et les organisations gouvernementales. Si le réseau détecte quelque chose de suspect, le participant individuel verra son accès au réseau gelé et il en sera isolé. Si l’activité suspecte est le fruit d’un accident malencontreux, le participant sera admis à nouveau dans le réseau. À l’inverse, si l’activité dénote une tentative de fraude, les exploitants collaborent avec les autorités pertinentes pour prendre les mesures nécessaires.

Le grand avantage de la technologie tient en ce qu’elle crée une « confiance » entre des parties inconnues qui se lancent dans des transactions commerciales et dans l’échange d’informations sans intermédiaire et tout en s’assurant de l’intégrité des données et en fournissant une piste de vérification complète.

Bien que les chaînes de blocs aient été conçues initialement avant tout sous l’angle des services financiers, la technologie peut servir de fondement pour de nombreuses applications fort utiles allant au-delà des transactions monétaires, dont la gestion de l’information.

La technologie pourrait donc tout aussi bien s’appliquer à l’environnement commercial et douanier dans la mesure où les participants à une transaction doivent pouvoir échanger des informations. Grâce à cette technologie, la même copie d’un registre serait instantanément accessible à toutes les parties situées à des  « nœuds » différents et ce, de la manière la plus actualisée, fiable, sûre et immuable. Elle rendrait inutile la tenue de registres séparés par chacune des parties, comme l’exige la pratique actuelle.

Les articles réunis dans les pages qui suivent se penchent plus en détails sur l’application de la chaîne de bloc à la gestion de la chaîne logistique. Un premier article donne un aperçu des capacités et avantages qu’offrirait le recours à la technologie en se penchant sur quatre domaines principaux: la preuve de l’identité, le transfert d’actifs, le pistage et la collaboration aux frontières.

 

Les articles suivants présentent différentes plateformes développées pour renforcer la chaîne logistique et fondées sur la technologie des chaînes de blocs:

 

  • le projet de construction d’une interface à Mercury II, le système utilisé dans le cadre de la dématérialisation du carnet ATA et qui reproduit les procédures papier du carnet.

 

  • Tradelens, lancé par MAERSK et IBM, qui permet à toutes les organisations intervenant dans un envoi international d’échanger des informations sur les événements ainsi que les documents de transport en temps réel.

 

  • Cadena qui permet de partager les informations sur les opérateurs économiques agréés (OEA) entre les administrations des douanes du Mexique, du Pérou et du Costa Rica, dans le but de garantir la mise en œuvre effective des arrangements et accords de reconnaissance mutuelle (ARM).

 

  • le Global Trade Connectivity Network (GTCN), une « autoroute de l’information » à vocation globale mais limitée pour l’instant à l’échange d’informations sur le financement du commerce entre l’Autorité monétaire de Singapour et son homologue de Hong Kong.

Les lecteurs sont aussi invités à consulter les documents élaborés par l’OMD tels que le Rapport d’étude sur les technologies de rupture et le Document de recherche de l’OMD n° 45 « Révéler le potentiel de la chaîne de blocs pour la Douane ».