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La nouvelle version du Guide sur la TRS est arrivée

 

L’OMD vient de publier une nouvelle édition du « Guide permettant de mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises », plus connu sous le nom de Guide sur la TRS. Une mise à jour du logiciel TRS et de son manuel de l’utilisateur suivra dans les mois à venir.

L’Étude de l’OMD sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises est un outil accepté au niveau international pour mesurer le temps réel pris pour la mainlevée ou le dédouanement, depuis le moment de l’arrivée des marchandises jusqu’à leur libération matérielle, ainsi que l’efficacité et le rendement des procédures aux frontières relatives au mouvement des marchandises à l’importation, à l’exportation et en transit. Elle contribue à détecter les goulets d’étranglement de manière objective et à les pallier de manière effective et efficace.

Rappelons que l’article 7.6.1 de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE) y fait directement référence : « Les Membres sont encouragés à mesurer et à publier le temps moyen qui leur est nécessaire pour la mainlevée des marchandises, périodiquement et d’une manière uniforme, au moyen d’outils tels que, entre autres, l’Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée de l’OMD ».

De plus, le Guide sur la TRS est considéré par l’OMD, ses partenaires en développement et par l’ensemble des donateurs comme un instrument utile pour procéder à une évaluation globale et détaillée des besoins et des priorités en matière de facilitation des échanges, ainsi que pour assurer le suivi régulier de la mise en œuvre des mesures prises en conséquence et en mesurer les résultats.

Le Secrétariat de l’OMD et les administrations douanières ont travaillé en étroite consultation avec les autres organisations internationales impliquées dans les politiques transfrontalières pour la mise à jour de la dernière édition du Guide sur la TRS, sur la base des besoins stratégiques et opérationnels nouveaux et émergents.

Dans la version 3 du Guide, l’OMD invite instamment les administrations des douanes à mener une étude TRS de manière périodique, en étroite collaboration avec d’autres organismes gouvernementaux compétents et avec les parties prenantes du secteur privé, en veillant toutefois à faire en sorte de jouer un rôle de chef de file dans la planification, la conception, l’analyse et la gestion en général de ce que l’OMD appelle le « cycle de la TRS ».

Pour la première fois, la version 3 fournit des informations détaillées sur l’utilisation de la TRS en vue de la mise en place des dispositions de l’AFE et de ses suivi et évaluation. Le Guide met en avant les différentes démarches qui peuvent être adoptées pour mener une TRS. Il propose une « TRS simplifiée », qui ne se centre que sur la partie du processus de dédouanement où intervient la douane, ainsi que d’autres formes plus complexes de TRS comme les TRS consécutives ou simultanées, c’est-à-dire menées à différents points de passage frontaliers, impliquant d’autres organismes gouvernementaux concernés et d’autres parties prenantes.

Si les trois phases de la TRS (préparation / collecte et consignation de données / analyse et conclusions) sont encore et toujours d’application, la version 3 du Guide en ajoute une quatrième couvrant le suivi et l’évaluation. Cette phase IV prépare le terrain pour permettre aux pays de conclure et d’évaluer un cycle de TRS avant de s’apprêter à passer au suivant.

De plus, le nouveau Guide introduit le concept de mainlevée matérielle qui est défini comme une étape du processus de dédouanement au cours de laquelle les marchandises sont matériellement mises à la disposition de l’importateur ou exportateur, ou de son représentant légal, pour la mise à la consommation sur le marché national ou pour l’exportation, ou pour tout autre régime douanier. Dans le cas de l’exportation ou du transit international, cette étape est celle où les marchandises sont considérées comme ayant quitté le territoire douanier.

Par ailleurs, cette nouvelle version du Guide offre des informations détaillées concernant l’utilisation des technologies modernes pour la collecte, le recoupement et l’analyse des données afin d’améliorer le processus même de la TRS (par exemple, les systèmes de traitement électronique, le guichet unique, les téléphones intelligents, les scellements RFID et le suivi et repérage par géolocalisation). Il s’agit de tirer parti du recours croissant aux technologies de l’information et de la communication (TIC) par les douanes, les autres services gouvernementaux et le secteur privé.

La nouvelle version inclut également des orientations sur la phase de planification et propose une méthode pour la conduite d’une TRS conjointe dans un cadre bilatéral ou multilatéral. Elle fournit, enfin, des indications pratiques sur la façon de mener une TRS aux fins de la mesure de la performance concernant les corridors commerciaux régionaux, et énonce, en général, les principes et processus fondamentaux pour mener une TRS dans le contexte du transit international ainsi que sur la façon de mener de manière conjointe une TRS aux points de passage frontaliers communs entre pays voisins.

Grâce aux contributions et suggestions apportées par les Membres et les parties prenantes de l’OMD, tous les procédés et les méthodes mentionnés dans le Guide sont complétés par des descriptions d’expériences et pratiques de certaines administrations, par des points de vue pratiques et par un examen des enseignements tirés et des solutions innovantes utilisées pour mener la TRS.

En savoir +
facilitation@wcoomd.org

 

Rappel historique

La mise au point de la TRS remonte au début des années 1990. Après avoir convenu d’une méthodologie, le Japon et les États-Unis mènent une première TRS en février 1991 dans la foulée des discussions menées dans le cadre de la Structural Impediment Initiative (SSI – initiative sur les obstacles structurels), l’objectif étant d’examiner l’existence et l’ampleur des goulots d’étranglement empêchant le mouvement fluide des marchandises entre les deux pays et de stimuler les efforts pour améliorer l’efficacité et l’effectivité des procédures aux frontières (référence). La SII est née du besoin de pallier le grand déséquilibre commercial existant alors en faveur du Japon et que les États-Unis et le Japon, malgré de nombreux efforts, n’arrivaient pas à réduire.

Sur la base de l’expérience de ces deux pays, l’OMD met au point, en 1994, un Manuel sur la TRS, centré sur les processus douaniers uniquement, dans le but d’offrir une méthode normalisée. L’objet et la méthodologie de la TRS sont revus en 2001, aboutissant à l’élaboration du « Guide permettant de mesurer le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises ». En 2005, l’OMD et la Banque mondiale développe le logiciel TRS qui permet de créer des questionnaires et, une fois les réponses recueillies et les données encodées, de procéder au calcul automatique du temps moyen, de l’écart type et du plus grand écart selon le schéma prédéfini pour chaque étape du processus de mainlevée des marchandises.