L’OMD a récemment lancé une nouvelle plateforme web, appelée WCO Trade Tools (www.wcotradetools.org), qui offre un point d’accès unique :
- aux éditions 2002, 2007, 2012 et 2017 du SH, et à leurs notes légales, notes explicatives et avis de classement,
- à plus de 350 Accords de libre-échange avec leurs règles d’origine préférentielles et règles d’origine spécifiques aux produits,
- aux instruments développés par le Comité technique de l’évaluation en douane tels que les décisions, avis consultatifs, commentaires, notes explicatives et études de cas.
Dotée d’une interface moderne et de moteurs de recherche efficaces, cette nouvelle plateforme permet aux utilisateurs :
- de recouper les informations en utilisant un outil de comparaison dans le Système harmonisé (SH) et dans les règles d’origine préférentielles,
- d’obtenir un aperçu direct des mises à jour les plus récentes du SH, mettant en évidence les changements introduits,
- de suivre l’évolution des codes SH d’une édition à l’autre à l’aide d’un outil « Historique »,
- de faire des recherches concernant les règles d’origine spécifiques aux produits de plus de 350 accords de libre-échange, et d’accéder à l’entrée correspondante dans le SH.
Certaines fonctionnalités sont accessibles gratuitement, par exemple l’accès aux éditions du SH, tandis que d’autres nécessitent le paiement d’un abonnement.
En savoir +
www.wcotradetools.org
