Le poste frontière Kazbégui, situé à la frontière avec la Fédération de Russie.

Panorama

La Géorgie, premier pays d’Europe à utiliser le nCEN

Par the Georgia Revenue Service

Dans notre société moderne et mondialisée, les services douaniers ont besoin d’outils efficaces et faciles à utiliser pour enregistrer les données relatives aux saisies, données qui leur permettront de renforcer leurs capacités de gestion des risques. L’Administration fiscale géorgienne, qui réunit sous le même toit l’administration des impôts et des douanes et l’organisme de contrôle sanitaire et phytosanitaire aux frontières, ne fait pas exception. Pour être plus efficace à ce niveau, elle a décidé de mettre en œuvre le Réseau douanier national de lutte contre la fraude (nCEN), une application mise au point par l’OMD.

Cette application permet aux administrations des douanes de recueillir, de stocker, d’analyser et de diffuser plus efficacement, au niveau national, les informations relatives à la lutte contre la fraude, afin de se créer des capacités solides en matière de renseignement, d’améliorer les facettes stratégique, tactique et opérationnelle du profilage, et de dynamiser le partage des informations tant au niveau régional qu’au niveau international.

Le nCEN compte trois bases de données indépendantes. La base de données centrale sur les saisies et les infractions au niveau national contient les données relatives aux marchandises saisies, ainsi qu’aux moyens de transport et itinéraires, et offre la possibilité de consulter des photos illustrant des méthodes de dissimulation exceptionnelles. Deux autres bases de données contiennent des informations sur les suspects, les méthodes de transport et les entités commerciales présentant un intérêt pour les douanes.

Après quelques travaux préparatoires, les autorités géorgiennes ont pris la décision officielle de mettre en œuvre le nCEN en 2014, et elles ont signé un accord avec l’OMD en janvier 2015 ; la Géorgie est ainsi devenue le premier pays de la région Europe de l’OMD à mettre en œuvre cet outil. L’Administration fiscale géorgienne a fourni le matériel nécessaire à l’installation et s’est chargée de l’adaptation linguistique – la traduction a été réalisée par un groupe spécial d’analystes des douanes et d’experts en technologie de l’information. Le logiciel, la formation et tous les autres frais ont été pris en charge par l’OMD, grâce aux contributions de donateurs.

Une session de formation des formateurs a été organisée en mars 2015, avant la mise en service du serveur de formation et du serveur de production, en décembre 2015. Des comptes utilisateurs ont été créés sur le serveur de formation pour 26 fonctionnaires des douanes travaillant dans des points d’entrée de différents types (points d’entrée terrestres, aériens, maritimes et ferroviaires), dans des zones de dédouanement et dans les unités de contrôle des conteneurs créées dans le cadre du Programme de contrôle des conteneurs (PCC) géré conjointement par l’OMD et l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC). Les fonctionnaires ont ainsi pu se familiariser avec l’outil, et passer rapidement sur le serveur de production lorsque le nCEN est devenu opérationnel le 1er janvier 2016.

Les données enregistrées par ces 26 fonctionnaires sont traitées par les administrateurs du système dont le rôle consiste à :

  • assurer le flux général de communications et d’informations entre les utilisateurs du nCEN et l’administration centrale des douanes ;
  • valider les dossiers (vérification de la qualité des données) ;
  • gérer la base de données des utilisateurs de l’application (création de nouveaux comptes utilisateurs, désactivation de comptes, gestion du rôle et des fonctions des utilisateurs et réinitialisations des mots de passe) ;
  • transmettre les éléments non nominatifs des données à la base de données du Réseau douanier mondial de lutte contre la fraude (CEN) (cette opération s’effectue par un simple clic).

Après 10 mois d’utilisation, l’Administration fiscale géorgienne peut aujourd’hui faire des remarques positives sur le nCEN. L’application compte 42 utilisateurs actifs et s’est révélée être une plateforme puissante pour enregistrer les données sur les saisies, les suspects et les sociétés. Aujourd’hui, toute saisie opérée aux différents points de passage frontalier, dans les zones de dédouanement et dans le cadre du PCC est enregistrée dans le système. Au 14 septembre 2016, ce dernier comportait déjà 625 saisies et 137 dossiers de sociétés.

Les utilisateurs jugent que l’application est conviviale, et le système de messagerie intégré, appelé interface de communication des informations (Icomm), assure un flux d’informations entre utilisateurs et parties externes « connectées », telles que l’OMD pour l’envoi des informations relatives aux saisies vers le CEN, ou les autres pays qui utilisent l’application nCEN.

Les données n’ont pour l’instant pas encore été analysées, mais cette analyse sera rendue aisée par le fait que les données enregistrées peuvent être extraites sous différents formats. Les données seront traitées et analysées aux fins de gestion des risques à la fin de chaque année, et l’Administration fiscale géorgienne espère créer de nouveaux profils de risque et pouvoir mieux suivre l’évolution des pratiques et des modes opératoires des malfaiteurs et des fraudeurs.

Elle partagera volontiers davantage d’informations sur son expérience dans la mise en œuvre de l’application nCEN avec tout pays qui souhaiterait découvrir l’outil et en apprendre plus sur ce que nécessite sa mise en œuvre. Par ailleurs, l’un de ses fonctionnaires s’est inscrit au programme d’accréditation des formateurs nCEN et se tient à la disposition de l’OMD pour aider d’autres administrations dans la mise en place de l’application.

 

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