Les événements de l’OMD sont passés en mode virtuel en 2020 et la conférence annuelle de l’Organisation consacrée à la technologie, récemment rebaptisée TECH-CON, n’a pas fait exception à la règle. Le thème de l’édition 2020[1] avait été dicté par les circonstances : les 50 intervenants ont été invités à partager leur expérience sur la manière dont la technologie les a aidés à gérer les nouvelles contraintes et les nouveaux défis découlant de la pandémie de COVID-19. Revenons sur quelques-unes des idées glanées durant l’événement qui a rassemblé 1 300 participants de 142 pays.

Qu’ils représentent la douane, le secteur privé, les organisations internationales ou les milieux universitaires et de la recherche, tous les intervenants ont convenu que l’utilisation de la technologie s’est précipitée depuis le début de la crise sanitaire et que des enseignements peuvent être tirés des derniers mois. Tous se sont fait ainsi l’écho des propos de la société de conseil McKinsey & Company qui, à l’instar de nombreux autres cabinets de consultants, a conclu que les mesures prises face à la COVID-19 ont accéléré de plusieurs années l’adoption de la technologie numérique et que nombre de ces changements auront des effets sur le long terme.[2]

La pandémie a également été l’occasion pour les pouvoirs publics et les services gouvernementaux d’assimiler véritablement l’idée de la numérisation, qui avait toujours été une possibilité mais pas forcément une priorité. Les administrations des douanes ont profité de l’occasion pour avancer sur leurs initiatives de numérisation déjà en cours ainsi que pour entreprendre de nouveaux projets en vue d’éliminer l’utilisation de documents papier et d’argent en espèces, par exemple. Cette période a été marquée par de profondes transformations. Dans certains cas, les pouvoirs publics ont procédé à d’énormes changements et le secteur privé a dû redoubler d’efforts pour ne pas rester à la traîne.

La pandémie a exigé de prendre des mesures en vue de garantir que les agents qui ne travaillent pas à distance et que les personnes avec lesquelles ils entrent en contact, tels que les chauffeurs ou les déclarants, ne contribuent pas à la propagation du virus. Parmi les solutions mises en place, citons notamment l’utilisation de thermomètres infrarouges pour détecter les cas de fièvre, les écrans protecteurs et les cabines de passage de sécurité. Certaines administrations ont mis en place un système de suivi régional des chauffeurs qui permet d’envoyer à l’avance aux pays voisins le résultat des tests de dépistage de la COVID-19 menés sur les camionneurs, avant leur arrivée. D’autres se sont tournées vers des outils de surveillance à distance tels que les drones, les caméras et d’autres dispositifs permettant à leurs agents de réduire leurs déplacements physiques et leurs contacts.

Les systèmes conçus pour recevoir et partager des renseignements avant l’arrivée sont considérés comme les principaux outils permettant aux douanes et aux autres agences d’accélérer le dédouanement et d’assurer un traitement prioritaire pour les envois considérés comme essentiels. Au cours de la conférence, plusieurs intervenants ont mis l’accent sur le fait que les petites et moyennes entreprises (PME) ne soumettent souvent pas de renseignements électroniques préalables aux douanes. Dans ces pays, il pourrait s’avérer nécessaire d’aider ces PME à trouver les modalités qui leur permettraient de le faire et de profiter ainsi d’un dédouanement plus rapide.

Les participants ont tous convenu que les solutions de guichet unique sont essentielles pour faciliter la coopération entre les services durant le processus de dédouanement. Ils ont également évoqué les avantages de la centralisation et du partage des données concernant les inspections, à travers une plateforme unique.

Durant la pandémie, de nombreuses administrations ont autorisé les opérateurs à présenter des certificats et des permis sous format électronique plutôt que papier. Certains participants ont fait observer que les copies scannées pourraient être difficiles à traiter, dans la mesure où les administrations doivent s’équiper de technologies de reconnaissance optique de caractères (OCR) ou d’intelligence artificielle pour extraire les données numériques. Les représentants du secteur privé ont toutefois appelé les douanes à continuer de maintenir ce type de pratiques après la crise et à s’attacher à poursuivre la numérisation de tous les documents en rapport avec le commerce. Plusieurs intervenants ont insisté sur la création d’un cadre légal adéquat à cet effet ainsi que sur l’adoption de normes internationales.

Les plus grands défis rencontrés par la douane ont trait à la disponibilité et à la qualité des données, surtout face à l’explosion des transactions du commerce électronique dont la gestion exige le recours à des techniques d’analyse de données plus sophistiquées et précises.

Les opérateurs commerciaux ne devraient pas avoir à utiliser des formats particuliers ni à remplir des exigences spécifiques chaque fois qu’ils s’adressent à un organe public, d’autant qu’ils se voient souvent obligés de supporter des coûts supplémentaires aux fins de leur conformité. Les participants à la conférence ont rappelé que le Modèle de données de l’OMD a justement été créé pour pallier ce problème, dans la mesure où il offre un ensemble de jeux de définitions de données et de messages électroniques clairement structurés, harmonisés, normalisés et réutilisables. Le Modèle a été créé pour satisfaire aux exigences opérationnelles et juridiques des autorités de réglementation responsables de la gestion des frontières, y compris la douane. Élaboré conjointement par les douanes et les entreprises, le Modèle de données de l’OMD est la clé de voûte des échanges de données au niveau national, bilatéral et multilatéral.

L’un des thèmes récurrents de la TECH-CON de l’OMD a été le déploiement de la technologie des chaînes de blocs. La grande majorité des participants sont d’accord pour dire que cette technologie est très utile et pourrait contribuer à donner corps à la notion de pipeline de données, notion qui serait à son tour un énorme atout pour améliorer l’analyse de risques et les contrôles, et accroître de surcroît la facilitation du commerce. Néanmoins, comme l’un des intervenants l’a fait remarquer, si les grands transporteurs investissent déjà dans des solutions de chaînes de blocs, il est essentiel que des plateformes de chaînes de blocs publiques fassent en sorte que les petites et moyennes entreprises ne soient pas laissées de côté. Malgré les possibilités offertes par cette technologie, seules quelques administrations des douanes se sont lancées dans des expériences pilotes et elles sont encore moins nombreuses à avoir pleinement déployé des plateformes fondées sur cette solution. Pour favoriser son adoption, il conviendra d’adopter des cadres règlementaires harmonisés et assurer le déploiement de chaînes de blocs neutres.

Le format numérique des informations recueillies auprès de systèmes informatiques divers peut varier. Les organes de règlementation tels que les autorités douanières pourraient théoriquement avoir accès à des écosystèmes riches en données, gérés par des entités publiques et privées, et être capables de retracer le parcours suivi par un envoi tout le long de la chaîne logistique. Toutefois, cette mine d’informations n’a pas énormément de valeur en l’absence d’un moyen normalisé et actualisé qui permette aux douanes de recueillir et d’interpréter ces données.

La plupart des administrations se sont rapidement adaptées aux nouvelles circonstances et ont permis à leur personnel de travailler à domicile. Les Membres ont dû augmenter leur bande passante et se sont tournés vers des fournisseurs pour les aider à trouver des outils adéquats de collaboration en ligne. Les avantages de cette nouvelle situation sont clairs : dans de nombreux cas, une plus grande efficacité et des possibilités accrues de participation à des formations et événements en ligne ont été constatées. Les intervenants ont cependant également mis les doigts sur les désavantages corollaires, notamment l’incapacité pour le personnel d’inspection de travailler à distance, les éventuelles failles de sécurité, une mauvaise connexion internet et l’absence de possibilité d’échanges et de réseautage, en particulier pour les fonctionnaires qui viennent de rejoindre l’administration.

Durant les trois jours de la conférence, que ce soit lors des discussions sur les plateformes de collecte et d’analyse des données, sur les processus et flux de travaux en cas d’incidents ou encore sur les mesures éventuelles pour répondre à une contrainte, comme le besoin de limiter les contacts physiques tout en permettant aux marchandises et aux personnes les transportant de circuler en toute sécurité, les maîtres mots ont été : souplesse et flexibilité.

Les intervenants ont appelé l’OMD à jouer un rôle de premier plan et à continuer d’être une plateforme de coopération douanière multilatérale et de partage d’expériences sur la numérisation. Certains ont aussi exprimé le besoin de promouvoir la numérisation non seulement auprès des institutions publiques mais aussi auprès des parties prenantes du secteur privé intervenant dans les échanges internationaux.

La technologie offre la possibilité de revoir les procédures, la formation et le déploiement du personnel. Bien conscient de cette réalité, le Secrétariat de l’OMD continuera à promouvoir l’échange d’informations sur les diverses technologies utilisées pour gérer les flux de marchandises, de personnes et de moyens de transport à travers les frontières et sur les progrès engrangés sur la voie vers une chaîne logistique numérique. La plupart des articles du présent numéro de l’OMD Actualités ont trait au déploiement de solutions technologiques. Voilà qui témoigne bien de l’importance de la technologie pour la douane et le commerce.

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facilitation@wcoomd.org

[1] La Conférence s’est déroulée du 11 au 13 novembre 2020.

[2] https://www.mckinsey.com/business-functions/strategy-and-corporate-finance/our-insights/how-covid-19-has-pushed-companies-over-the-technology-tipping-point-and-transformed-business-forever