Dossier

Quelques mots concernant le thème de l’OMD pour 2021

Par Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD

Chaque année, le Secrétariat de l’OMD choisit un thème pertinent pour la communauté douanière internationale et pour ses partenaires. Le slogan pour 2021, « Relance, Renouveau, Résilience : la douane au service d’une chaîne logistique durable », est une invitation que l’OMD lance aux administrations des douanes afin qu’elles contribuent aux efforts visant à sortir de la crise actuelle générée par la pandémie de COVID-19 et à reconstruire l’économie, dans un contexte nouveau, où la vie quotidienne est marquée par la distanciation sociale, le travail à domicile, la numérisation et la forte croissance du commerce électronique.  Les efforts collectifs consentis par la communauté douanière internationale pour relever ce défi permettront de renouveler le système douanier et de rendre les chaînes logistiques plus durables.

Relance, renouveau et résilience

En préservant la fluidité des échanges commerciaux légitimes à travers un dédouanement efficace, il sera possible de contribuer à ce que l’économie se remette des effets de la crise actuelle en s’assurant d’une base fiscale solide, avec un recouvrement juste des recettes. Nous savons que les efforts en ce sens ne peuvent être consentis dans l’isolement et qu’ils exigent, au contraire, la coopération de toutes les agences présentes aux frontières, du secteur privé ainsi que des autres intervenants de la chaîne logistique. À la lumière des enseignements que nous pouvons tirer de notre démarche collaborative durant la crise, nous devrions examiner la façon dont les marchandises sont dédouanées aux frontières sous une perspective complètement nouvelle, nous pencher sur la façon dont nous pourrions adapter nos flux de travail et nos procédures conjointement avec nos partenaires, veiller à rester souples et réactifs face aux changements constants intervenant dans le monde du commerce et améliorer la transparence de nos politiques et de nos objectifs en matière de commerce.

Face aux nouveaux défis et aux nouvelles menaces, compte tenu de l’essor du commerce électronique en particulier, nous avons besoin de solutions technologiques de pointe et d’une approche innovante pour stimuler le renouveau, afin de permettre aux douanes de s’adapter aux exigences dictées par un environnement évolutif, tout en assurant leur propre pérennité. La pandémie de COVID-19 a montré la pertinence des principaux concepts que nous défendons depuis des années, notamment des méthodes de dédouanement entièrement numérisées et dématérialisées, de l’utilisation de la technologie pour détecter les importations qui méritent une inspection plus détaillée et de la mise en place de contrôles automatisés rapides et efficaces.

Les personnes doivent évidemment rester au cœur de toutes les stratégies visant à renforcer la résilience. L’atout le plus important d’une organisation reste son personnel. Pour réaliser leur mission, les douanes ont besoin d’effectifs qui possèdent les connaissances nécessaires et qui soient adéquatement formés, dirigés et appuyés pour être résilients. Une équipe résiliente se compose donc d’individus en bonne santé (physique, mentale et émotionnelle), dynamiques, capables de s’adapter, motivés par leur travail et leur mission, productifs et engagés.

Garantir une distribution rapide et fiable des vaccins contre la COVID-19 à travers les frontières

La grande priorité aujourd’hui est d’appuyer la distribution des vaccins contre la COVID-19. Ce processus a déjà commencé et risque de durer encore plusieurs mois. Le dédouanement des vaccins et des fournitures et équipements nécessaires à la campagne de vaccination doit absolument s’effectuer avant  l’arrivée et suivre de préférence les recommandations préconisées par la « Résolution sur le rôle de la douane dans la facilitation des mouvements transfrontaliers de médicaments et vaccins revêtant une importance cruciale », adoptée en décembre 2020 par le Conseil de l’OMD.

D’autres orientations sont fournies par la déclaration conjointe que j’ai récemment signée avec la Secrétaire générale de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), Mme Fang Li, et dans laquelle nous appelons les gouvernements à mettre en place une série de mesures afin d’accélérer le transport aérien et la distribution des vaccins contre la COVID-19.

Le Secrétariat de l’OMD a aussi publié les références de classement dans le Système harmonisé (SH) des vaccins et fournitures et équipements nécessaires à la vaccination. Les outils et le matériel d’orientation mis au point par le Secrétariat de l’OMD, les organisations internationales partenaires et les associations professionnelles, ainsi que les pratiques des Membres de l’OMD sont rassemblés dans une même page sur notre site Web.

Puisque la douane est appelée à contrôler la sûreté des produits importés et à protéger les citoyens des produits médicaux contrefaisants, le Secrétariat de l’OMD a organisé des webinaires avec les fournisseurs de vaccins, durant lesquels ces derniers ont partagé des informations sur le processus de fabrication et de distribution des vaccins, sur les exigences d’étiquetage et d’emballage, ainsi que sur la manière de vérifier l’authenticité des produits.

Enfin, le Secrétariat est en train d’organiser une deuxième édition de l’opération STOP qui cible le commerce illicite des produits généralement utilisés pour établir un diagnostic ou pour traiter la COVID-19. Dans le présent numéro, sous la section « Focus » du magazine, vous trouverez non seulement un compte-rendu de la première édition de cette opération mais aussi plusieurs autres articles sur la problématique du contrôle de la qualité et de la conformité des produits et sur la coopération entre les douanes et les autorités chargées de la surveillance du marché.

Contenu du Dossier

Quelques mots sur le contenu du dossier que nous vous proposons. Dans les pages qui suivent, vous trouverez d’abord un article de la Douane marocaine expliquant l’itinéraire de cette administration sur la voie de la modernisation et comment la COVID-19 lui a permis de prendre pleinement la mesure des changements introduits.

Vient ensuite un article de la Chambre de commerce internationale (ICC) sur la numérisation des procédures du carnet ATA. L’ICC y explique le fonctionnement de son système de carnet ATA numérique et offre un aperçu général de sa structure et de son architecture ainsi qu’un résumé des progrès réalisés en vue du plein déploiement du système.

La numérisation fait également l’objet d’un article soulignant la nécessité de revoir les processus actuels de mise en œuvre de l’Accord sanitaire et phytosanitaire de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et expliquant comment l’adoption des technologies de l’information pour améliorer les flux de travail profiterait à la fois aux économies d’importation et d’exportation, ainsi qu’aux partenaires commerciaux. Cet article illustre le fait que de nombreux projets de numérisation sont l’occasion de revoir les procédures en place, de renforcer la transparence et d’améliorer la conformité.

Le quatrième article, coécrit par des représentants du monde universitaire, du secteur privé et de la douane, se penche sur la question de l’évaluation de l’impact. Les auteurs y présentent la procédure de traitement avant l’arrivée de la Douane du Monténégro pour les opérateurs agréés des services de courrier exprès, et expliquent comment ils ont mené une évaluation de l’impact en se basant sur l’analyse des besoins des parties prenantes, dont ils se sont servi pour déterminer les indicateurs clés de performance.

L’article suivant se penche sur TradeTrust, une initiative révolutionnaire lancée par l’Infocomm Media Development Authority (IMDA) et la Douane de Singapour qui ont eu l’idée de créer un jeu de cadres de gouvernance et juridiques, des normes documentaires et un ensemble de composants logiciels, dans le but de faciliter l’interopérabilité des documents commerciaux électroniques et leur échange entre les différents écosystèmes numériques.

Dans un autre article, il est question d’une méthodologie utilisant l’apprentissage automatique en vue de détecter les transactions impliquant des biens stratégiques qui n’ont pas été déclarés en tant que tels. Compte tenu de la haute densité de données qui caractérise les transactions commerciales internationales, les administrations des douanes se retrouvent dans une position de premier choix pour tirer pleinement parti des avancées dans le domaine de l’apprentissage automatique en vue d’améliorer l’analyse des risques, la lutte contre la fraude et la sensibilisation des parties prenantes. J’espère de tout cœur que cet article sera une source d’inspiration pour les équipes de direction et pour les analystes des douanes.

Dans son article, la Banque interaméricaine de développement présente ensuite les évolutions d’un projet lancé en vue de permettre à des administrations des douanes ayant conclu un accord de reconnaissance mutuelle (ARM) d’échanger automatiquement des renseignements sur les Opérateurs économiques agréés (OEA). Voilà qui devrait intéresser tout particulièrement les administrations qui envisagent d’utiliser les chaînes de blocs, puisque l’article présente notamment les principales leçons tirées de l’expérience CADENA.

Le dernier article, enfin, se focalise sur la capacité des administrations douanières à s’adapter aux contraintes auxquelles elles sont soumises actuellement. La Douane de Malaisie y explique comment elle a mené un essai de réception en usine pour les scanneurs et les portiques de détection de radioactivité qu’elle venait d’acheter, en recourant à des outils de communication virtuelle.

Pour conclure, j’aimerais sincèrement remercier tous les auteurs qui ont participé à l’élaboration du présent dossier, ainsi que tous ceux et celles qui ont soumis leur contribution à ce magazine. Si nous voulons apporter notre soutien aux autorités et aux citoyens, tandis qu’ils tentent de sortir de la crise actuelle et de s’avancer vers un modèle économique plus sain, plus résilient et plus durable, nous devons rester dynamiques et nous efforcer de nous améliorer. Les diverses initiatives et expériences présentées dans le présent magazine témoignent de manière éloquente de l’engagement des douanes et de la communauté commerciale à cet effet.