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Projet TENTACLE : renforcer les capacités de lutte contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme

Par l’équipe en charge du programme de lutte contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme, Secrétariat de l’OMD

Le Projet TENTACLE, dirigé par le Secrétariat de l’OMD et financé par le Bureau des affaires internationales de stupéfiants et de répression du Département d’État américain, vise à mobiliser les douanes, les cellules de renseignement financier (CRF) et les services de police autour de la lutte contre les systèmes de blanchiment de fonds et à renforcer leurs capacités. Mené conjointement avec le Groupe Egmont des CRF et INTERPOL, le projet TENTACLE concentre ses efforts sur le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme en Asie, en Amérique latine, en Afrique, en Europe orientale et au Moyen-Orient.

La circulation mondiale des produits illicites de la criminalité et le financement du terrorisme sont une menace pour la sécurité mondiale et la stabilité du système financier mondial. Selon les estimations du Fonds monétaire international, entre 1 600 et 4 000 milliards de dollars seraient blanchis chaque année, ce qui équivaut à 2 à 5 % du produit intérieur mondial. L’impact économique mondial du terrorisme est également alarmant : environ 58 milliards de dollars par an de 2008 à 2018[1].

Les organisations criminelles transnationales et les organisations terroristes n’ont de cesse d’exploiter les nœuds douaniers pour blanchir l’argent généré par leurs activités illégales. Les douanes, première ligne de défense aux frontières extérieures, ont la mission cruciale de repérer et d’empêcher le mouvement international d’espèces ou d’équivalents, de pierres précieuses ou de métaux précieux et d’autres articles de valeur de contrebande.

Les organisations criminelles transnationales et les organisations terroristes n’ont de cesse d’exploiter les nœuds douaniers pour blanchir l’argent généré par leurs activités illégales. Les douanes, première ligne de défense aux frontières extérieures, ont la mission cruciale de repérer et d’empêcher le mouvement international d’espèces ou d’équivalents, de pierres précieuses ou de métaux précieux et d’autres articles de valeur de contrebande.

Consciente de cette menace croissante et du rôle primordial que jouent les douanes dans la lutte contre le blanchiment de fonds, l’OMD a créé en 2018 le Programme de lutte contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme. Ce programme, le plus récent de la Sous-Direction Contrôle et Lutte contre la fraude, vise à renforcer la capacité des Membres à lutter contre le blanchiment de fonds et contre les flux financiers illicites.

En janvier 2019, avec l’aide financière du Fonds de coopération douanière du Japon, le Programme a organisé un atelier régional Asie-Pacifique de l’OMD à Kashiwa, au Japon, auquel ont participé des représentants de 19 services douaniers, d’INTERPOL et de la CRF du Japon. Suite à l’atelier, une opération a été menée du 26 août au 6 octobre 2019 avec le soutien de ces services et de l’unité de lutte contre la criminalité financière d’INTERPOL. Elle a conduit à la saisie et à la confiscation de plus de 5 millions de dollars en espèces et en or, que des malfaiteurs passaient en contrebande à travers les frontières internationales. Cette opération a également permis l’arrestation de 14 blanchisseurs de fonds. Le succès de l’opération TENTACLE Asie-Pacifique a conduit à la création du Projet TENTACLE, initiative de trois ans visant à lutter contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme.

Projet TENTACLE

Le Projet TENTACLE, principal composant du Programme de lutte contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme, est une initiative dirigée par le Secrétariat de l’OMD qui vise à lutter contre la contrebande d’espèces en vrac et la contrebande de pierres précieuses et de métaux précieux. Il contient également un volet enquêtes sur le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme à la suite de saisies aux frontières, et un volet collaboration entre les services douaniers, les CRF et les services de police. Le Secrétariat de l’OMD a organisé son premier atelier Projet TENTACLE pour l’Afrique en septembre 2020, et un autre pour les pays d’Amérique latine en janvier 2021, en collaboration avec INTERPOL et le Groupe Egmont.

Le Projet TENTACLE vise à améliorer la sécurité régionale en menant des activités de renforcement des capacités, en organisant des opérations coup de poing de lutte contre la fraude et en soutenant le recours au renseignement dans le monde entier. Outre des formations aux techniques de détection et d’enquête, il propose aussi de renforcer les capacités en matière de renseignements sur la criminalité financière et de planification opérationnelle Les résultats obtenus font l’objet d’un suivi et sont téléchargés dans la bibliothèque en ligne FinCRIME.

Bibliothèque en ligne FinCRIME

La bibliothèque en ligne FinCRIME est une plateforme de renseignements sur la criminalité financière ; elle est hébergée sur la plateforme du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN) de l’OMD. Elle contient des informations sur les systèmes de blanchiment de fonds mis en lumière dans le cadre de la lutte contre la fraude aux frontières, par exemple le marché noir du peso, la contrebande d’espèces en vrac et le blanchiment de fonds sous le couvert d’opérations commerciales. Elle met en évidence les nouvelles tendances et les nouveaux mécanismes de blanchiment de fonds en matière douanière, les méthodes de dissimulation ainsi que les principales affaires et alertes douanières. Enfin, on y attire l’attention sur les événements marquants liés aux saisies d’espèces, d’équivalents monétaires, de pièces, de pierres précieuses et de métaux précieux, ainsi qu’à toute saisie liée au blanchiment de fonds sous le couvert d’opérations commerciales.

Manuel de coopération Douane – CRF

L’OMD et le Groupe Egmont ont élaboré ensemble le Manuel de coopération Douane – CRF, qui doit servir de référence aux services douaniers et aux CRF dans la lutte contre les activités de blanchiment de fonds et de financement du terrorisme dans le secteur douanier. Ils ont publié le Manuel sur leur site web respectif le 27 mars 2020.

Ce manuel vise à améliorer les mesures conjointes prises au niveau mondial contre le blanchiment de fonds qui prend la forme de contrebande d’espèces en vrac, de pierres précieuses ou de métaux précieux ou encore de blanchiment sous le couvert d’opérations commerciales. Il vise aussi à aider les services douaniers et les CRF du monde entier à créer des structures plus solides et plus formelles de lutte contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme et à améliorer le renseignement sur la criminalité financière. Le manuel sera bientôt disponible en anglais, français, espagnol, arabe, portugais et russe.

Ateliers de renforcement des capacités dans le cadre de l’opération TENTACLE

Le Projet TENTACLE fait appel à des experts de la lutte contre le blanchiment de fonds et contre le financement du terrorisme pour organiser des ateliers de formation destinés à améliorer les compétences des agents des douanes de première ligne et des superviseurs de niveau intermédiaire, ainsi que des analystes des CRF, dans la lutte contre la contrebande d’espèces, la contrebande de pierres précieuses et de métaux précieux, et le blanchiment de fonds sous le couvert d’opérations commerciales. Il fait également appel à des experts des CRF et d’INTERPOL dans le cadre de ces initiatives de renforcement des capacités.

En savoir +
enforcement@wcoomd.org

[1]   Global Terrorism Index, 2019.

Publications disponibles

OMD et Groupe Egmont (2020). Manuel de coopération Douane – CRF (disponible en anglais et en français ; version espagnole, arabe, portugaise et russe en préparation).

GAFI et OCDE (2010). Meilleures pratiques internationales : Détecter et empêcher le transport physique transfrontière illicite d’espèces et d’instruments au porteur négociables (anglais, arabe, espagnol, français).

Groupe Asie/Pacifique sur le blanchiment de capitaux (2012). APG Typology Report on Trade Based Money Laundering (anglais).

OMD (2008). Directives douanières relatives à la lutte contre le blanchiment de fonds et le financement du terrorisme (anglais, arabe, français).

http://www.wcoomd.org/fr/topics/enforcement-and-compliance/activities-and-programmes/money-laundering-and-terrorist-financing.aspx