L’OMD a publié une version actualisée de son système de ciblage du fret (CTS). Cette amélioration a été rendue possible grâce au soutien financier du Bureau de la sécurité internationale et de la non-prolifération du Département d’État américain et grâce à l’assistance technique du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis.

Le logiciel garde les mêmes fonctionnalités mais devient plus intuitif afin d’améliorer l’expérience des usagers. Cette nouvelle version assure aussi la pérennité du système dans les années à venir en renforçant sa sécurité et en le rendant facilement adaptable aux besoins évolutifs des douanes.

Pour celles et ceux qui ne connaissent pas le CTS de l’OMD, il est utile de rappeler que l’outil :

• permet de recueillir et d’entreposer les versions électroniques des manifestes de chargement, connaissements et lettres de transport aérien qui sont générés par les sociétés maritimes de transport de conteneurs, les lignes aériennes, les transporteurs non-exploitants de navires, ou encore les transitaires, dans le cadre d’opérations d’importation, de transbordement, de transit et d’exportation ;
• offre aux utilisateurs une interface qui leur permet d’effectuer des recherches sur les données récoltées et de les analyser en appliquant des indicateurs de risque cohérents, générés à partir de profils de risque et de listes de surveillance ;
• permet d’appliquer systématiquement les indicateurs de risque à toutes les données reçues et d’alerter les usagers lorsque des envois de marchandises correspondent à ces indicateurs ; pour le fret entrant, le CTS de l’OMD peut même envoyer un message d’alerte concernant des envois à haut risque avant que le navire n’arrive ;
• permet de créer des listes de surveillance et de les gérer ;
• permet d’attribuer aux usagers différents rôles et permissions ;
• inclut un système de gestion des flux de travaux ;
• facilite la supervision du travail des agents ainsi que la production de rapports.

Le logiciel a été conçu par l’OMD sur la base de l’expertise de représentants des douanes et des secteurs du transport maritime et aérien, et il tient compte de l’environnement opérationnel de la douane et des besoins de ses agents pour effectuer leurs tâches quotidiennes. Propriété de l’OMD, le CTS est mis à la disposition exclusive des Membres de l’Organisation, sans frais d’achat ou droits de licence. Les coûts d’exploitation et de mise en œuvre sont très faibles.

Le CTS a déjà été déployé par de nombreuses administrations douanières ayant des capacités en matière de gestion informatique et d’évaluation des risques très différentes et qui sont situées dans des pays qui se distinguent grandement au niveau de leur taille, de leur développement économique et des volumes de fret qu’ils ont à traiter. La nouvelle version est progressivement déployée au sein de ces mêmes administrations.

Interrogés sur leurs impressions à propos du système au début de l’année 2020, tous les usagers ont convenu que l’outil leur permet de procéder à une évaluation des risques systématique, effective et en temps opportun, facilitant ainsi le dédouanement des marchandises qui ne sont pas considérées comme présentant un risque élevé.

La Douane de Jamaïque a rapporté, par exemple, que les alertes reçues de la part du CTS sous-tendent 40 % de toutes les saisies effectuées. Ces saisies lui ont permis de mettre la main sur 109,2 kilos de cocaïne pour une valeur estimée à près de 1,1 million de dollars des États-Unis, sur des vêtements et des chaussures enfreignant des droits de propriété intellectuelle évalués à quelque 300 000 euros, ainsi que sur plusieurs armes et plus de 70 cartouches de munitions.

La Douane des Philippines a expliqué, de son côté, que l’outil avait contribué à une augmentation du nombre de contrôles positifs de 10,68 % au cours du dernier semestre de 2019, comparé au premier semestre de la même année, et que son utilisation quotidienne lui permet d’évaluer les risques avec plus de précision.

La Douane du Sri Lanka a, quant à elle, signalé que la performance de son unité de gestion des risques s’est rapidement améliorée depuis qu’elle utilise l’outil, le CTS ayant permis à ses agents de découvrir, entre autres, 16 cas de fraude sur les recettes en 2019 et de recouvrer ainsi près de 350 000 euros.

Enfin, l’Administration fiscale de Géorgie a souligné qu’en améliorant les capacités de ciblage de son département douanier, l’outil a également profité aux opérateurs respectueux des lois, qui n’ont plus à se soumettre à des contrôles inutiles.

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cargotargetingsystem@wcoomd.org