Le contexte dans lequel opèrent les administrations douanières est en perpétuelle et rapide évolution. L’Accord sur la facilitation des échanges, conclu par l’Organisation mondiale du commerce (OMC) en décembre 2013, exige des gouvernements qu’ils intensifient leurs efforts en vue de simplifier les procédures douanières et de garantir une plus grande transparence des règles commerciales. Cette dynamique se voit renforcée par la décision de l’OMD de dédier l’année 2016 à la promotion de la numérisation des procédures douanières, encourageant par là-même les administrations douanières à s’engager dans la voie de la modernisation.

L’économie coréenne connaît depuis les années 1970 un rythme de développement rapide. Ainsi, le volume des échanges, qui à l’époque s’élevait à 2,8 milliards de dollars des États-Unis (USD), a été multiplié par 316 pour atteindre 885,8 milliards USD en 2015. Le nombre de Coréens voyageant à l’étranger a été pour sa part multiplié par 117, passant de 460 mille à 53,97 millions. Confronté à cette réalité, le Service coréen des douanes (KCS) a décidé de concevoir un système électronique de dédouanement appelé UNI-PASS qui permet l’informatisation des procédures douanières et l’automatisation des procédures de dédouanement. Dans un contexte de ressources disponibles limitées, ce portail permet de résoudre le problème posé par l’augmentation du nombre de voyageurs et du volume des échanges.

L’adoption d’un tel système ne s’est pas faite du jour au lendemain, mais petit à petit, par approximations successives. Sa conception actuelle est donc le résultat de plusieurs années d’expérience et le fruit du savoir-faire accumulé au fil du temps par la Douane coréenne. Il permet chaque année au KCS d’assurer le traitement électronique de 430 millions de déclarations et de 50 millions de voyageurs. UNI-PASS est composé de 77 modules et compte cinq systèmes subordonnés : un système de guichet unique, un système de gestion des dédouanements, un système de gestion du fret, un système de gestion des informations et un système de gestion des risques.

Le système offre un service de guichet unique pour l’ensemble des procédures de dédouanement. Il regroupe 39 services gouvernementaux, et assure ainsi l’échange d’informations entre les autorités de réglementation, la douane et les autres parties prenantes (comme les organismes privés mandatés par les gouvernements pour assurer certaines tâches de vérification des exigences), et ce, non pas uniquement pour l’octroi des autorisations réglementaires, mais aussi pour recueillir des statistiques et des informations aux fins d’analyse des données et de prise de décisions. En outre, ce portail relie 430 mille entités, notamment des entreprises de négoce, des courtiers en douane, des compagnies de transport maritime, des compagnies aériennes, des sociétés de courrier exprès et des entrepôts.

Le système permet la dématérialisation de toutes les procédures de dédouanement. Le dédouanement des exportations, qui prenait plus d’un jour, est désormais effectué en 1,5 minute et la durée des procédures de dédouanement des importations est passée de plus de deux jours à 1,5 heure. Il convient de mentionner que le système assure le recouvrement d’un tiers des recettes fiscales nationales de la Corée.

Le système recueille les connaissements auprès des compagnies de transport maritime, des compagnies aériennes et des transitaires, et attribue à chaque envoi un numéro de suivi. Le système de gestion du fret est connecté à des sociétés de courrier exprès, des entrepôts et d’autres entités privées chargées du transport de marchandises. Il permet aux douaniers et aux opérateurs d’accéder à des informations relatives au traitement du fret, de suivre les marchandises à chaque étape de la procédure, de disposer de données horaires, de connaître le nom du douanier responsable de la procédure ainsi que le lieu où se trouvent les marchandises, et d’avoir accès au manifeste, à la déclaration en douane et à d’autres documents requis au titre de la procédure de dédouanement. En outre, le temps nécessaire à la livraison ou au dédouanement des marchandises est également calculé afin d’éviter des problèmes logistiques, notamment la formation de goulets d’étranglement.

Le système de renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) est fondé sur l’utilisation de diverses données, notamment la liste des passagers, les données relatives aux réservations et l’historique de leurs déplacements (entrée et sortie du territoire). Il permet d’analyser les risques préalablement à l’arrivée des voyageurs et de distinguer les voyageurs à haut risque devant être contrôlés des voyageurs ordinaires dont les bagages et effets personnels peuvent être rapidement dédouanés.

Le Système intégré de gestion des risques (IRM-PASS) analyse non seulement les données douanières, mais aussi les données fournies par d’autres entités afin d’obtenir des statistiques ou pour créer des profils de risque et des critères de ciblage applicables aux marchandises, aux entreprises et aux voyageurs. Ces informations sont mises à la disposition des douaniers au cours des différentes phases du contrôle et des procédures d’inspection afin de les aider dans leur prise décision.

Le Service coréen des douanes a réussi à partager au niveau mondial son expérience et son savoir-faire en matière de dédouanement électronique. Il a jusqu’à présent participé à la mise en place de systèmes douaniers électroniques dans 10 pays, notamment en Équateur, en Tanzanie et en Ouzbékistan. Le KCS offre également une assistance aux administrations étrangères qui souhaitent entamer des projets de modernisation. Ainsi, 14 pays ont à ce jour bénéficié de cette assistance, dont le Cameroun, la Tanzanie et l’Ouzbékistan.

Pour pouvoir contribuer à la mise en œuvre d’un système douanier électronique, il est impératif de bien connaître les procédures, les systèmes et les pratiques propres au pays bénéficiaire. Les administrations désireuses de recevoir une aide doivent fournir des informations détaillées permettant d’avoir une idée précise de la manière dont elles fonctionnent et du projet qu’elles souhaitent développer. Elles doivent également apporter la preuve d’une volonté à toute épreuve et disposer d’excellentes capacités de gestion.

Il va de soi que les experts des deux pays concernés doivent trouver un terrain d’entente. Les premiers contacts s’établiront par téléphone ou via l’échange de lettres et de documents. Une délégation sera ensuite envoyée sur place.

Le système UNI-PASS ne peut être reproduit qu’avec l’autorisation du Directeur général du Service coréen des douanes qui détient les droits de brevet et de marque du système. Ce dernier peut être déployé partiellement, seulement certains modules sélectionnés étant mis en œuvre et connectés aux systèmes existants de l’autorité douanière, ou dans sa totalité, l’ensemble du système historique étant remplacé.

Habituellement, tout système informatique ou application est vendu sous la forme d’un code objet ou code compilé qui est la traduction d’un code source en une suite de chiffres qui sont compris par la machine, sans que soit communiqué le code source en lui-même. UNI-PASS est lui fourni, contre paiement, avec ses codes sources aux pays ayant la capacité d’utiliser ces codes pour personnaliser et mettre à jour le système si besoin.

La connexion du système électronique aux systèmes d’autres services dépendra de la mise en œuvre ou non par ces derniers d’un environnement de travail dématérialisé. Si un service gouvernemental dispose déjà d’un système informatisé, ce dernier devra être connecté au module de guichet unique UNI-PASS. Lorsqu’un utilisateur soumet une demande de « vérification des exigences » au guichet unique, celle-ci sera automatiquement transmise au service concerné. Le résultat sera renvoyé respectivement au demandeur et au système UNI-PASS via le guichet unique.

Le guichet unique est également pourvu d’une fonctionnalité ASP (authorized service programme), ce qui permet aux services gouvernementaux ne disposant pas de système propre de se connecter au guichet unique et de traiter les demandes électroniquement, c’est-à-dire recevoir, examiner et approuver les demandes, ainsi qu’émettre et envoyer les documents.

Souhaitant continuer à partager son expérience et son savoir-faire accumulés au fil du temps, le Service coréen des douanes invite toutes les administrations douanières désireuses de forger avec lui une relation de coopération à contacter l’équipe UNI-PASS.

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uni-pass@Customs.go.kr