Dans le cadre du Programme sur l’environnement, le Secrétariat de l’OMD s’efforce de renforcer le rôle de la douane dans le domaine des questions environnementales. Il rappelle constamment aux administrations des douanes l’importance de mettre en œuvre les différents accords sur l’environnement en vigueur, met à jour le matériel de formation existant et en développe de nouveaux, met en place des activités de renforcement des capacités et organise des opérations de lutte contre la fraude.

Cependant, il convient d’en faire davantage pour assurer le respect de la législation en matière environnementale. Le Secrétaire général des Nations Unies, António Guterres,  disait déjà en 2019 que le « changement climatique risque d’atteindre un point de non-retour » et le Forum économique mondial écrit dans son Rapport sur les risques mondiaux de 2020 que les questions environnementales sont parmi les plus pressantes comparativement aux autres catégories de risques à court et long terme (par ex: économiques, sociétaux et technologiques).

Cet article présente les dernières activités entreprises dans le cadre du Programme sur l’environnement et fournit un aperçu des perspectives d’avenir. L’objectif est d’encourager les administrations qui souhaitent renforcer leurs capacités en matière de lutte contre la fraude environnementale à entrer en relations avec l’équipe chargée du Programme afin de discuter de leurs besoins et des moyens d’y répondre.

Plusieurs administrations des douanes des pays d’Afrique sub-saharienne, d’Asie et d’Amérique du Sud participent au projet INAMA qui vise à renforcer leurs capacités à lutter contre le trafic d’espèces sauvages. Certaines ont eu récemment l’occasion de suivre une formation sur les méthodes de travail à utiliser dans le cadre de processus aussi divers que le ciblage et la constatation d’une infraction, le recueil et la conservation des preuves, ou encore le stockage des biens saisis. Cette formation a été développée et dispensée dans le cadre du Programme COPES de l’OMD. À ce jour, deux ateliers ont été organisés en ligne en raison de la pandémie de COVID-19.

Un autre atelier COPES a été organisé pour plusieurs administrations en Afrique subsaharienne francophone sous les auspices du Consortium international de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages (ICCWC), qui comprend l’OMD, le Secrétariat de la  CITES, INTERPOL, ONUDC et la Banque mondiale. Les partenaires de l’ICCWC ont par ailleurs également organisé d’autres webinaires sur une grande variété de sujets.

Un volet particulier du Programme INAMA, portant sur l’amélioration des pratiques en matière de gestion des risques au Malawi, Nigeria et au Vietnam et financé par la GIZ (Agence de coopération internationale allemande), s’est terminé en décembre 2020. Une réunion a été organisée avec les représentants du Nigeria et du Vietnam pour faire le point sur leur expérience et les progrès réalisés, et discuter des activités futures.

L’Opération conjointe OMD-INTERPOL THUNDER 2020 a réuni 103 pays et a donné lieu à plus de 2000 saisies d’espèces sauvages et produits forestiers, avec un total de 699 arrestations. La contrebande saisie comprenait plus de 1,3 tonnes d’ivoire, plus d’une tonne d’écailles de pangolin (l’équivalent d’environ 1700 pangolins), 56,2 tonnes de produits marins, 950 tonnes de bois (l’équivalent de 87 camions), 15,9 tonnes de plantes, et plus de 45 500 spécimens de plantes et d’animaux vivants.

L’Opération DEMETER, dont la première édition remonte à 2009, est probablement la face la plus connue des  efforts déployés par la communauté douanière s’agissant de mettre en œuvre à la fois les dispositions de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, et les dispositions du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone, y compris l’Amendement de Kigali.  Pour rappel, cet amendement engage les pays à éliminer graduellement la production et la consommation d’hydrofluorocarbures (HFC) qui contribuent au réchauffement et au changement climatique.

L’Opération DEMETER VI a compté sur la participation de 73 agences de lutte contre la fraude qui ont uni leurs efforts avec les partenaires régionaux et internationaux. Cet effort concerté de la lutte contre la fraude a donné lieu à 131 saisies dont plus de 99 000 tonnes de déchets et approximativement 42 tonnes de substances contrôlées par le Protocole de Montréal.

Plusieurs articles ont été publiés dans les dernières éditions d’OMD Actualités[1] sur le commerce illicite de déchets, y compris un article rédigé par le Secrétariat de la Convention de Bâle expliquant les dernières avancées en matière de règlementation internationale régissant le mouvement transfrontière des déchets, ainsi que le matériel et les activités de formation disponibles. La question des déchets a également fait l’objet de nombreux échanges de vues lors des récentes sessions du Comité de la lutte contre la fraude.

En 2021, le Secrétariat de l’OMD prévoit d’étendre les activités de son Programme sur l’environnement grâce à un nouveau financement. Il s’agira notamment de :

• continuer à aider les pays à renforcer leurs capacités de lutte contre la fraude dans le domaine de la lutte contre le commerce illicite d’espèces sauvages. Un financement a été reçu pour appuyer les administrations des douanes suivantes: Cameroun, Namibie, Nigeria, Ouganda, Indonésie, RDP Lao, Malaisie, Vietnam, Brésil, Colombie, Équateur, Guyane et Pérou ;
• soutenir le « Partenariat de la Convention de Bâle sur les déchets plastiques » qui cherche notamment à promouvoir une gestion écologiquement rationnelle des déchets plastiques en recueillant et analysant les informations sur les mouvements transfrontières des déchets plastiques ;
• appuyer le « Réseau environnemental pour l’optimisation du respect de la règlementation sur le tarif illicite » (ENFORCE) créé par les Parties de la Convention de Bâle. Le Secrétariat de l’OMD est devenu membre à part entière de ce Réseau en 2020.

Les administrations qui souhaitent recevoir de l’aide dans les domaines susmentionnés sont invitées à contacter l’équipe du Programme sur l’environnement. L’équipe a adapté ses méthodes de travail et peut dispenser soutien et formations à distance.

En savoir +
EnvironmentProg@wcoomd.org

[1] Voir l’article du Secrétariat de l’OMD sur la nécessité de recueillir plus de données afin d’avoir une vue d’ensemble du trafic international des déchets https://mag.wcoomd.org/fr/magazine/omd-actualites-88/illegal-waste-trafficking