Suite à la vague d’attentats terroristes perpétrés dans différentes régions du monde, la Commission de politique générale de l’OMD a publié le 10 décembre 2015 la résolution de Punta Cana. Cette résolution met en avant le rôle clé que jouent les administrations des douanes dans la lutte contre les mouvements transfrontaliers illicites de marchandises, susceptibles en définitive de contribuer au terrorisme et notamment à son financement.

La résolution, qui est à mettre en parallèle avec d’autres déclarations internationales condamnant les attentats terroristes, notamment celles du G20 et du Conseil de sécurité des Nations Unies, demande instamment à ses Membres de recentrer leurs efforts sur la prévention de telles attaques.

Outre son action de sensibilisation auprès des administrations des douanes, l’OMD a mis au point un programme sur la sécurité pour aider les Membres qui en ont besoin à renforcer ou à améliorer leurs capacités en termes de sécurité aux frontières. Ce programme s’articule autour de cinq grands axes :

• le Programme Global Shield (PGS), initiative destinée à surveiller le commerce de 14 produits chimiques, dont l’utilisation peut être détournée pour la fabrication illégale d’engins explosifs improvisés (EEI), ainsi que le commerce de détonateurs et d’émetteurs ;

• le projet relatif aux armes légères et de petit calibre (ALPC) visant à lutter contre la contrebande d’armes ;

• l’utilisation de renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et de données des dossiers passagers (PNR) afin de mieux contrôler les passagers ;

• le programme d’Application des contrôles aux échanges de nature stratégique (ACES), visant à renforcer les capacités des administrations des douanes à traiter des produits dits stratégiques (armes de destruction massive, armes conventionnelles et objets associés, intervenant dans le développement, la production ou l’utilisation de ces armes ou de leurs systèmes de livraison) ;

• la lutte contre le financement du terrorisme et les flux commerciaux illicites en général.

Grâce au soutien financier du gouvernement japonais, un projet spécifique a été développé afin de renforcer les capacités des administrations des douanes de l’Asie du Sud-Est et des îles du Pacifique, dans trois des cinq domaines couverts par le Programme de l’OMD sur la sécurité : les articles entrant dans le cadre du PGS, les APLC et le contrôle des passagers grâce aux RPCV et aux PNR.

La gestion du projet a été confiée à une équipe constituée à cet effet et basée au siège de l’OMD. Des experts possédant des compétences techniques dans les trois domaines concernés ont été également recrutés. Afin de faciliter l’organisation de formations dans la région, ils travaillent depuis la Thaïlande, dans des locaux mis généreusement à leur disposition par la Douane de ce pays.

C’est d’ailleurs à Bangkok que le projet a été lancé officiellement en mars 2017. À cette première rencontre, il s’en est depuis ajouté d’autres. Un atelier d’introduction au projet de l’OMD sur la sécurité  s’est tenu à Djakarta, Indonésie, en avril 2017, et un atelier sur les ALPC a été organisé à Melbourne, Australie, en juillet 2017.

Enfin, un autre atelier de sensibilisation a eu lieu à Bangkok en octobre 2017 portant à la fois sur la menace que représentent les EEI dans la région et la pertinence du PGS, et sur le contrôle renforcé des passagers motivé notamment par la nécessité d’identifier les mouvements de combattants terroristes étrangers.

Pour déterminer les besoins des administrations des douanes dans la région, l’équipe de projet a conduit des missions exploratoires, notamment au Bengladesh, au Cambodge, en Indonésie, en République démocratique populaire lao, aux Maldives, au Myanmar, aux Philippines, en Thaïlande et au Vietnam. Le but était d’examiner plus précisément les besoins de ces pays en matière d’assistance technique et de renforcement des capacités et de mieux comprendre les circonstances et les menaces en matière de sécurité spécifiques à ces pays.

Les supports de formation du PGS ont été mis à jour et un matériel de formation portant sur les contrôles des passagers a été développé. S’agissant du projet ALPC, les supports sont en cours d’élaboration. Plusieurs administrations des douanes et un éventail de parties prenantes comme INTERPOL et l’Office des Nations Unies sur la drogue et le crime (ONUDC) sont d’ailleurs consultés à ce sujet.

Comme pour d’autres projets, un système de formation de formateurs a été mis en place afin de doter des membres du personnel des administrations ciblées des compétences et connaissances nécessaires pour qu’ils puissent à leur tour former leurs pairs et garantir ainsi la pérennité du projet. Tous les pays participants au projet y prennent part.

La première formation de ce type s’est déroulée en mars 2018 aux Philippines dans le cadre du volet PGS et a permis d’identifier les personnes présentant les qualités requises pour devenir formateur. Ces fonctionnaires participeront à une mission de renforcement des capacités avec un expert, au cours de laquelle on réévaluera leurs qualités de formateurs. Les participants venant du Bangladesh ont déjà dispensé des formations sur des aspects liés au PGS à leurs collègues à Dhaka en avril 2018 avec l’aide d’un expert PGS.

Une formation de formateurs sur les ALPC aura lieu prochainement au Cambodge. En ce qui concerne les contrôles des passagers, des ateliers seront organisés dans les mois à venir pour les douanes et autres organismes aux frontières ainsi que pour les parties prenantes de la région. Il y sera question des techniques efficaces de ciblage et d’évaluation des risques, sur la base, entre autres, de l’évaluation préalable des risques d’après les RPCV et les PNR. On y évoquera aussi les directives de l’OMD sur la mise en place de systèmes de RPCV et de PNR et les outils et instruments développés par l’OMD pour améliorer les capacités d’évaluation des risques.

Des ateliers auront lieu également au niveau national pour revoir en profondeur les pratiques d’évaluation des risques et les techniques d’inspection des passagers du transport aérien. Chaque atelier sera adapté aux besoins du pays, à sa situation sécuritaire et au type de commerce illicite auquel il est confronté.

Il est prévu de mener prochainement des opérations de lutte contre la fraude et de constituer des groupes de coordination pour faciliter la communication entre les administrations des douanes de la région. Une opération visant des produits surveillés dans le cadre du PGS et une autre visant des ALPC sont notamment programmées.

Pour les opérations PGS, l’OMD donnera accès à son application Global Shield, plateforme de communication sécurisée, dédiée au PGS. D’autre part, pour renforcer encore les capacités des administrations des douanes de la région, les fonctionnaires en poste sur le terrain seront équipés de nouveaux appareils mobiles d’inspection permettant de détecter et d’identifier les explosifs et leurs constituants. Ils recevront également une formation sur l’utilisation de ces appareils.

Un système normalisé de traitement des RPCV et des PNR est actuellement en phase pilote dans une administration. Ce système recueillera les données relatives aux passagers et disposera de plusieurs fonctions de recherche, de ciblage et de tri pour identifier les personnes à risque parmi les profils standard préalablement testés. Il comparera aussi les données recueillies aux données tirées des systèmes de traitement nationaux ou internationaux sur des personnes connues ou recherchées et sur des documents perdus ou volés.

Vu les progrès réalisés par le projet sécurité déployé dans la région Asie Pacifique de l’OMD, le gouvernement japonais a décidé de financer un programme équivalent en Afrique occidentale et centrale. Cette nouvelle initiative a été lancée en avril 2018 en Guinée. Durant le lancement, les chefs des administrations des douanes de la région ont discuté des moyens de renforcer les contrôles aux frontières pour plus de sécurité et de sûreté et ont réservé un accueil tout à fait favorable au nouveau projet.

Pour en savoir plus sur ces initiatives et discuter des actions menées par les administrations des douanes face à la menace sécuritaire et de ce qu’il reste à entreprendre, trois ans après la résolution de Punta Cana, rendez-vous à la Conférence mondiale de l’OMD sur la sécurité, prévue du 2 au 4 octobre 2018 au siège de l’OMD à Bruxelles.

En savoir +
securityproject@wcoomd.org